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27/02/2010 à 20:43 par
Bernie
Un gros soucis:
La commune dont je dépends a procédé en 2006 à l'aliénation d'un terrain sans bien ni maître d'un surface de 205m² perpendiculaire à mon jardin, l'enclavant partiellement.
Ce terrain est devenu ensuite, par déclassement, domaine privé de la commune.
Avant les élections municipales de 2008, le conseil l'a laissé vacant. Plusieurs riverains s'en sont servis comme "parking".
Si tu avais fait main basse toi même sur ce terrain avant que la mairie ne le fasse, hein, on en serait pas là..!
Tsss... 
Ca sent l'dessous d'table, tout ça, non..? 
Sinon, le vrai problème, c'est quoi..?
Que tu veuilles absolument ce terrain, ou avoir la certitude de ton "intimité"..?
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27/02/2010 à 21:14 par
Bernie
Historique: en 1998 il existait une petite habitation en état de délabrement. J'ai tenté de retrouver le proprio. Manque de pot: celle-ci est décédée quelques années avant en maison de retraite, laissant une ardoise à cette dernière.
Recherche de la mairie: titre de propriété introuvable, famille de la dame dcd insolvable. Conclusion: bien hypothéqué (selon la mairie).
En 2003: la maison tombe en ruïne avec danger pour les riverains.
La mairie a procédé à l'état d'urgence et a rasé le logement.
Depuis 2006: maison est tombée dans le domaine public. Peu après dans le domaine privé.
Quant à l'état d'hypothèque: renseignement pris aux impôts: ras.
Y aurait surement un truc à faire sur tout ça, en fait...
Si la baraque, et le terrain surtout, ont été hypothéqués par la maison de ieuv, c''est donc le département qui a réglé la ptite note de la dame...
Ensuite, ne se faisant pas rembourser par la succession, les biens sont saisis, par le fisc, qui, normalement, aurait donc du procéder à une vente aux enchères...
Le produit de la vente étant destiné à payer la ptite note que le département aura acquittée...
Et qui dit vente aux enchères, dit vente, non pas à la mairie, mais à toutes personnes suceptibles de se porter acquéreur...
Donc, je ne vois pas trop pourquoi la mairie serait proprio de ce terrain, à moins qu'elle ne l'ait ensuite elle-même acheté...
Et lorsqu'une mairie achète un terrain, généralement, c'estqu'il correspond au développement d'un projet de la commune, et pas simplement pour dilapider joyeusement les deniers publics...
Donc, tout ça m'a l'air vachement zarbi...
Mais puisqu'il s'agit simplement de préserver tes balladages en tenue d'bernie devant tes zimmenses baies vitrées... 
Fais donc dans l'écologique, et plantes des arbres vachement denses et de bonnes hauteur que tu ajusteras en conséquence...
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27/02/2010 à 21:25 par
Bernie
MisterHadleya écrit : Y aurait surement un truc à faire sur tout ça, en fait...
Mais puisqu'il s'agit simplement de préserver tes balladage en tenue d'bernie devant tes zimmenses baies vitrées... 
Fais donc dans l'écologique, et plantes des arbres vachement denses et de bonnes hauteur que tu ajusteras en conséquence...J'ai déjà une haie de charmilles mais les faire pousser jusqu'à une hauteur qui occultera l' étage...je doute que ça passera, hein, les haies en limite étant justement limitées à 1m80.......
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27/02/2010 à 21:26 par
Bernie
MisterHadleya écrit : Mais puisqu'il s'agit simplement de préserver tes balladage en tenue d'bernie devant tes zimmenses baies vitrées...
Je n'aimerai pas que l'on puisse me jeter des cacahuètes direct sur ma terrasse au moment du bronzage cet été....
Berniea écrit : J'ai déjà une haie de charmilles mais les faire pousser jusqu'à une hauteur qui occultera l' étage...je doute que ça passera, hein, les haies en limite étant justement limitées à 1m80.......La mairie n'a qu'à déjà respecter la législation avant de prétendre t'en imposer... 
Et qui parle de "en limite", d'abord, hum..?
Surtout que j'ai dit "arbres", moi... 
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27/02/2010 à 21:32 par
Bernie
MisterHadleya écrit : Y aurait surement un truc à faire sur tout ça, en fait...
