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FiscalitéFiscalitémercredi 8 juin 2011 à 09h43

ISF : Les œuvres d'art ne seront pas taxées


Les œuvres d'art ne seront pas intégrées dans l'ISF
Les œuvres d'art ne seront pas intégrées dans l'ISF
Les œuvres d'art ne seront pas intégrées dans l'ISF (©dr)

Les députés ont refusé, hier soir, la proposition de la Commission des finances pour l’intégration des œuvres d’art dans l’ISF, selon Les Echos. Un choix partagé par le Chef de l’Etat, qui a qualifié cette intention de « stupide ».

(LaVieImmo.com) - Après un débat d’une heure mardi soir, l’idée d’intégrer les œuvres d’art dans l’assiette de l’ISF a été abandonnée. Cela donnerait la « possibilité à l’administration fiscale de rentrer dans les domiciles des gens », a déclaré le président de la République lors d’un petit déjeuner hier, en présence de la majorité, selon le quotidien. Il a ajouté que ce dispositif engendrait la disparition « d’une part de marché des œuvres d’art en France ». Une déclaration approuvée par le ministre du budget, François Baroin, qui dénonce « une polémique pour rien en termes financiers ».

Nuances au sein du gouvernement

Tandis que la majorité semble équivoque sur le sujet, l’opposition parait plus mesurée. « Si l’on élargit suffisamment l’assiette de l’ISF, les taux n’auront pas besoin d’être trop élevés et il n’y aura pas d’inconvénient grave à ce que les œuvres d’art soient imposées », a déclaré au Monde Michel Sapin, député PS de l'Indre. Jean-Marc Ayrault, président du groupe socialiste à l’Assemblée, est quant à lui plus modéré : «  Il faut rechercher quelle peut être la meilleure solution […], sachant qu’il ne serait pas simple d’évaluer et de contrôler les œuvres d’art », selon Les Echos.

Darius Kachani - ©2016 LaVieImmo
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  • 0 Reco 08/06/2011 à 15:57 par midève

    Non, je ne suis que réaliste, Hélas!

  • 0 Reco 08/06/2011 à 15:23 par Méknès

    AOh, come on Midève... n'exagérons rien ! certes la beauf'attitude est présente en Fance ... mais tout de même ! Vous allez rapidement en besogne!

  • 0 Reco 08/06/2011 à 11:42 par midève

    Si, @Meknès,comme je vous l'ai écrit hier, cela faisait du mal à la création artistique, au marché de l'art, à tous ceux qui l'animent, aux amateurs et aux donations et datations futures qui iraient enrichir lnos musées. A moins, bien sûr, que l'on veuille faire mourir l'art en France. Vive le foot et les footeux! Tout le monde au ras des pâquerettes des terrains de foot.! De l'égalité que diable! Du pain et des jeux comme dans la Rome antique, c'est ce que nous aurons avec la gauche, l'année prochaine. Bravo Martine, continue à bondir pour applaudir les joueurs de Lille! Alors que dans ta bonne ville, il y a un musée de beaux art formidable, notamment avec une très belle descente de croix de Rubens et deux superbes Goya! qui si je me souviens bien, du moins pour l'un d'entre eux, vient d'une donation. Mais c'est vrai qui met les pieds au musée des beaux-art de Lille alors qu'il y a une équipe de foot si formidable!

  • 0 Reco 08/06/2011 à 09:57 par Méknès

    Boaf. ça faisait pas de mal....


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