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Appliques extérieure sur la maison

0 Reco 05/12/2017 à 16:31 par gd.loustau@orange.fr

Bonsoir
j'ai vendu ma maison mais je n'ai pas signé le second compromis de vente.
j'ai enlevé les appliques sur le mur extérieur, et le futur propriétaire me dit que je n'ai pas le droit. Hors j'ai remis une douille avec une ampoule, comme partout a l'intérieur. Pourriez vous me dire qui a raison, sachant que je ne signerai , quant vous m'aurez donné une réponse, sachant qu'il faudrait que je signe la semaine prochaine. Que dit la loi????,

Cordialement


0 Reco 05/12/2017 à 16:43 par pascal85

Bonjour
Ce n'est pas tant une question de "conformité" que de modifier le bien entre le moment où il y a des visites, et le compromis. Mais, pinailler pour quelques appliques murales, c'est assez mesquin.
S'il était prévu que vous les déposiez, il n'y a pas de problème. Encore faut-il qu'il ait eu cette information. Si ça ne lui a pas été précisé, il peut penser que vous cherchez à récupérer des équipements qu'il pensait être vendus avec la maison.
C'est pour ça que le compromis doit mettre noir sur blanc ce qui est vendu en la matière (meubles de cuisine, équipement de cuisine, luminaires, accessoires divers, etc)
Cordialement
PB

0 Reco 06/12/2017 à 07:53 par miett258

bonjour
les appliques sont des elements fixes par destination.le vendeur n'a pas le droit de les enlever

0 Reco 07/12/2017 à 14:05 par magsONE

fixe par destination c'est à dire ?Si ces objets ne sont pas inscrits dans le compromis de vente , le vendeur peut très bien les enlever!

0 Reco 07/12/2017 à 15:20 par MisterHadley

Et si les tuiles de la toiture ne sont pas inscrites chacune au compromis de vente, tu vas aussi les enlever..?

0 Reco 07/12/2017 à 18:58 par marc19

On voit de tout , lorsque j'ai rendu visite à mon vendeur lors d'un achat , 2 ou 3 jours avant l'acte , j'ai surpris le gars en train d'arracher tous les rosiers avec quelques arbustes d'ornements ..................

0 Reco 07/12/2017 à 19:48 par MisterHadley

C'est pas pour rien que la France est maintenant classée bonne dernière, rien que pour l'apprentissage de la lecture des enfants, par exemple...

La médiocratie dans toute sa splendeur, mon bon Marcuccio...

Le nivellement par le bas...

La bêtise , l'immaturité et la volonté délibérée ne ne surtout rien vouloir assumer devient la norme...

0 Reco 08/12/2017 à 05:27 par RFco

hello

alors, selon vous, gd.loustau@orange.fr n'aurait pas du enlever tous les luminaires à l'intérieur du logement pour les mêmes raisons??

Certes, si ce sont des appliques à 30€ que l'on trouve dans toutes les GSB c'est mesquin, cependant, il n'y a pas que des produit d'entrée de gamme, de ceux que l'on remplace tous les trois ou quatre ans car leur état général s'est dégradé.
En effet, il en existe dans des gammes bien plus hautes à plusieurs centaines d'euros chaque voire même dépassant les 1000€.
Je ne pense pas que cela soit ce qui a déclenché le désir d'achat
Par contre, mettre une simple douille n'est pas suffisant car cela ne correspondant pas aux conditions d'influence externes liées au lieu de pose et cela aurait alors été signalé sur le diag électrique.

Idem pour les luminaires intérieurs, une simple douille n'est pas en conformité avec un diag correctement réalisé.

Cordialement

0 Reco 08/12/2017 à 08:11 par pascal85

Les douilles provisoires sont signalées (appareillage inadapté) dans le diag de l'installation électrique si les appareillages ont été déposées avant. Si la dépose intervient entre le passage du diagnostiqueur et la signature du compromis, il n'y aura pas d'anomalie !

