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Vendeur de substitution

0 Reco 08/03/2021 à 19:39 par Arnaud13000

Bonsoir à tous,

voilà notre cas un peu atypique :

Nous avons réservé ( simple offre au prix ) un terrain parmi un futur lotissement de 3 lots.

Avant de pouvoir signer le compromis, le proriétaire a déposé un permis d'aménager, qui a finit par être validé par la marie pour les 3 lots.

Sauf que...alors que nous étions en train de nous entendre pour une date avec les notaires, voilà que le voisin propose au propriétaire actuel de racheter les 3 lots, pour me revendre celui que j'avais réservé et conservé les deux du bas pour son fils ( et y constuire une seule maison )

L'actuel propriétaire me dit de ne pas m'inquiéter, que je vais quand même signer avec lui comme c'est prévu depuis 8 mois via une clause de substitution, et qu'ensuite c'est le nouveau propriétaire qui sera responsable de l'aménagement du terrain.

Question : Est ce possible d'avoir un vendeur de substitution ? J'avais déjà entendu parler de vendeur de substitution mais jamais de vendeur....

Qu'en est il des obligations du futur nouveau propriétaire du lotissement ? Est il engagé sur une durée à respecter pour les travaux ( la route, l'assainissement, la viabilité .... ). Il doit toujours suivre le permis d'aménagé non ? ( qui d'ailleurs avait été accordé pour 3 lots et non 2 )

Merci pour votre aide