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La taxe carbone au cœur du Budget 2010 du ministère de l’Ecologie
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Dans le cadre de la présentation de son Budget 2010, le ministère de l’Ecologie indique que la Taxe Carbone constitue l’un des piliers du verdissement de la fiscalité hexagonale.
Et rappelle que celle-ci ferait l’objet d’une montée en charge progressive afin d’accompagner l’émergence d’alternatives crédibles, comme les maisons à basse consommation, aux produits carbonés actuels. Le ministère souligne également que le dispositif aura pour but d’inciter les entreprises à choisir des technologies plus économes en énergies carbonées afin de remplacer une fiscalité nocive par une fiscalité vertueuse.
B.O.
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