Connexion

Mot de passe oublié Pas encore de compte ?
Forum
LaVieImmo.com

Forum Achat-Vente

Nouveau sujet

refus de vente ??

4 Reco 11/01/2014 à 18:25 par Ocean85

bonjour
un appartement est a l vente a un prix aupres d'un notaire (avec emoluments de negociation inclus.
il m interresse et je suis désireux d acheter.
Mais la vendeuse ne veut pas me vendre ni par le notaire, sous pretexte qu'elle a mis le bien dans une autre agence beaucoup + cher

Comment puis-je faire valoir mon droit ?

merci a vous

;-)


0 Reco 11/01/2014 à 18:45 par sympatix


Il serait souhaitable de savoir si le notaire à un mandat signé par les Vendeurs/propriétaires... si c'est le cas et qu'il court encore (le mandat)... elle ne peut pas refuser si vous êtes au prix du mandat...
J'ai déjà dis qu'il est très compliqué pour les vendeurs de refuser une vente si elle est au prix...
Respectueusemnt...

0 Reco 11/01/2014 à 19:00 par Ocean85

oui il y a un mandat de vente du vendeur avec le notaire pour la vente de l'appartement.
donc si j'accepte le prix de vente et frais (emoluments de negociation) le vendeur ne peut que vendre ?

0 Reco 11/01/2014 à 19:02 par sympatix

oui le notaire vous confirmera...personne n'a forcé les vendeurs a signer le mandat!!! et si ils refusent, vous pouvez forcer la vente et demander des frais ....

0 Reco 11/01/2014 à 19:04 par Ocean85

merci pour votre reponse,
je vois le notaire Mardi avec un peu + d assurance
je vous tiendrais au courant

merci encore

1 Reco 11/01/2014 à 19:08 par sympatix

vous avez la possibilité d'avoir deux notaires...je ne fais jamais une vente ou une acquisition sans mon notaire...il serait opportun que vous y alliez peut être pas la prochaine fois mais la suivante ... avec un notaire à vous... les transactions immo ont beaucoup chutées... ces derniers temps... les notaires ont un peu faim... donc il est probable que si vous êtes assisté par votre notaire... ca se passe mieux...
Respectueusement

0 Reco 13/01/2014 à 15:25 par agenceimmo

Oui mais si le vendeur trouve un acheteur potentiel dans l'agence ou le prix a été proposé beaucoup + cher!je vois mal comment le vendeur va vous proposer ce bien

1 Reco 13/01/2014 à 15:38 par sympatix

cette situation est quand même compliquée et bizzare...mais conformément au mandat signé chez le notaire l'acquéreur peut forcer la vente...je ne dis pas qu'il va gagner mais il est probable qu'a défaut d'offre de l'agence, il serai contraint de vendre au prix du mandat signé chez le notaire...sinon il me semble que le vendeur sera redevable des frais et honoraires du notaire... comme pour une agence... faut il savoir si il y a une offre plus élevée chez l'agence ce qui ne semble pas être le cas... donc si l'acheteur est au prix du mandat signé je rappelle par le vendeur, je vois très bien le notaire faire pression... le notaire et l'acquéreur sont dans leurs droits... les mandats sont fait pour cela...
Respectueusement...

1 Reco 13/01/2014 à 15:52 par Scorpion93

Les notaires ne sont pas des gens à embrouille. Je vois mal le notaire forcer la vente contre lé gré du vendeur. Il y a le droit........ et l'humain.

1 Reco 13/01/2014 à 16:13 par sympatix

ben justement il est personne de loi et si il a mandat à ce prix....pas de problème pour faire comprendre les risques exposés par le vendeur lors de son engagement via le mandat...personne n'a forcer le vendeur de signer un mandat avec le Notaire (si il y a mandat je répète)...un mandat est un contrat... que le client vendeur peut dénoncer à tout moment avec un délai souvent de 15 jours...
titre2 obligation du mandant: " 4 clause pénale: de convention expresse et à titre de condition essentielle sans laquelle le mandataire n'aurait pas accepteé la présente mission:
a s'engage a signer aux prix, charges et conditions convenues, toutes promesse de vente ou tout compromis de vente éventuellement assortis d'une demande de prêt immobilier (loi n° 79-596 du 13 07 1979) avec tout acquéreur présenté par le mandataire...

et ajouté:
En cas de non respect des obligations énoncées ci-avant aux paragraphes a, b ou c (ici a) il s'engage (le vendeur) expressément à verser au mandataire en vertu des articles 1142 et 1152 du code civil, une indemnité compensatrice forfaitaire égale au montant de la rémunération prévu. ( sur le mandat)
et la je ne reprend que dans le cadre d'un mandat simple et traditionnel...
donc le notaire peut faire valoir ce droit... donc ça fera réfléchir le vendeur...

