Connexion

Mot de passe oublié Pas encore de compte ?
Forum
LaVieImmo.com

Forum Achat-Vente

Nouveau sujet

Un gros soucis - aliénation d'un terrain

3 Reco 27/02/2010 à 20:43 par Bernie

Un gros soucis:

La commune dont je dépends a procédé en 2006 à l'aliénation d'un terrain sans bien ni maître d'un surface de 205m² perpendiculaire à mon jardin, l'enclavant partiellement.
Ce terrain est devenu ensuite, par déclassement, domaine privé de la commune.

Avant les élections municipales de 2008, le conseil l'a laissé vacant. Plusieurs riverains s'en sont servis comme "parking".

Message modéré 01/03/2010 à 15:57Message edité 01/03/2010 à 18:15

1 Reco 27/02/2010 à 20:54 par MisterHadley

Si tu avais fait main basse toi même sur ce terrain avant que la mairie ne le fasse, hein, on en serait pas là..!

Tsss... ;)

Ca sent l'dessous d'table, tout ça, non..? :)

Sinon, le vrai problème, c'est quoi..?

Que tu veuilles absolument ce terrain, ou avoir la certitude de ton "intimité"..?

Message edité 27/02/2010 à 20:56
0 Reco 27/02/2010 à 21:05 par Bernie

MisterHadleya écrit : Si tu avais fait main basse toi même sur ce terrain avant que la mairie ne le fasse, hein, on en serait pas là..!

Tsss... ;)

Ca sent l'dessous d'table, tout ça, non..? :)

Sinon, le vrai problème, c'est quoi..?

Que tu veuilles absolument ce terrain, ou avoir la certitude de ton "intimité"..?
Pas moyen de faire main basse sur ce terrain à l'époque. Sinon, tu penses bien que......

Le but? Préserver mon intimité. Ce lopin de 205m², je n'en ai pas besoin ou alors pour y parquer un âne.....

0 Reco 27/02/2010 à 21:14 par Bernie

Historique: en 1998 il existait une petite habitation en état de délabrement. J'ai tenté de retrouver le proprio. Manque de pot: celle-ci est décédée quelques années avant en maison de retraite, laissant une ardoise à cette dernière.
Recherche de la mairie: titre de propriété introuvable, famille de la dame dcd insolvable. Conclusion: bien hypothéqué (selon la mairie).

En 2003: la maison tombe en ruïne avec danger pour les riverains.

La mairie a procédé à l'état d'urgence et a rasé le logement.

Depuis 2006: maison est tombée dans le domaine public. Peu après dans le domaine privé.

Quant à l'état d'hypothèque: renseignement pris aux impôts: ras.

Message edité 27/02/2010 à 21:18
2 Reco 27/02/2010 à 21:20 par MisterHadley

Y aurait surement un truc à faire sur tout ça, en fait...

Si la baraque, et le terrain surtout, ont été hypothéqués par la maison de ieuv, c''est donc le département qui a réglé la ptite note de la dame...

Ensuite, ne se faisant pas rembourser par la succession, les biens sont saisis, par le fisc, qui, normalement, aurait donc du procéder à une vente aux enchères...

Le produit de la vente étant destiné à payer la ptite note que le département aura acquittée...

Et qui dit vente aux enchères, dit vente, non pas à la mairie, mais à toutes personnes suceptibles de se porter acquéreur...

Donc, je ne vois pas trop pourquoi la mairie serait proprio de ce terrain, à moins qu'elle ne l'ait ensuite elle-même acheté...

Et lorsqu'une mairie achète un terrain, généralement, c'estqu'il correspond au développement d'un projet de la commune, et pas simplement pour dilapider joyeusement les deniers publics...

Donc, tout ça m'a l'air vachement zarbi...

Mais puisqu'il s'agit simplement de préserver tes balladages en tenue d'bernie devant tes zimmenses baies vitrées... ;)

Fais donc dans l'écologique, et plantes des arbres vachement denses et de bonnes hauteur que tu ajusteras en conséquence...