Si la baraque, et le terrain surtout, ont été hypothéqués par la maison de ieuv, c''est donc le département qui a réglé la ptite note de la dame...
Ensuite, ne se faisant pas rembourser par la succession, les biens sont saisis, par le fisc, qui, normalement, aurait donc du procéder à une vente aux enchères...
Le produit de la vente étant destiné à payer la ptite note que le département aura acquittée...Justement ça ne s'est pas du tout fait comme ça.
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27/02/2010 à 21:34 par
Bernie
Par ailleurs, je ne trouve aucune trace de cette dette. Ni aux impôts ni au cadastre.....
Se peut-il que cette dette ait été inventée pour raisons mairièsques personelles?
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27/02/2010 à 21:41 par
Bernie
Tu penses bien aussi que je suis cette affaire de très près. A la moindre erreur ou omission de la part de la municipalité en matière de vente, je saute sur l'occaz'
En plus, qui peut certifier qu'un héritier légitime de la pauv'vieille n'aurait été solvable pour s'acquitter de la ptite note si celui-ci n'avait pas été étrangement écarté de la succession, hum..?
Et la législation est limpide sur ce point, si un héritier aurait été écarté et dont on aurait alors diverti les droits légitimes, aucune prescription ne pourrait lui être opposée puisque celle ci ne commencerait à courir qu'au jour où ses droits lui seraient réellement connus...
Et si cet héritier devait donc accepter la succession, bah la mairie, toute mairie qu'elle est, l'aurait dans l'os grave, étant donné que tout devrait donc être remis tel qu'au jour de l'ouverture de la succession, soit au jour même du décès de cette pauvre femme...
Alors, qu'ils fassent les malins si ça les amuse, mais personne n'est au dessus des lois, même s'ils tentent de s'en convaincre... 
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27/02/2010 à 21:44 par
Bernie
MisterHadleya écrit : Donc, je ne vois pas trop pourquoi la mairie serait proprio de ce terrain, à moins qu'elle ne l'ait ensuite elle-même acheté...Pour ensuite le revendre à un membre d'un des conseillers municipaux de l'époque........
Berniea écrit : Pour ensuite le revendre à un membre d'un des conseillers municipaux de l'époque........On fait de la taule ferme pour ça... 
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27/02/2010 à 21:46 par
Bernie
MisterHadleya écrit : En plus, qui peut certifier qu'un héritier légitime de la pauv'vieille n'aurait été solvable pour s'acquitter de la ptite note si celui-ci n'avait pas été étrangement écarté de la succession, hum..?
Et la législation est limpide sur ce point, si un héritier aurait été écarté et dont on aurait diverti ses droits légitimes, aucune prescription ne pourrait lui être opposée puisque celle ci ne commencerait à courir qu'au jour où ses droits lui seraient réellement connus...
Et si cet héritier devait donc accepter la succession, bah la mairie, toute mairie qu'elle est, l'aurait dans l'os grave, étant donné que tout devrait donc être remis tel qu'au jour de l'ouverture de la succession, soit au jour même du décès de cette pauvre femme...
Alors, qu'ils fassent les malins si ça les amuse, mais personne n'est au dessus des lois, même s'ils tentent de s'en convaincre...
Justement, j'ai appris depuis peu qu'une des "convoîteuses" est la petite-fille de la dame dcd...... Elle habite face au terrain depuis 2000. Bizar ça, non?
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27/02/2010 à 21:47 par
Bernie
MisterHadleya écrit : On fait de la taule ferme pour ça...
Oui mais entre temps la municipalité a changé........
Berniea écrit : Oui mais entre temps la municipalité a changé........Bah ça change rien... 
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27/02/2010 à 21:50 par
Bernie
MisterHadleya écrit : Bah ça change rien...
Se peut-il que les héritiers aient refusé l'héritage? Justement pour de ne pas régler la petite note?
Bah les héritiers "connus" l'ont forcément refusé, puisqu'il y aurait eu, apparemment, "vente"...
S'il l'avait accepté, ils auraient donc eu à payer le passif pour ensuite avoir l'actif de la succession... 