0 Reco 13/01/2014 à 17:47 par marc19

Bof , bof ...............
Tout cela , c'est encore de l'esbrouffe .....................
Si le vendeur ne veut pas signer le compromis qui lui serait présenté par le notaire , il ne le signera pas .
Il aura beau jeu d'invoquer toutes sortes de bonnes raisons .
Et , comme le dit , Scorpio , je vois mal le notaire le menacer car il pourra toujours espérer rédiger l"acte .

Le notaire a besoin de tous , son étude ne prospère que sur la rédaction d'actes et ce n'est pas son intérêt de contraindre par une procédure un vendeur qu'il a probablement déjà comme client , idem pour l A I , apporteur d'affaires .


0 Reco 13/01/2014 à 18:25 par sympatix

ce n'est pas de l'esbrouffe, depuis longtemps, les agents immobiliers ou office d'agent (office notariale) sont réglementés de plus en plus...la profession est assez encadrée, etdans cette affaire compliquée et bizarre comme je l'ai dis, il y a le coté loi et le coté commercial...d'un point de vue de la loi... il y a le mandat, le mandant qui a signé et le mandataire qui a signé... pour trouver l'article que je fais valoir dans le précédent article il suffit d'aller sur tissot.fr site de vente de mandat le plus courant, et de lire ces dits mandats qui je le redis sont les plus commun et basiques...ou pour les plus indécis ou ceux qui aiment lire les articles du code... sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=)54ED968EE40FC8E82F89ED2285DD103.tpdjo09v_2?cidTexte=JORFTEXT000000692969&idArticle =LEGIARTI000006283906&dateTexte=20140113&categorie Lien=id#LEGIARTI000006283906
entres autres articles...
RSP

0 Reco 13/01/2014 à 18:34 par marc19

Oui, on sait tout ça , la loi , la loi , la loi .............................

La réalité est tout autre .
Il s'agit de savoir si le notaire va contraindre , en "agitant "son mandat, le vendeur ...................certainement pas .
Pour des raison déjà invoquées .

1 Reco 13/01/2014 à 19:51 par sympatix

ben de toute manière si l'acquéreur prend ce même notaire pour le représenter ...y a pas de soucis...j'ai toujours eu mon notaire qui m'accompagne...même si l'autre partie en avait un...
ça pose pas de soucis... mais ça c'est le coté commercial...
l'acquéreur de cette situation doit voire le notaire en question et lui demander sa position....
Respectueusement

0 Reco 15/01/2014 à 10:53 par Ocean85

bonjour
voila comme convenu, a la 3eme visite, j ai decidé de ne pas maintenir mon offre.
+ on visite, + on decouvre des choses.
certains murs du coté nord, dont une chambre, etait ruisselant d'humidité remontee par capilarité probablement),
un mur en pierre du garage fendu sur 3 cm
et trop de choses a faire (double vitrage des chambres, cuisine ....)
le vendeur ne veut rien baisser a son prix.

bref je laisse tomber, et je crois que l'autre acheteur a laché aussi.

merci pour vos conseils

0 Reco 15/01/2014 à 11:45 par viroflay

Ocean85a écrit : bonjour
voila comme convenu, a la 3eme visite, j ai decidé de ne pas maintenir mon offre.
+ on visite, + on decouvre des choses.
certains murs du coté nord, dont une chambre, etait ruisselant d'humidité remontee par capilarité probablement),
un mur en pierre du garage fendu sur 3 cm
et trop de choses a faire (double vitrage des chambres, cuisine ....)
le vendeur ne veut rien baisser a son prix.

bref je laisse tomber, et je crois que l'autre acheteur a laché aussi.

merci pour vos conseils
ne te décourage pas
j'ai raté des affaires que je croyais super et ensuite j'ai été très contant car d'autres opportunités bien meilleures se sont présentées à moi. Donc continues ta prospection