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Mieux HabiterMieux Habitermercredi 2 juin 2010 à 09h23

Vers une taxe carbone européenne ?


Certaines zones rurales isolées pourraient être exemptées
Certaines zones rurales isolées pourraient être exemptées
Certaines zones rurales isolées pourraient être exemptées (©dr)

L’Europe remet la taxe carbone sur la table. La Commission européenne va lancer un débat afin de savoir à quel niveau fixer la future contribution climat énergie européenne.

(LaVieImmo.com) - Bruxelles souhaite que la fiscalité européenne sur l’énergie porte également sur le contenu carbone du carburant, du gaz ou du charbon. Une nouvelle directive vise à ajouter deux nouvelles composantes dans la manière de calculer les taxes, fait savoir le quotidien Les Echos. La première tiendrait compte des émissions de CO₂ produites par les différentes sources d’énergie, en tenant compte du fait que le charbon émet plus que le gaz ou les biocarburants. La seconde dépend directement de l’efficacité énergétique des produits.

Bruxelles a toutefois indiqué qu’elle comptait tenir compte de processus d’abattement ou d’exemption pour certaines zones rurales, le secteur agricole ou encore les ménages les plus fragiles. « L’objectif n’est pas d’augmenter les taxes, mais de les restructurer, afin de permettre aux consommateurs de réduire leur imposition en modifiant leur comportement » a expliqué la Commission, rapporte le quotidien économique.

Marc Fleury - ©2016 LaVieImmo
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