Message edité 27/02/2010 à 21:28
0 Reco 27/02/2010 à 21:25 par Bernie

MisterHadleya écrit : Y aurait surement un truc à faire sur tout ça, en fait...

Mais puisqu'il s'agit simplement de préserver tes balladage en tenue d'bernie devant tes zimmenses baies vitrées... ;)

Fais donc dans l'écologique, et plantes des arbres vachement denses et de bonnes hauteur que tu ajusteras en conséquence...
J'ai déjà une haie de charmilles mais les faire pousser jusqu'à une hauteur qui occultera l' étage...je doute que ça passera, hein, les haies en limite étant justement limitées à 1m80.......

0 Reco 27/02/2010 à 21:26 par Bernie

MisterHadleya écrit : Mais puisqu'il s'agit simplement de préserver tes balladage en tenue d'bernie devant tes zimmenses baies vitrées... ;)Je n'aimerai pas que l'on puisse me jeter des cacahuètes direct sur ma terrasse au moment du bronzage cet été....

1 Reco 27/02/2010 à 21:29 par MisterHadley

Berniea écrit : J'ai déjà une haie de charmilles mais les faire pousser jusqu'à une hauteur qui occultera l' étage...je doute que ça passera, hein, les haies en limite étant justement limitées à 1m80.......La mairie n'a qu'à déjà respecter la législation avant de prétendre t'en imposer... ;)

Et qui parle de "en limite", d'abord, hum..?

Surtout que j'ai dit "arbres", moi... ;)

Message edité 27/02/2010 à 21:30
0 Reco 27/02/2010 à 21:32 par Bernie

MisterHadleya écrit : Y aurait surement un truc à faire sur tout ça, en fait...

Si la baraque, et le terrain surtout, ont été hypothéqués par la maison de ieuv, c''est donc le département qui a réglé la ptite note de la dame...

Ensuite, ne se faisant pas rembourser par la succession, les biens sont saisis, par le fisc, qui, normalement, aurait donc du procéder à une vente aux enchères...

Le produit de la vente étant destiné à payer la ptite note que le département aura acquittée...
Justement ça ne s'est pas du tout fait comme ça.

0 Reco 27/02/2010 à 21:34 par Bernie

Par ailleurs, je ne trouve aucune trace de cette dette. Ni aux impôts ni au cadastre.....

Se peut-il que cette dette ait été inventée pour raisons mairièsques personelles?

0 Reco 27/02/2010 à 21:41 par Bernie

Tu penses bien aussi que je suis cette affaire de très près. A la moindre erreur ou omission de la part de la municipalité en matière de vente, je saute sur l'occaz'


1 Reco 27/02/2010 à 21:42 par MisterHadley

En plus, qui peut certifier qu'un héritier légitime de la pauv'vieille n'aurait été solvable pour s'acquitter de la ptite note si celui-ci n'avait pas été étrangement écarté de la succession, hum..?

Et la législation est limpide sur ce point, si un héritier aurait été écarté et dont on aurait alors diverti les droits légitimes, aucune prescription ne pourrait lui être opposée puisque celle ci ne commencerait à courir qu'au jour où ses droits lui seraient réellement connus...

Et si cet héritier devait donc accepter la succession, bah la mairie, toute mairie qu'elle est, l'aurait dans l'os grave, étant donné que tout devrait donc être remis tel qu'au jour de l'ouverture de la succession, soit au jour même du décès de cette pauvre femme...

Alors, qu'ils fassent les malins si ça les amuse, mais personne n'est au dessus des lois, même s'ils tentent de s'en convaincre... ;)

Message edité 27/02/2010 à 21:44
0 Reco 27/02/2010 à 21:44 par Bernie

MisterHadleya écrit : Donc, je ne vois pas trop pourquoi la mairie serait proprio de ce terrain, à moins qu'elle ne l'ait ensuite elle-même acheté...Pour ensuite le revendre à un membre d'un des conseillers municipaux de l'époque........

