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FiscalitéFiscalitémercredi 1 juin 2011 à 16h43

Les œuvres d'art pourraient être assujetties à l'ISF


"Composition en trois tableaux" de Theo Van Doesburg - 1920
"Composition en trois tableaux" de Theo Van Doesburg - 1920
"Composition en trois tableaux" de Theo Van Doesburg - 1920 (©dr)

Un amendement déposé par le vice-président UMP de l’Assemblée nationale, Marc Le Fur, vise à intégrer dans l’assiette de l’ISF les œuvres d’art. Celles-ci étaient exonérées de l’impôt depuis la création de l’ISF en 1982.

(LaVieImmo.com) - Avis aux collectionneurs d’art, mais aussi aux chanceux qui disposent dans leur patrimoine d’une toile de maître. D’après l'hebdomadaire Challenges, « la commission des Finances a adopté mercredi 1er juin l'amendement d'un député UMP, qui vise à faire rentrer les œuvres d'art dans l'assiette de l'ISF ».

Et ce, contre l’avis de son rapporteur, l’UMP Gilles Carrez. L’auteur de l’amendement justifie une telle mesure, dans un souci de « justice fiscale » : selon lui, « ces biens appartiennent par définition aux plus fortunés. Ce sont des investissements non productifs qui ont un impact économique quasiment nul. Enfin, l'investissement dans des œuvres d'art est parfois un biais pour échapper à l'imposition », rapporte le magazine. L'élu compare avec la fiscalité de la résidence principale, dans le champ de l'ISF, qui elle « ne bénéficie que d’un abattement de 30 % ».

Le PS dans la brêche

Une idée qui a fait tâche d’huile. Des figures socialistes comme Michel Sapin, Pierre Moscovici et même François Hollande ont déposé un amendement similaire devant ladite commission. A l’heure où l’étalement de richesse coïncide de plus en plus mal avec la rigueur des finances publiques, les piqûres de rappel dans ce sens risquent fort de se multiplier. Même si l’amendement est loin d’aboutir, à quelques jours de l’examen du texte portant réforme de la fiscalité du patrimoine.

Léo Monégier - ©2016 LaVieImmo
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