0 Reco 08/12/2017 à 08:52 par MisterHadley

Si le vendeur enlève des équipements en douce, qu'il ne s'étonne pas ensuite de voir le prix de vente réduit d'autant, voir pourquoi pas, la vente risquer d'être annulée, suivant ce qu'il aura enlevé...

Message edité 08/12/2017 à 08:53
0 Reco 08/12/2017 à 10:54 par Danielmmo

Sauf exception ce type d'applique n'est pas de l'immobilier, vous pouvez donc parfaitement partir avec.

Maintenant, même si cela est votre droit, il aurait été plus correct d'en parler dès le début à l'acquéreur.


0 Reco 08/12/2017 à 11:14 par MisterHadley

Les tuiles de la toiture ne sont pas de l'immobilier non plus...

0 Reco 08/12/2017 à 11:29 par RFco

MisterHadleya écrit : Les tuiles de la toiture ne sont pas de l'immobilier non plus...Alors quid des appliques et plafonniers à l'intérieur du logement???

Faut les laisser aussi selon toi!!!

0 Reco 08/12/2017 à 11:53 par MisterHadley

RFcoa écrit : Alors quid des appliques et plafonniers à l'intérieur du logement???

Faut les laisser aussi selon toi!!!
Lorsque l'on vend sa baraque, c'est pour acheter autre chose et vivre ailleurs, n'est-ce pas..?

Quel intérêt de remettre du vieux, souvent usé et vieillot, dans ta nouvelle baraque, pour prétendument gagner quelques misérables thunes..?

Donc, oui, tout ce qui est fixé reste fixé...

Tu enlèves les tuiles de ta toiture, quand tu vends ta baraque..?

Tu déplantes tes arbres au motif que c'est toi qui les avait mis dans le jardin..?

Tu enlèves aussi tes fenêtres "neuves" de plusieurs années..?

Tu pars avec ta porte blindée aussi..?

Et le parquet, tu l'enlèves pour le remettre dans ta nouvelle maison, comme les pierres de ton ancienne allée de jardin..?

Message edité 08/12/2017 à 11:55
0 Reco 08/12/2017 à 12:38 par RFco

une fois de plus tu part dans les extrèmes

des appliques extérieurs haut de gamme, comme je l'ai dit ce n'est pas de la qualité GSB, c'est fait pour durer 20 ans, 30 ans, pas 3 ou 4

0 Reco 08/12/2017 à 12:47 par MisterHadley

RFcoa écrit : une fois de plus tu part dans les extrèmes

des appliques extérieurs haut de gamme, comme je l'ai dit ce n'est pas de la qualité GSB, c'est fait pour durer 20 ans, 30 ans, pas 3 ou 4
Raison de plus pour les laisser...

C'est aussi pour éviter ce genre de dérive pitoyable qu'il est vivement conseillé de faire une contre visite le jour de la signature définitive chez Msieur le notaire...

Je rajoute aussi que c'est pour ça que la mention "en l'état" est insérée dans les actes...

Si la baraque ne correspond plus à ce qui a été proposé à la vente, ce qui sera facile à démontrer avec les photos de l'annonce et celles prises lors de la visite initiale, tu t'assures de sérieuses déconvenues ensuite...

Message edité 08/12/2017 à 12:51
0 Reco 08/12/2017 à 12:51 par RFco

cite moi un texte de loi qui y oblige STP

Je ne pense pas que ces gens aient acheté cette maison pour les appliques

Si on va dans ton sens, il faudrait aussi laisser tous les rideaux, les tableaux, ....

0 Reco 08/12/2017 à 12:53 par MisterHadley

RFcoa écrit : cite moi un texte de loi qui y oblige STP

Je ne pense pas que ces gens aient acheté cette maison pour les appliques

Si on va dans ton sens, il faudrait aussi laisser tous les rideaux, les tableaux, ....
A toi de me citer un texte qui t'autorise ce que toi, tu affirmes, parce que jusqu'ici, tu évites de répondre aux questions qui te sont posées...

