Forte hausse des impôts locaux

Dans une note publiée mercredi 4 novembre, la Direction générale des collectivités locales (DGCL) confirme la hausse de plus de 8 % des impôts locaux pour 2009.

« Les produits votés par les collectivités locales au titre des quatre taxes [directes] devraient s’élever à 71 milliards d’euros », indique la DGCL. Soit une hausse de 5,3 milliards, ou 8,1 %, sur un an, près de deux fois supérieure à celle de 2008 (4,4 %). Deux explications à cette accélération : l’effet de base, pour 4,7 %, et la hausse des taux, pour 3,4 %. A noter à ce propos que les départements ont davantage augmenté leur taux que les autres collectivités. « Leur produit fiscal a augmenté de 11,4 %, dont 6,3 % sont imputables à la hausse des taux et 4,8 % à celle de leurs bases », note la DGCL, tandis que « l’évolution du produit fiscal global des autres collectivités provient toujours plus de l’effet de base que de l’effet taux ».

Dans le détail, la taxe professionnelle, que le gouvernement souhaite réformer, devrait rapporter 31,3 milliards d’euros aux collectivités locales, soit 7,6 % de plus qu’en 2008. La taxe sur le foncier bâti et la taxe d’habitation, qui atteignent à elles deux près de 39 milliards d’euros, progressent de 9 et 8,1 % respectivement sur un an, à 22,3 et 16,5 milliards d’euros. Le produit voté au titre du foncier non bâti, enfin, progresse de 3 %, à 880 millions d’euros. « Malgré son faible poids dans le total, le foncier non bâti représente encore plus de 20 % des ressources fiscales de 13 000 communes, et constitue même la première ressource pour plus de 4 700 d’entre elles », commente la DGCL.

E.S.