Ces grandes villes où la taxe foncière a explosé en 2018

Déjà parfois confrontés à de mauvaises surprises du côté de leur taxe d'habitation, certains propriétaires doivent en outre faire face à une envolée de leur taxe foncière. L'Union nationale des propriétaires immobiliers (UNPI) a dévoilé ce lundi son rapport annuel sur l'évolution des taxes foncières. Or, parmi les 50 plus grandes villes de France, les taux de taxe foncière ont augmenté dans 20 d'entre elles.

Pour rappel, la taxe foncière sur les propriétés bâties est définie à partir de "valeurs locatives" calculées par le fisc auxquelles on applique plusieurs taux. Ces derniers comprennent le taux du bloc communal (commune et intercommunalité), le taux voté par le département, celui de la taxe Gemapi (pour lutter contre les inondations) ou encore les taux des taxes additionnelles comme la taxe spéciale d'équipement. L'UNPI prend en compte les changements de taux ainsi que l'évolution des valeurs locatives (+1,2% en 2018), qui s'applique mécaniquement sur tout le territoire afin de prendre en compte l'inflation. En revanche, l'UNPI n'intègre pas les changements sur le taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) car cette taxe est davantage liée à un service pour le résident. Elle peut d'ailleurs être récupérée par le propriétaire bailleur via les charges des locataires.

Une explosion à Nice

En moyenne, la taxe foncière ainsi calculée a progressé de 1,78% en 2018 dans les 50 plus grandes villes de France, après une progression de 0,97% en 2017 et de 3,78% en 2016. Mais d'une commune à l'autre, les différences peuvent être considérables.

En 2018, c'est à Nice que la taxe foncière a le plus explosé : +19,32% sur un an. Alors que le taux du département et celui de la commune n'ont pas bougé, l'instauration d'un nouveau taux de 6,4% au profit de la métropole de Nice a considérablement alourdit la douloureuse. Cela s'ajoute à l'évolution "naturelle" des valeurs locatives (+1,2% donc).

Villeurbanne arrive en deuxième position, avec une hausse de la taxe foncière de 10,9% sur un an. Ici, c'est la hausse du taux de la ville qui explique la progression du prélèvement. Viennent ensuite Limoges (+4,23%), Mulhouse (+4,02%), Vitry-sur-Seine (+3,58%) et Rennes (+3,37%). Rennes fait partie des villes, comme Créteil, où c'est le taux départemental qui a progressé. Dans d'autres communes, la hausse dépasse 1,2% du fait de la mise en place d'une taxe Gemapi, à l'instar de Toulon (+2,01%) ou Metz (+1,62%).

Inversement, certains propriétaires ont vu leur taxe foncière augmenter moins rapidement que la majoration des valeurs locatives. Plusieurs villes d'Ile-de-France ont légèrement diminué le taux de certaines taxes additionnelles. Par ailleurs, dans plusieurs grandes communes du Nord comme Dunkerque, Tourcoing, Roubaix et Lille, la taxe foncière baisse. Ce repli est lié à la diminution du taux départemental, après il est vrai de nombreuses années de forte augmentation.

Risque de vase communicant avec la taxe d'habitation

Plus largement, alors que les données pour 2018 ne sont pas encore connues dans leur intégralité pour les plus petites communes, l'Observatoire des taxes foncières de l'UNPI constate une progression des taxes foncières sur le bâti de 11,71% de 2012 à 2017 en France (+11,8% dans les plus grandes villes sur la même période). L'UNPI constate certes un "effort de modération" des départements "après les hausses records de parts départementales de taxe foncière constatées les années précédentes". Mais la progression de la taxe foncière "demeure cinq fois plus élevée que l’inflation (l’indice des prix à la consommation a augmenté de 2,35 % entre octobre 2012 et octobre 2017) et huit fois plus élevée que l’augmentation des loyers sur la même période (estimée à 1,46% par l’Observatoire Clameur)", rappelle l'UNPI dans son rapport. L'association estime que le regroupement de communes au sein d'agglomérations ne se traduit pas par des allègements fiscaux pour le contribuable. Bien au contraire, comme l'atteste l'exemple de Nice.

Par ailleurs, "l’UNPI alerte sur l’effet 'vase communiquant' entre la suppression de la taxe d’habitation et le reste de la fiscalité locale dont les taxes foncières, anticipant des baisses de compensation de l’Etat". D'autant que la taxe foncière sera l'une des dernières recettes fiscales des collectivités locales sur lesquelles elles auront la main. "Les collectivités vont certainement se réfugier sur les taxes foncières, taxes spéciales d’équipement, taxes inondation (Gemapi), taxes sur les locaux vacants, surtaxes sur les résidences secondaires, TEOM. Toutes payées par les propriétaires", prédit l'UNPI. De quoi faire regretter amèrement aux propriétaires la réforme supprimant progressivement la taxe d'habitation.