Fatigues toi un peu...

0 Reco 08/12/2017 à 12:58 par RFco

tu est marrant toi.

A chaque fois que tu ne peut pas étayer tes dires tu demande aux autres de te prouver que tu a tort

alors cites moi un texte de loi empêchant de déposer ces appliques
Tout ce qui n'est pas interdit est autorisé, alors prouve moi que c'est interdit.

Merci d'éviter de me parler de toiture ou autres chose de la même veine.

j’attends avec impatience

0 Reco 08/12/2017 à 13:05 par MisterHadley

RFcoa écrit : tu est marrant toi.

A chaque fois que tu ne peut pas étayer tes dires tu demande aux autres de te prouver que tu a tort

alors cites moi un texte de loi empêchant de déposer ces appliques
Tout ce qui n'est pas interdit est autorisé, alors prouve moi que c'est interdit.

Merci d'éviter de me parler de toiture ou autres chose de la même veine.

j’attends avec impatience
Voici donc ce qui va te fermer la bouche, et démontrer que tu devrais réfléchir avant de l'ouvrir :

L'article 525 du Code Civil...

En te remerciant de ta brillante démonstration de médiocratie.

=)

0 Reco 08/12/2017 à 13:07 par RFco

MisterHadleya écrit : Voici donc ce qui va te fermer la bouche, et démontrer que tu devrais réfléchir avant de l'ouvrir :

L'article 525 du Code Civil...

En te remerciant de ta brillante démonstration de médiocratie.

=)
et alors????

je ne voit rien de ce que tu dit

merci de rester poli


0 Reco 08/12/2017 à 13:11 par MisterHadley

RFcoa écrit : et alors????

je ne voit rien de ce que tu dit

merci de rester poli
Il n'y a pas de pire aveugle que celui qui ne veut voir...

C'est pourtant écrit noir sur blanc, libre à toi d'être une insulte à l'intelligence de tous lecteurs éventuels...

Ah, quelle misère...

=)

0 Reco 08/12/2017 à 13:11 par RFco

Le propriétaire est censé avoir attaché à son fonds des effets mobiliers à perpétuelle demeure, quand ils y sont scellés en plâtre ou à chaux ou à ciment, ou, lorsqu'ils ne peuvent être détachés sans être fracturés ou détériorés, ou sans briser ou détériorer la partie du fonds à laquelle ils sont attachés.

Les glaces d'un appartement sont censées mises à perpétuelle demeure lorsque le parquet sur lequel elles sont attachées fait corps avec la boiserie.

Il en est de même des tableaux et autres ornements.

Quant aux statues, elles sont immeubles lorsqu'elles sont placées dans une niche pratiquée exprès pour les recevoir, encore qu'elles puissent être enlevées sans fracture ou détérioration.


quel rapport avec des appliques qui ne sont pas scellées???

0 Reco 08/12/2017 à 13:13 par RFco

chacun pourra se faire une idée de ton extrême mauvaise foi

0 Reco 08/12/2017 à 13:14 par MisterHadley

RFcoa écrit : Le propriétaire est censé avoir attaché à son fonds des effets mobiliers à perpétuelle demeure, quand ils y sont scellés en plâtre ou à chaux ou à ciment, ou, lorsqu'ils ne peuvent être détachés sans être fracturés ou détériorés, ou sans briser ou détériorer la partie du fonds à laquelle ils sont attachés.

Les glaces d'un appartement sont censées mises à perpétuelle demeure lorsque le parquet sur lequel elles sont attachées fait corps avec la boiserie.

Il en est de même des tableaux et autres ornements.

Quant aux statues, elles sont immeubles lorsqu'elles sont placées dans une niche pratiquée exprès pour les recevoir, encore qu'elles puissent être enlevées sans fracture ou détérioration.


quel rapport avec des appliques qui ne sont pas scellées???
Ah, la misère...

