D"après mon expérience perso, Rouen, ville dont la spécificité
est la construction à pans de bois, maison médiévales à profusion
et armature bois partout (dans ce qui reste car pendant la guerre,
inutile de vous dire que ça a été un "feu de joie", détruite à
70%....) et bien rive droite le diag. est obligatoire et pas rive
gauche, les termites ne traversent pas la Seine, un peu comme le nuage
de Tchernobyl....Donc dire que tout le 95 doit le fournir ou
pas.....Effectivement il faut une boule de cristal....
Et bien aprés un constat d'huissier il s'avère qu'on tombe dans
le vice caché. Le notaire contacté par ma cousine demande à ce que
l'ancien propirétaire dédommage une partie du toît, mais elle
n'est pas d'accord elle veut que ce soit tout ou rien sinon elle
porte l'affaire en justice. Elle doit contacter un conseiller
juridique pour avis. Qu'en pensez-vous?
Vous m'étonnez que l'ancienne propriétaire ne soit pas
d'accord....
Le mieux est évidemment la conciliation , aucun des deux bords
n'ayant intérêt à laisser trainer car cela enrichirait surtout les
avocats....
Néanmoins, Préparez-vous à allez au tribunal, soyez patients ,
entourez-vous de bons professionnels ( si le notaire vous parait de
bon conseil , demandez lui le nom d'un bon avocat ! )
Vous m'étonnez que l'ancienne propriétaire ne soit pas
d'accord....
Je pense qu'y a "gourrance"... il me semble
que ce n'est pas l'ancienne propriétaire qui n'est pas d'accord
mais l'actuelle (la cousine...)
Et je lui donne entièrement raison : s'il y a vice caché, il faut
que l'ancienne propriétaire paie la note ou alors procédure (je
sais : "il vaut mieux un bon arrangement plutôt qu'un mauvais
procès...!!!") : on n'est pas dans le cas d'un "oubli"
mais dans ce qui semble être un vice-caché
A confirmer par un avocat, mais je pense qu'en cas de procès, non
seulement il y a certitude de gagner pour la cousine mais en plus il y
a probablement moyen de demander des dommages et intérêts pour le
préjudice subit (perte de temps, jouissance tardive du bien,
angoisses, pertes financières car obligation de se loger ailleurs
pendant les travaux, etc...)
