Connexion

Mot de passe oublié Pas encore de compte ?
Forum
LaVieImmo.com

Forum Achat-Vente

Nouveau sujet

Vente de maison annulée suite à litige avec voisin

0 Reco 20/10/2020 à 16:28 par Raketaka20

Bonjour, la signature de la vente de ma maison a été annulée suite à un litige survenue entre la promesse de vente et la signature de la vente définitive. Un voisin malintentionné a commencé à dire qu'une partie de ma maison reposait sur son muret de clôture. après plusieurs échanges, impossible de trouver un arrangement puisqu'il ne demande rien de spécial. Il veut juste me porter préjudice je pense! J'ai été obligé d'en informer mes futurs acquéreurs qui ne veulent plus signer en l'état. Ils ont peur que ce problème ressurgisse n'importe quand.... Mon voisin a tellement semé la zizanie que mes acquéreurs ont pris peur. Visiblement la seule solution pour entériner le problème serait de faire un bornage amiable et de racheter son muret. Le problème c'est qu'e moi je ne peux plus acheter la maison pour laquelle j'ai signé un compromis également. Je vends ma maison et j'en achète une autre. Aujourd'hui je suis bloqué de toute part! Et je ne peux pas attendre un bornage éventuel qui peut prendre des mois.... que faire avec mon autre maison?
Aussi j'ai 2 questions:
- Puis je engager le bornage mais signer avant le compte rendu du géomètre? càd nous commençons le bornage mais trouvons un accord pour signer au plus vite la vente de la maison?
- et sinon puis je dans ce cas annuler tout bêtement ma vente et mon achat? quels sont les risques encourus?
Merci de votre aide!


0 Reco 20/10/2020 à 22:08 par David13

Bonjour
« A commencé à dire » j’espère que cela inclus un courrier recommandé ou un acte d’huissier sinon cela n’a aucune valeur.

Pour l’instant rien ne prouve que vous êtes en tort, si votre voisin veut vous reprochez quelque chose il doit apporter la preuve du préjudice, vous n’avez pas à prouver votre innocence

Si pas d’écrit ni d’assignation vos acheteurs ne peuvent se rétracter sur ce motif et doivent sauf condition suspensive acheter ou vous verser les indemnités prévus.

De votre coté c’est pareil, si les conditions suspensives sont levés et que vous n’avez pas inclus une condition suspensive de vente de votre maison dans votre promesse d’achat vous devrez achetez ou négociez la clause d’indemnitê prévu

0 Reco 20/10/2020 à 22:28 par Raketaka20

Bonsoir et merci pour votre réponse!

oui après plusieurs échanges par mail, il a envoyé un recommandé! J’ai donc du en informer les acquéreurs qui ont pris peur. Et comme vous dites, rien ne prouve ce qu’ils affirment et ils avaient donné leur accord oral il y a 10 ans au moment des travaux! Leur muret n’étant pas droit...

Aujourd’hui la seule solution semble le bornage. Puis envisager de signer tout en gardant le bornage en cours et m’engageant à en assumer les frais? Je souhaite pouvoir signer au plus vite afin de ne pas perdre mon achat!

Avez vous un conseil à me donner?
Merci beaucoup!

0 Reco 21/10/2020 à 10:07 par David13

Vous pouvez tenter de trouver un accord avec les acquéreurs, mais cela restera soumis a leur bonne volonté.