Ah, là, là, là, là....

"Il en est de même pour les tableaux et autres ornements"

Tout est dit.

=)

0 Reco 08/12/2017 à 13:16 par MisterHadley

RFcoa écrit : chacun pourra se faire une idée de ton extrême mauvaise foiOu de ton extrême bêtise, surtout, non..?

=)

Tu t'es fait plié façon origami direct, là..!

Ha ha ha ha ha..!

0 Reco 08/12/2017 à 13:16 par RFco

MisterHadleya écrit : Ah, la misère...

Ah, là, là, là, là....

"Il en est de même pour les tableaux et autres ornements"

Tout est dit.

=)
apprends à lire

0 Reco 08/12/2017 à 13:17 par MisterHadley

Mossieu "j'exige que l'on me prouve..!"

Ha ha ha ha ha..!

Bah là, t'en a eu pour ton pognon, c'est sur..!

=)

0 Reco 08/12/2017 à 13:20 par RFco

passer pour un idiot aux yeux d'un abruti est un délice de fin gourmet dont je me délecte.

marrant, dès que l'on te contredit tu passe directement aux insultes.

Quelle bassesse d'esprit.

0 Reco 08/12/2017 à 13:38 par MisterHadley

RFcoa écrit : passer pour un idiot aux yeux d'un abruti est un délice de fin gourmet dont je me délecte.

marrant, dès que l'on te contredit tu passe directement aux insultes.

Quelle bassesse d'esprit.
Tu as "exigé que l'on te prouve" que tu avais tors en te citant un texte de loi qui te mettait à l'amende...

C'est fait.

Tu t'es fait plié.

=)

Et ce n'est pas moi qui te contredit, mais l'article 525 du Code Civil.

Que tu n'as pas vu venir, là, c'est sûr..!

Ha ha ha ha ha..!

Du caviar..!!!

Message edité 08/12/2017 à 13:40
0 Reco 08/12/2017 à 13:43 par RFco

pas une seule ligne, pas un seul mot de l'article que j'ai mis en citation ne prouve ce que tu avance.

je te le répète, apprends à lire


0 Reco 08/12/2017 à 13:45 par MisterHadley

RFcoa écrit : pas une seule ligne, pas un seul mot de l'article que j'ai mis en citation ne prouve ce que tu avance.

je te le répète, apprends à lire
RFco, MsieursDames..!

On l'applaudi bien fort..!!!

=)

Et tu t'étonnes d'être traité de tebé après ça..!?

=)

0 Reco 08/12/2017 à 14:06 par RFco

MisterHadleya écrit : RFco, MsieursDames..!

On l'applaudi bien fort..!!!

=)

Et tu t'étonnes d'être traité de tebé après ça..!?

=)
cite moi les mots disant que tu ne peut pas déposer quelquechose qui est vissé, histoire de prouver ta supériorité, ton égotisme

0 Reco 08/12/2017 à 14:12 par MisterHadley

Allons, ne fais ta mauvaise perdante, hein...

Tu as voulu faire ta maline, tu t'es fait plié, point final..!

Tu vends de l'immobilier, et tes "applique haut de gamme extérieur qui ne sont pas de la camelote de GSB" sont elles aussi de l'immobilier...

Tu ne peux donc pas les enlever, au risque, comme dit plus haut, de devoir baisser le prix de la vente, voir de la voir être annulée.

Que tu l'admettes ou non, tout le monde s'en tape, moi le premier..!

C'est comme ça...

T'as perdu..!

=)

Et je vais préciser pourquoi, vu que tu comprends vite, mais faut t'expliquer longtemps...

L'objet de la vente n'étant plus le même, la vente peut donc être annulée, puisqu'une vente n'est "parfaite" que lorsque vendeur et acquéreur sont d'accord sur la chose et sur le prix...

Or, la chose étant ainsi modifiée par la suppression d'un de ses éléments immobiliers, elle n'est donc plus conforme à celle que prévoyait l'accord...