1 Reco 27/02/2010 à 21:45 par MisterHadley

Berniea écrit : Pour ensuite le revendre à un membre d'un des conseillers municipaux de l'époque........On fait de la taule ferme pour ça... ;)

0 Reco 27/02/2010 à 21:46 par Bernie

MisterHadleya écrit : En plus, qui peut certifier qu'un héritier légitime de la pauv'vieille n'aurait été solvable pour s'acquitter de la ptite note si celui-ci n'avait pas été étrangement écarté de la succession, hum..?

Et la législation est limpide sur ce point, si un héritier aurait été écarté et dont on aurait diverti ses droits légitimes, aucune prescription ne pourrait lui être opposée puisque celle ci ne commencerait à courir qu'au jour où ses droits lui seraient réellement connus...

Et si cet héritier devait donc accepter la succession, bah la mairie, toute mairie qu'elle est, l'aurait dans l'os grave, étant donné que tout devrait donc être remis tel qu'au jour de l'ouverture de la succession, soit au jour même du décès de cette pauvre femme...

Alors, qu'ils fassent les malins si ça les amuse, mais personne n'est au dessus des lois, même s'ils tentent de s'en convaincre... ;)
Justement, j'ai appris depuis peu qu'une des "convoîteuses" est la petite-fille de la dame dcd...... Elle habite face au terrain depuis 2000. Bizar ça, non?

0 Reco 27/02/2010 à 21:47 par Bernie

MisterHadleya écrit : On fait de la taule ferme pour ça... ;)Oui mais entre temps la municipalité a changé........

1 Reco 27/02/2010 à 21:48 par MisterHadley

Berniea écrit : Oui mais entre temps la municipalité a changé........Bah ça change rien... ;)

0 Reco 27/02/2010 à 21:50 par Bernie

MisterHadleya écrit : Bah ça change rien... ;)Se peut-il que les héritiers aient refusé l'héritage? Justement pour de ne pas régler la petite note?

0 Reco 27/02/2010 à 21:51 par MisterHadley

Bah les héritiers "connus" l'ont forcément refusé, puisqu'il y aurait eu, apparemment, "vente"...

S'il l'avait accepté, ils auraient donc eu à payer le passif pour ensuite avoir l'actif de la succession... ;)

Message edité 27/02/2010 à 21:52
0 Reco 27/02/2010 à 21:56 par Bernie

MisterHadleya écrit : Bah les héritiers "connus" l'ont forcément refusé, puisqu'il y aurait eu, apparemment, "vente"...

S'il l'avait accepté, ils auraient donc eu à payer le passif pour ensuite avoir l'actif de la succession... ;)
Au moins, c'est limpide sur ce point. la petite fille, à l'époque sans doute mineure, tente donc maintenant de racheter le terrain de sa défunte mère-grand.

0 Reco 27/02/2010 à 21:58 par Bernie

Son époux désire y construire des garages....... L'idée en soi ne me disconvient pas. Au moins, il n'y aura pas d'ouverture..


1 Reco 27/02/2010 à 21:58 par MisterHadley

Ce qui n'explique toujours pas pourquoi la mairie l'aura acquis, ce terrain... ;)

0 Reco 27/02/2010 à 21:59 par Bernie

MisterHadleya écrit : Ce qui n'explique toujours pas pourquoi la mairie l'aura acquis, ce terrain... ;)Certes mais malgré mes talents sherlockholmsiens, je n'ai pas l'impression que la mairie va me laisser faire enquêter dans ce sens....

0 Reco 27/02/2010 à 22:00 par MisterHadley

Berniea écrit : Son époux désire y construire des garages....... L'idée en soi ne me disconvient pas. Au moins, il n'y aura pas d'ouverture..Génial... des boxes...

