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La Vie immobilière N° 5Paru le jeudi 1 mars 2007 à 00h00

Face à son voisin


Champion des nuisances, le bruit casse les oreilles de nombreux Français. Voisins, voisines, à vos boules Quies.

Il tue son voisin de palier trop bruyant. » Même si chacun a droit à son quart d'heure de célébrité, mieux vaut éviter de se retrouver vedette ou victime d'un tel fait divers. Et pourtant ! Entre les quadras du 1er, avec leur chien et leurs trois enfants, le jeune couple du 3e et sa fièvre du samedi soir, auxquels il faut ajouter tous ces bricoleurs du dimanche, ces filles au pair et à talons aiguilles ou ces chanteurs de salle de bains, mon immeuble, comme le vôtre, est un bel exemple d'une convivialité qui peut conduire au crime. Au chapitre des troubles de voisinage, le bruit n'est pas le seul élément perturbateur. C'est ainsi que, avant de devenir un long fleuve tranquille, l'eau commence souvent par sourdre de votre plafond, qui est le plancher de l'étage du dessus, et qu'après avoir navigué sur les pistes dites cyclables des trottoirs de la ville le vélo peut habiter votre palier. Malgré les haines qui cuisent entre les habitants de l'escalier C au sujet de la décoration du local poubelles ou du choix très politique de l'emplacement des boîtes aux lettres (à gauche ou à droite de la porte cochère), le concert des décibels est cependant bel et bien le champion des nuisances. A tel point que de nombreux textes tentent de canaliser les risques de rixes.

Le dernier en date, publié au JO du 20 décembre 2006, est un arrêté qui durcit la lutte contre les désagréments sonores en provenance notamment de compresseurs frigorifiques, ventilateurs ou climatiseurs, qui n'étaient jusqu'alors pas punissables. Sinon, la loi prévoit que toute personne à l'origine d'un bruit de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage encourt une amende dite de troisième classe qui peut atteindre 450 euros, à laquelle s'ajoutent éventuellement des dommages et intérêts. Le tarif est le même que le tapage soit diurne ou nocturne. Avant de faire un procès, il est, évidemment, conseillé de commencer par une discussion à l'amiable puis, deuxième étape, d'entreprendre une démarche administrative en faisant appel à un conciliateur dans votre mairie d'arrondissement.

Vous pouvez aussi décider de déménager à la campagne. Radical, ce dernier remède ne représente pas pour autant une garantie absolue de calme. Bizarrement, chant du coq, clarines des vaches ou cloches des églises déclenchent plus de guerres picrocholines que tracteurs ou tondeuses. Les carillons sont pourtant, depuis la séparation des Eglises et de l'Etat en 1905, réglementés par arrêté municipal. Ce qui devrait réconcilier Peppone et Don Camillo. Reste les querelles de basse-cour qui parfois amusent les cours de justice, comme dans cet arrêt* déboutant les auteurs d'une plainte contre les propriétaires d'un poulailler : « Attendu que la poule est un animal anodin et stupide au point que nul n'est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois. Que son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements et des caquètements qui vont du joyeux (ponte d'un oeuf) au serein (dégustation d'un ver de terre) en passant par l'affolé (vue d'un renard) [...] la cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d'orchestre et la poule un habitant d'un lieu-dit »

* 1re chambre civile de la cour d'appel de Riom, le 7 septembre 1995

Françoise Rey

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