Donc, la vente peut être annulée.

Hé oui... L'immobilier, ça ne s'improvise pas, c'est un vrai métier. ;)

Message edité 08/12/2017 à 14:16
0 Reco 08/12/2017 à 14:19 par MisterHadley

Et le cours, pour toi aujourd'hui, c'est cadeau..!

Elle est pas belle, la vie, hein..!?

=)

0 Reco 08/12/2017 à 15:49 par RFco

MisterHadleya écrit : Hé oui... L'immobilier, ça ne s'improvise pas, c'est un vrai métier. ;)ah bon, parce que c'est ton métier maintenant??

0 Reco 08/12/2017 à 17:23 par MisterHadley

Plus maintenant, non, je suis à la retraite depuis 2 ans...

0 Reco 08/12/2017 à 19:35 par Danielmmo

Le problème est plus un problème de comportement du vendeur que de droit.

On a des vendeurs entre la promesse de vente et la vente ils changent les portes par du bas de gamme, idem pour la robinetterie, l’électroménager haut de gamme qu'ils laissaient par du premier prix, le poêle flamme verte qui disparait, les convecteurs haut de gamme remplacés par de vieux grilles pains...

Dans une vente, j'ai un vendeur qui voulait remplacer sa nouvelle chaudière haut de gamme, par une chaudière qu'il avait récupéré dans une maison qui devrait être démolie.

Si on veut garder ses appliques, on le dit à la promesse, et si on a oublié on pose la question à l'acquéreur si il souhaite les garder.

0 Reco 08/12/2017 à 19:45 par RFco

Danielmmoa écrit : Le problème est plus un problème de comportement du vendeur que de droit.

Si on veut garder ses appliques, on le dit à la promesse, et si on a oublié on pose la question à l'acquéreur si il souhaite les garder.
Je suis d'accord sur ces deux points

Cependant, il faut se mettre d'accord sur ce qui est normal de laisser et ce que l'on peut enlever.

Il est des choses que les futurs proprios ne voudront pas conserver c'est certain, mais quoi???

Quand on achète une maison neuve, il n'y a aucun luminaire de posé, par contre il y a une robinetterie en place (pour n'aborder que ce sujet)

@+

0 Reco 09/12/2017 à 09:42 par marc19

Franchement , tout ce cinéma ......................

Je voudrais pas contrarier mais tout ce qui est DECORATIF n'est pas pris en compte dans une vente sauf entente préalable , bien entendu

Rien de choquant à enlever des appliques pour les remplacer par une douille avec ampoule
Idem pour les lustres
Idem pour les tentures, les rideaux, même les tringles à rideaux.

Par contre, ce qui scellé ou encastré revêt un caractère définitif comme les boiseries , les cheminées ........

D'où, avant d'acheter, s'inquieter des désirs de chacun , acquéreur et vendeur .
afin d'éviter tous conflits .

0 Reco 09/12/2017 à 09:56 par MisterHadley

Et mon bon Marcuccio qui en rajoute une couche bien grasse...

=)

Tu vois, l'important, dans tout ça, c'est de ne surtout pas oublier que...

... ma chérie est absolument... BEEEEEP... !

:p


0 Reco 09/12/2017 à 13:17 par RFco

Etonnant,

DanielImmo et Marc19 n'ont pas le droit au doux qualificatif de "tebé" (et j'en passe), le Kador du forum n'ose pas??????

Et pourtant, les deux disent la même chose que moi.

0 Reco 09/12/2017 à 16:49 par MisterHadley

RFcoa écrit : Etonnant,

DanielImmo et Marc19 n'ont pas le droit au doux qualificatif de "tebé" (et j'en passe), le Kador du forum n'ose pas??????

Et pourtant, les deux disent la même chose que moi.
Parce que eux ont justifié du pourquoi ils se trompent, alors que toi, t'es tebé...

Mossieu "j'exige que l'on me prouve..."

