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La Vie immobilière N° 16Paru le mardi 1 avril 2008 à 00h00

Une antenne relais sur son toit


La pose d'une antenne relais de téléphonie mobile peut aider à réduire les charges d'une copropriété.

Malgré les controverses qu'elles suscitent, les antennes relais prolifèrent en France. L'Association française des opérateurs mobiles (Afom) en comptait 46 000 en 2007*, dont 40 % sur des toits ou des terrasses. « Pour les installations les plus importantes, le loyer moyen est de 5 000 euros par an, mais peut atteindre des montants beaucoup plus élevés », explique Philippe Loiselet, de Loiselet et Daigremont. Car de fait, l'opérateur conclut un contrat de bail avec la copropriété pour pouvoir utiliser une portion des parties communes de l'immeuble. Il est même possible de cumuler les antennes de plusieurs opérateurs, ce qui multiplie les gains.

Ce sont toujours les opérateurs qui, en fonction de leurs besoins futurs en matière de couverture ou de qualité du réseau, décident de la nécessité d'une implantation et approchent les copropriétés. Les durées de bail ou les loyers diffèrent. Si la prise en charge de l'installation et son entretien sont évidemment du domaine de l'opérateur, il est possible de négocier une indemnisation supplémentaire pour la pose de l'antenne, ou encore la prise en charge d'éventuels travaux d'étanchéité. « L'accès aux installations doit être autorisé vingt-quatre heures sur vingt-quatre et sept jours sur sept », précise Philippe Loiselet.

La décision doit être prise en assemblée générale à la double majorité (art. 26 de la loi de 1965), c'est-à-dire la majorité des copropriétaires et les deux tiers des voix, et non à l'unanimité comme beaucoup le croient. « Les associations qui réclament l'unanimité s'appuient sur un arrêt de la cour d'appel de Paris d'avril 2005 invalidant une installation, mais c'est en fait un cas très particulier qui ne fait pas jurisprudence, précise l'Afom. » Des copropriétaires opposés à la décision pourront toujours essayer de porter l'affaire devant les tribunaux, mais sans aucune garantie de succès.

Effets sur la santé

Les risques sanitaires restent une inconnue. Des études contradictoires ont été publiées. L'Organisation mondiale de la santé (OMS) conclut, dans un aide-mémoire publié en mai 2006, que, « compte tenu des très faibles niveaux d'exposition et des résultats des travaux de recherche obtenus à ce jour, il n'existe aucun élément scientifique probant confirmant d'éventuels effets nocifs des stations de base et des réseaux sans fil pour la santé ». Les opérateurs de téléphonie mobile ont signé une convention avec la plupart des villes, les engageant à financer tout contrôle d'exposition aux ondes (environ 1 500 euros). Enfin, l'esthétique de l'antenne est toujours critiquable, mais les opérateurs font des efforts pour les dissimuler : panneaux d'ardoise, fausse cheminée...

* Décompte effectué par installation physique et par opérateur.

Renseignements :

- Carte des antennes relais : www.cartoradio.fr

- Le Guide des relations entre opérateurs et communes : www.afom.fr

- Sur les risques pour la santé : aide-mémoire n° 304 de l'OMS, consultable sur www.who.int/fr

Jean-Marie Benoist

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