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Fiscalité immobilier

Ces villes où les impôts locaux ont le plus progressé

Après trois ans d’accalmie, les taxes "ménages" repartent à la hausse

Après trois ans d’accalmie, les taxes "ménages" repartent à la hausse - Philippe Huguen - AFP

Où les impôts locaux ont-ils le plus augmenté ? Une étude s’est penchée sur la question, exposant de façon flagrante de grandes disparités selon les collectivités…

Le Forum pour la gestion des villes et des collectivités territoriales a analysé les contributions de taxe d’habitation et de taxe foncière acquittées par les contribuables des 41 villes de plus de 100 000 habitants.

Après trois ans d’accalmie, les taxes dites "ménages" (taxe d’habitation, taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties) enregistrent en 2015 une hausse moyenne de 1,8%, indique l'étude.

Cette progression est inférieure à celle observée à la même période du précédent cycle municipal (+5,1% en 2009) mais est en revanche plus soutenue qu’en 2002 (+0,6%), précise-t-elle.

Sur les 41 villes et groupements étudiés, 15 ont augmenté leurs taux en 2015, soit plus d’un tiers (37%). En 2002 et 2009, ils étaient respectivement 29% et 68% dans ce cas. Par ailleurs, 56% des collectivités ont choisi de maintenir leurs taux, tandis que 7% les ont diminués.

Certaines villes font le grand écart

Toutefois, si la reprise du recours au levier fiscal reste « modérée » comme l’affirme l’auteur de cette étude, certaines villes font le grand écart. Selon le rapport, c'est à Toulouse que la taxe d'habitation s'est le plus envolée (+11,5%), dépassant Lyon (+4,2%), Bordeaux (+3,7%) et Marseille (+3,3%). A Lille, la taxe foncière sur les propriétés bâties a flambé de 23,3%.

En se focalisant à présent sur les taux d’imposition en tant que tels, le classement a une toute autre allure. En effet, Paris et Boulogne-Billancourt (92) proposent la taxe d’habitation la moins élevée, à respectivement 13,38% et 17,87%.

C’est aussi dans ces deux villes que la proportion des exonérations, dégrèvements et plafonnement dans le total de locaux imposés est la plus faible. Elle tombe ainsi sous la barre des 35% (respectivement 31,9% et 25,8%), alors qu’elle dépasse les 70% à Nîmes et à Perpignan.

De tels écarts ne sont pas surprenants, puisque les exonérations totales de taxe d’habitation sont accordées aux personnes remplissant certaines conditions notamment de ressources et d’occupation de leur logement.

De même, seuls les ménages modestes répondant à certaines conditions, principalement de ressources, bénéficient d’un dégrèvement (partiel et plafonnement).

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J. M.