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Décès d’un associé en indivision

0 Reco 10/06/2011 à 15:40 par jackjack

Bonjour,
Mon père est associé en indivision avec 3 amis. Seulement, il vient de décéder et nous voudrions savoir quels sont nos recours car nous connaissons rien à propos de l'indivision .De plus ,mon père ne s’entendait plus avec les 3 autres associés.
Nous sommes vraiment perdus et nous avons besoin de vos conseils pour trouver une solution le plus rapidement possible

Merci d’avance pour votre aide

0 Reco 10/06/2011 à 15:50 par Bernie

Nul n'a besoin de rester en indivision......

Par ailleurs trop peu d'éléments pour statuer.

0 Reco 10/06/2011 à 16:58 par escalde

allez donnez des éléments à la bernie et vous aurez votre réponse
moi je suis PDR c'est d jeuns et plus fort que MDR
Hein la bernie du vendredi

0 Reco 10/06/2011 à 18:04 par escalde

Berniea écrit : Nul n'a besoin de rester en indivision......

Par ailleurs trop peu d'éléments pour statuer.
surtout le mort hein la bernie ?????

0 Reco 12/06/2011 à 07:51 par fred77

Dans une SCI, le décès d’un associé n’entraîne pas la dissolution de la société, continuant ainsi avec les héritiers ou légataires du défunt sans agrément des autres associés,
Mais tout dépend des clauses dans les statuts

0 Reco 15/06/2011 à 08:28 par rockefeller

Vous allez hériter des parts sociales que votre père a possédé dans la SCI
Mais il serait plus judicieux de faire appel à votre notaire, il saura réellement répondre en détails à vos préoccupations et questions

0 Reco 15/06/2011 à 10:49 par eskenazijacques

Je suis d'accord avec les réponses données...Le statut de l'indivision est aujourd'hui trés proche de celui des SCI. Il faut regarder dans les statuts de l'indivision les clauses prévoyant le rachat des parts du décédé. En tout état de cause il devrait être prévu que soit les autres associés, soit les héritiers, rachèteront le parts restées sans propriétaire. Se rapprocher du notaire me parait la meilleure attitude possible...

0 Reco 15/06/2011 à 17:29 par tomitoma

eskenazijacquesa écrit : Je suis d'accord avec les réponses données...Le statut de l'indivision est aujourd'hui trés proche de celui des SCI. Il faut regarder dans les statuts de l'indivision les clauses prévoyant le rachat des parts du décédé. En tout état de cause il devrait être prévu que soit les autres associés, soit les héritiers, rachèteront le parts restées sans propriétaire. Se rapprocher du notaire me parait la meilleure attitude possible...Enfin, dans ce cas, il parle d'indivision, pas de sci, et l'indivision, bah ya pas de statut pour regler quoi que ce soit, d'ou l'interet de la sci, pake là, il n'y a que la loi qui regie l'indivision...

0 Reco 15/06/2011 à 17:31 par MisterHadley

Quelqu'un saurait donc lire...

;)

0 Reco 15/06/2011 à 17:32 par Bernie

Traduire......Tomito aurait-il bu trop de Champomy?

0 Reco 15/06/2011 à 17:55 par MisterHadley

Pas "d'associés" en indivision...

Pas de "parts" non plus...

Et la seule chose qui puisse régir ce mode de détention, serait une "convention d'indivision" afin de tenter de l'organiser, ce qui est d'une extrême rareté...

... vu que lorsque l'on veut "organiser" la détention d'un (ou plusieurs) bien(s) à plusieurs, on crée effectivement une SCI, outil autrement bien plus adapté pour y répondre sur à peu près tout et n'importe quoi dans à peu près toutes les conditions...

Donc...

Message edité 15/06/2011 à 17:56
0 Reco 16/06/2011 à 14:28 par jackjack

Je vous remercie pour vos réponses. Seulement, y a d’autres questions qui me chiffonnent et j’aimerai éclaircir :quel est l'intérêt de créer une SCI?Quelle est la différence entre cette dernière et l’indivision ?

0 Reco 16/06/2011 à 16:17 par MisterHadley

L'affectio societatis, mon brave... ;)

0 Reco 17/06/2011 à 09:08 par jackjack

Désolé, mais c’est un peu du chinois pour moi. =/ Pouvez-vous être plus explicite svp ? merci ;)

0 Reco 17/06/2011 à 09:18 par MisterHadley

Non, vu que tu n'as qu'à te fatiguer à taper ces deux malheureux mots dans ton moteur de recherche pour les comprendre.