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27/02/2010 à 21:56 par
Bernie
MisterHadleya écrit : Bah les héritiers "connus" l'ont forcément refusé, puisqu'il y aurait eu, apparemment, "vente"...
S'il l'avait accepté, ils auraient donc eu à payer le passif pour ensuite avoir l'actif de la succession...
Au moins, c'est limpide sur ce point. la petite fille, à l'époque sans doute mineure, tente donc maintenant de racheter le terrain de sa défunte mère-grand.
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27/02/2010 à 21:58 par
Bernie
Son époux désire y construire des garages....... L'idée en soi ne me disconvient pas. Au moins, il n'y aura pas d'ouverture..
Ce qui n'explique toujours pas pourquoi la mairie l'aura acquis, ce terrain... 
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27/02/2010 à 21:59 par
Bernie
MisterHadleya écrit : Ce qui n'explique toujours pas pourquoi la mairie l'aura acquis, ce terrain...
Certes mais malgré mes talents sherlockholmsiens, je n'ai pas l'impression que la mairie va me laisser faire enquêter dans ce sens....
Berniea écrit : Son époux désire y construire des garages....... L'idée en soi ne me disconvient pas. Au moins, il n'y aura pas d'ouverture..Génial... des boxes...
Voila qui ne manquera pas d'apporter une "plus-value" à ta baraque, là, dis donc..! 
En fait, c'est ptete ben ta très luxueuse propriété qui est la véritable cible de tout ce bord.l, non..? 
Berniea écrit : Certes mais malgré mes talents sherlockholmsiens, je n'ai pas l'impression que la mairie va me laisser faire enquêter dans ce sens....La mairie ne peut aucunement t'empêcher de quoi que ce soit, étant donné que les infos ne sont pas détenues chez eux..! Ha ha ha ha ha..! 
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27/02/2010 à 22:02 par
Bernie
Sauf que ce n'est pas lui non plus qui les détient... 
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27/02/2010 à 22:08 par
Bernie
MisterHadleya écrit : Sauf que ce n'est pas lui non plus qui les détient...
Bèn si! Je tape dans le moteur de recherche:
où chercher pour retracer l'historique d'une magouille municipale en matière de vente d'une maison réputée par la dernière comme terrain sans bien ni maître.
C'est simple, non?
Mais au fait, je me souviens, la mairie avait fait un affichage légal d'avis de démolition sur la petite maison en ruïne.....Peut-être pas magouille alors.....
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27/02/2010 à 22:10 par
Bernie
Quand tout a eu lieu, je n'avais qu'une résidence de vacances ici. J'habitais encore à Paris.
Berniea écrit : Quand tout a eu lieu, je n'avais qu'une résidence de vacances ici. J'habitais encore à Paris.Démolir est une chose...
Et cette chose n'a rien à voir avec l'acquisition du terrain.
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27/02/2010 à 22:14 par
Bernie
MisterHadleya écrit : Démolir est une chose...
Et cette chose n'a rien à voir avec l'acquisition du terrain.Ok, je comprends, il y a distinction entre démolition et comment ce terrain est "tombée" ensuite dans l'escarcelle de la mairie.....
Donc, pour conclure, puisque c'est un truc assez simple en fait, ya moyen d'moyenner...
Après, savoir si, dans l'hypothèse où cette histoire est bien réelle... 
... ce que tu aurais donc envie d'obtenir ou non est une autre histoire...
Dans la foulée, sachons ne pas zoublier non plus que même lorsqu'il y a expropriation, celle ci est obligatoirement d'utilité publique, et avec toute la lourdeur de procédure qui va de paire...
Le tout amenant donc à un projet d'utilité tout aussi publique... 
Je rappelle également qu'une municipalité, personne de droit publique, n'a pas vocation à effectuer des opérations immobilières, surtout lorsqu'il s'agit d'opération d'achat-revente, qui sont, ne l'oublions pas non plus, purement en contradiction avec la vocation d'une personne de droit publique du fait du caractère commerciale de l'opération... 
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27/02/2010 à 22:27 par
Bernie
MisterHadleya écrit : Dans la foulée, sachons ne pas zoublier non plus que même lorsqu'il y a expropriation, celle ci est obligatoirement d'utilité publique, et avec toute la lourdeur de procédure qui va de paire...