Voila qui ne manquera pas d'apporter une "plus-value" à ta baraque, là, dis donc..! :)

En fait, c'est ptete ben ta très luxueuse propriété qui est la véritable cible de tout ce bord.l, non..? ;)

2 Reco 27/02/2010 à 22:01 par MisterHadley

Berniea écrit : Certes mais malgré mes talents sherlockholmsiens, je n'ai pas l'impression que la mairie va me laisser faire enquêter dans ce sens....La mairie ne peut aucunement t'empêcher de quoi que ce soit, étant donné que les infos ne sont pas détenues chez eux..! Ha ha ha ha ha..! ;)

0 Reco 27/02/2010 à 22:02 par Bernie

MisterHadleya écrit : Génial... des boxes...

Voila qui ne manquera pas d'apporter une "plus-value" à ta baraque, là, dis donc..! :)

En fait, c'est ptete ben ta très luxueuse propriété qui est la véritable cible de tout ce bord.l, non..? ;)
Non, ce n'est pas génial du tout. Ma réponse devait se percevoir comme étant ironique. C'est râté, je ferai mieux la prochaine fois. ;)

0 Reco 27/02/2010 à 22:03 par Bernie

MisterHadleya écrit : La mairie ne peut aucunement t'empêcher de quoi que ce soit, étant donné que les infos ne sont pas détenues chez eux..! Ha ha ha ha ha..! ;):( Va falloir que je concerte encore mon meilleur ami de toujours.....

0 Reco 27/02/2010 à 22:04 par MisterHadley

Sauf que ce n'est pas lui non plus qui les détient... ;)

0 Reco 27/02/2010 à 22:08 par Bernie

MisterHadleya écrit : Sauf que ce n'est pas lui non plus qui les détient... ;)Bèn si! Je tape dans le moteur de recherche:

où chercher pour retracer l'historique d'une magouille municipale en matière de vente d'une maison réputée par la dernière comme terrain sans bien ni maître.
C'est simple, non?

Mais au fait, je me souviens, la mairie avait fait un affichage légal d'avis de démolition sur la petite maison en ruïne.....Peut-être pas magouille alors.....

0 Reco 27/02/2010 à 22:10 par Bernie

Quand tout a eu lieu, je n'avais qu'une résidence de vacances ici. J'habitais encore à Paris.

Message edité 27/02/2010 à 22:10
1 Reco 27/02/2010 à 22:12 par MisterHadley

Berniea écrit : Quand tout a eu lieu, je n'avais qu'une résidence de vacances ici. J'habitais encore à Paris.Démolir est une chose...

Et cette chose n'a rien à voir avec l'acquisition du terrain.


0 Reco 27/02/2010 à 22:14 par Bernie

MisterHadleya écrit : Démolir est une chose...

Et cette chose n'a rien à voir avec l'acquisition du terrain.
Ok, je comprends, il y a distinction entre démolition et comment ce terrain est "tombée" ensuite dans l'escarcelle de la mairie.....

0 Reco 27/02/2010 à 22:15 par MisterHadley

Donc, pour conclure, puisque c'est un truc assez simple en fait, ya moyen d'moyenner...

Après, savoir si, dans l'hypothèse où cette histoire est bien réelle... ;)

... ce que tu aurais donc envie d'obtenir ou non est une autre histoire...

1 Reco 27/02/2010 à 22:17 par Bernie

MisterHadleya écrit : Donc, pour conclure, puisque c'est un truc assez simple en fait, ya moyen d'moyenner...

Après, savoir si, dans l'hypothèse où cette histoire est bien réelle... ;)

... ce que tu aurais donc envie d'obtenir ou non est une autre histoire...
Eh oui, je n'invente pas ça pour le plaisir d'y passer une grosse partie de mon temps libre.....j'aurai eu aut'chose plus fun à faire (avec mon bourrin que, du coup, je n'ai pas vu aujourd'hui...... ;)

1 Reco 27/02/2010 à 22:19 par MisterHadley

Dans la foulée, sachons ne pas zoublier non plus que même lorsqu'il y a expropriation, celle ci est obligatoirement d'utilité publique, et avec toute la lourdeur de procédure qui va de paire...