Article 525 du Code Civil...

=)

0 Reco 09/12/2017 à 17:33 par RFco

persiste et signe????

toujours à rabacher ce fameux article qui n'a rien à voir avec l'histoire en cours.

tu t'enterre dans ta bêtise, tout comme le coq tu continue à chanter les deux pieds dans la merde et comme le milieu t'est agréable, tu nage tu nage et t'enfonce encore plus...

0 Reco 09/12/2017 à 18:13 par MisterHadley

RFcoa écrit : persiste et signe????

toujours à rabacher ce fameux article qui n'a rien à voir avec l'histoire en cours.

tu t'enterre dans ta bêtise, tout comme le coq tu continue à chanter les deux pieds dans la merde et comme le milieu t'est agréable, tu nage tu nage et t'enfonce encore plus...
J'adore te piétiner, que veux-tu...

Ha ha ha ha ha..!!!

Comment tu t'es fait cassé, là, franchement..!

=)

0 Reco 09/12/2017 à 18:19 par RFco

MisterHadleya écrit : J'adore te piétiner, que veux-tu...

Ha ha ha ha ha..!!!

Comment tu t'es fait cassé, là, franchement..!

=)
amusant, une façon de parler que je n'avais pas entendue depuis que mes fils ont quitté l'école primaire.

Il est vrai que depuis ils ont fait des études, que leur langage s'est enrichi, que les gamineries ne les intéressent plus.

Retraité tu a dit???

Ca doit donc être ainsi, dans l'ordre des choses, le début de la régression.

Fait gaffe, il va bientôt falloir te mettre des couches.

0 Reco 09/12/2017 à 18:22 par MisterHadley

gd.loustau@orange.fra écrit : Bonsoir
j'ai vendu ma maison mais je n'ai pas signé le second compromis de vente.
j'ai enlevé les appliques sur le mur extérieur, et le futur propriétaire me dit que je n'ai pas le droit. Hors j'ai remis une douille avec une ampoule, comme partout a l'intérieur. Pourriez vous me dire qui a raison, sachant que je ne signerai , quant vous m'aurez donné une réponse, sachant qu'il faudrait que je signe la semaine prochaine. Que dit la loi????,

Cordialement
La loi dit, au visa de l'article 525 du Code Civil, que tu n'as pas le droit...

Les appliques murales - qui font partie des "ornements" - sont donc légalement considérées comme de l'immobilier...

Dès lors que tu modifies sans l'accord exprès de l'acquéreur, la chose objet de la vente, la vente peut être annulée.

0 Reco 09/12/2017 à 18:24 par MisterHadley

RFcoa écrit : amusant, une façon de parler que je n'avais pas entendue depuis que mes fils ont quitté l'école primaire.

Il est vrai que depuis ils ont fait des études, que leur langage s'est enrichi, que les gamineries ne les intéressent plus.

Retraité tu a dit???

Ca doit donc être ainsi, dans l'ordre des choses, le début de la régression.

Fait gaffe, il va bientôt falloir te mettre des couches.
Tu es le parfait exemple de la médiocratie que je citais plus haut...

Tebé...

=)

0 Reco 09/12/2017 à 18:27 par MisterHadley

MisterHadleya écrit : C'est pas pour rien que la France est maintenant classée bonne dernière, rien que pour l'apprentissage de la lecture des enfants, par exemple...

La médiocratie dans toute sa splendeur, mon bon Marcuccio...

Le nivellement par le bas...

La bêtise , l'immaturité et la volonté délibérée ne ne surtout rien vouloir assumer devient la norme...
Le profil tout craché de "RFco"...

=)

Une de nos plus grandes philosophes contemporaines dit un jour ces mots :

"Le peuple dort profondément shooté par une liberté non acquise..."

Médites là dessus...

0 Reco 09/12/2017 à 19:10 par RFco

Il faudra aussi te faire soigner pour ta logorrhée, cest de plus en plus inquiétant...



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