Le tout amenant donc à un projet d'utilité tout aussi publique... 
Je rappelle également qu'une municipalité, personne de droit publique, n'a pas vocation à effectuer des opérations immobilières, surtout lorsqu'il s'agit d'opération d'achat-revente, qui sont, ne l'oublions pas non plus, purement en contradiction avec la vocation d'une personne de droit publique du fait du caractère commerciale de l'opération...
Il est maintenant évident que l'historique est très important, tu me l'as bien rappelé!
Il est tout aussi évident que la bernie empêtrée dans cette perte d'intimité potentielle, n'a absolument pas pensé à cette historique.....
P't-être donc que la bernie, si elle cherche bien les semaine'zàvenir, trouvera un peu de poussière sous le tapis, qui garantira au moins pour un certain temps son intimité si précieuse......
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27/02/2010 à 22:28 par
Bernie
Berniea écrit : Il est maintenant évident que l'historique est très important, tu me l'as bien rappelé!
...Rectification, tu ne me l'as pas rappelé, tu me l'as appris. Merci MH.
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27/02/2010 à 22:29 par
Bernie
L'essentiel est de bien comprendre, et je suis très sérieux, que si ce cas était réel, je serais vraisemblablement capable d'être ton tout nouveau voisin, la bernie...
Et pour bien moins cher que "l'offre" que tu dis avoir faite à la mairie "propriétaire"... 
Allez, comme t'es bien sympathique, en plus de toute les bourdes déjà relevées, je vais te dire pourquoi tu n'es pas spécialement crédible dans cette "histoire"...
C'est un pur cas d'école où la cible ne serait pas ces pauv'205m²...
... mais réellement ton terrain...
Et comme tu n'as même pas relevé ce "détail", ça démontre s'il le fallait encore, que ce n'est encore qu'une histoire bidonnée...
N'est-ce pas..?
Ha ha ha ha ha..!! 
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27/02/2010 à 22:40 par
Bernie
MisterHadleya écrit : L'essentiel est de bien comprendre, et je suis très sérieux, que si ce cas était réel, je serais vraisemblablement capable d'être ton tout nouveau voisin, la bernie...
Et pour bien moins cher que "l'offre" que tu dis avoir faite à la mairie "propriétaire"...
Résumons, tu trouveras bien plus vite en sachant par où commencer les recherches pour reconstituer l'historique que moi......Cqfd que tu les tiendrais par les "chèques", ce qui fait qu'il te refilerait le terrain avec un grand sourire.
Est-ce que la municipalité actuelle est légalement responsable des "bourdes" de l'ancienne? Google me le dira sûrement mais puisque je t'ai en ligne......
Bon, sur ce, j'vais continuer d'zieuter la valérie d'm6... 
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27/02/2010 à 22:43 par
Bernie
MisterHadleya écrit : Allez, comme t'es bien sympathique, en plus de toute les bourdes déjà relevées, je vais te dire pourquoi tu n'es pas spécialement crédible dans cette "histoire"...
C'est un pur cas d'école où la cible ne serait pas ces pauv'205m²...
... mais réellement ton terrain...
Et comme tu n'as même pas relevé ce "détail", ça démontre s'il le fallait encore, que ce n'est encore qu'une histoire bidonnée...
N'est-ce pas..?
Ha ha ha ha ha..!!
Si seulement j'arrivais à insérer le plan de masse......Qu'est-ce qu'il a mon terrain, d'après toi?
Attà, attà......
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27/02/2010 à 22:45 par
Bernie
Je peux prouver la veracité de mes dires.......Ici même!
Berniea écrit : Si seulement j'arrivais à insérer le plan de masse......Qu'est-ce qu'il a mon terrain, d'après toi?
Attà, attà......Associé à ces "seulement" 205m², il serait déjà plus interessant... 
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27/02/2010 à 22:47 par
Bernie
MisterHadleya écrit : Associé à ces "seulement" 205m², il serait déjà plus interessant...
M'en fiche le coté intéressant, je partirai d'ici entre 6 planches.......
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27/02/2010 à 22:48 par
Bernie
MisterHadleya écrit : Bon, sur ce, j'vais continuer d'zieuter la valérie d'm6...
Vas-y pour la Davidoff. Et merci encore.