Le tout amenant donc à un projet d'utilité tout aussi publique... ;)

Je rappelle également qu'une municipalité, personne de droit publique, n'a pas vocation à effectuer des opérations immobilières, surtout lorsqu'il s'agit d'opération d'achat-revente, qui sont, ne l'oublions pas non plus, purement en contradiction avec la vocation d'une personne de droit publique du fait du caractère commerciale de l'opération... ;)

0 Reco 27/02/2010 à 22:21 par MisterHadley

Et enfin, la bernie, même si tu es une pince... :p

Je te rappelle que je règle ce genre de blème "insurmontable" même en dormant... ;)

... et que mon tarif horaire démocratique 2010 est à seulement 149.50€ TTC...

Ha ha ha ha ha... ;)

Message edité 27/02/2010 à 22:22
0 Reco 27/02/2010 à 22:27 par Bernie

MisterHadleya écrit : Dans la foulée, sachons ne pas zoublier non plus que même lorsqu'il y a expropriation, celle ci est obligatoirement d'utilité publique, et avec toute la lourdeur de procédure qui va de paire...

Le tout amenant donc à un projet d'utilité tout aussi publique... ;)

Je rappelle également qu'une municipalité, personne de droit publique, n'a pas vocation à effectuer des opérations immobilières, surtout lorsqu'il s'agit d'opération d'achat-revente, qui sont, ne l'oublions pas non plus, purement en contradiction avec la vocation d'une personne de droit publique du fait du caractère commerciale de l'opération... ;)
Il est maintenant évident que l'historique est très important, tu me l'as bien rappelé!
Il est tout aussi évident que la bernie empêtrée dans cette perte d'intimité potentielle, n'a absolument pas pensé à cette historique.....

P't-être donc que la bernie, si elle cherche bien les semaine'zàvenir, trouvera un peu de poussière sous le tapis, qui garantira au moins pour un certain temps son intimité si précieuse......

0 Reco 27/02/2010 à 22:28 par Bernie

Berniea écrit : Il est maintenant évident que l'historique est très important, tu me l'as bien rappelé!
...
Rectification, tu ne me l'as pas rappelé, tu me l'as appris. Merci MH.

0 Reco 27/02/2010 à 22:29 par Bernie

MisterHadleya écrit : Et enfin, la bernie, même si tu es une pince... :p

Je te rappelle que je règle ce genre de blème "insurmontable" même en dormant... ;)

... et que mon tarif horaire démocratique 2010 est à seulement 149.50€ TTC...

Ha ha ha ha ha... ;)
Tu me ferais bien une petite ristourne, hein?

0 Reco 27/02/2010 à 22:31 par MisterHadley

L'essentiel est de bien comprendre, et je suis très sérieux, que si ce cas était réel, je serais vraisemblablement capable d'être ton tout nouveau voisin, la bernie...

Et pour bien moins cher que "l'offre" que tu dis avoir faite à la mairie "propriétaire"... ;)

Message edité 27/02/2010 à 22:32
0 Reco 27/02/2010 à 22:36 par Bernie

MisterHadleya écrit : L'essentiel est de bien comprendre, et je suis très sérieux, que si ce cas était réel, je serais vraisemblablement capable d'être ton tout nouveau voisin, la bernie...

Et pour bien moins cher que "l'offre" que tu dis avoir faite à la mairie "propriétaire"... ;)
Je prends le risque. Mais 205m² n'ont rien à voir avec un loft avec vue superbe et baie vitrée......Laisses le moi stp, pour mon projet d'y mettre un p'tit âne avant sa transformation en saucisson.....je te laisse le loft, promis, juré! ;)


0 Reco 27/02/2010 à 22:40 par MisterHadley

Allez, comme t'es bien sympathique, en plus de toute les bourdes déjà relevées, je vais te dire pourquoi tu n'es pas spécialement crédible dans cette "histoire"...

C'est un pur cas d'école où la cible ne serait pas ces pauv'205m²...

... mais réellement ton terrain...

Et comme tu n'as même pas relevé ce "détail", ça démontre s'il le fallait encore, que ce n'est encore qu'une histoire bidonnée...

N'est-ce pas..?

Ha ha ha ha ha..!! :p

0 Reco 27/02/2010 à 22:40 par Bernie

MisterHadleya écrit : L'essentiel est de bien comprendre, et je suis très sérieux, que si ce cas était réel, je serais vraisemblablement capable d'être ton tout nouveau voisin, la bernie...

Et pour bien moins cher que "l'offre" que tu dis avoir faite à la mairie "propriétaire"... ;)
Résumons, tu trouveras bien plus vite en sachant par où commencer les recherches pour reconstituer l'historique que moi......Cqfd que tu les tiendrais par les "chèques", ce qui fait qu'il te refilerait le terrain avec un grand sourire.
Est-ce que la municipalité actuelle est légalement responsable des "bourdes" de l'ancienne? Google me le dira sûrement mais puisque je t'ai en ligne......

0 Reco 27/02/2010 à 22:42 par MisterHadley

Bon, sur ce, j'vais continuer d'zieuter la valérie d'm6... ;)

0 Reco 27/02/2010 à 22:43 par Bernie

MisterHadleya écrit : Allez, comme t'es bien sympathique, en plus de toute les bourdes déjà relevées, je vais te dire pourquoi tu n'es pas spécialement crédible dans cette "histoire"...

C'est un pur cas d'école où la cible ne serait pas ces pauv'205m²...

... mais réellement ton terrain...

Et comme tu n'as même pas relevé ce "détail", ça démontre s'il le fallait encore, que ce n'est encore qu'une histoire bidonnée...

N'est-ce pas..?

Ha ha ha ha ha..!! :p
Si seulement j'arrivais à insérer le plan de masse......Qu'est-ce qu'il a mon terrain, d'après toi?

Attà, attà......

0 Reco 27/02/2010 à 22:44 par MisterHadley

Berniea écrit : Résumons, tu trouveras bien plus vite en sachant par où commencer les recherches pour reconstituer l'historique que moi......Cqfd que tu les tiendrais par les "chèques", ce qui fait qu'il te refilerait le terrain avec un grand sourire.
Est-ce que la municipalité actuelle est légalement responsable des "bourdes" de l'ancienne? Google me le dira sûrement mais puisque je t'ai en ligne......
Si j'étais payé par quelqu'un qui souhaiterait réellement faire main basse sur ce terrain... pour commencer... ;)

Ne te fais pas d'illusion, je l'aurai et pour pas une thune... ;)

Ca fait aussi partie de mon boulot de savoir ce genre de "détail", puisqu'il est de bon ton de les verrouiller en sens inverse pour que d'autre ne les tentent pas, pas même en rêve... ;)

La vie, quoi...

Message edité 27/02/2010 à 22:47
0 Reco 27/02/2010 à 22:45 par Bernie

Je peux prouver la veracité de mes dires.......Ici même!

0 Reco 27/02/2010 à 22:45 par MisterHadley

Berniea écrit : Si seulement j'arrivais à insérer le plan de masse......Qu'est-ce qu'il a mon terrain, d'après toi?

Attà, attà......
Associé à ces "seulement" 205m², il serait déjà plus interessant... :)

0 Reco 27/02/2010 à 22:47 par Bernie

MisterHadleya écrit : Associé à ces "seulement" 205m², il serait déjà plus interessant... :)M'en fiche le coté intéressant, je partirai d'ici entre 6 planches.......

0 Reco 27/02/2010 à 22:48 par Bernie

MisterHadleya écrit : Bon, sur ce, j'vais continuer d'zieuter la valérie d'm6... ;)Vas-y pour la Davidoff. Et merci encore.