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0 Reco 23/09/2007 à 13:06 par virginienono@neuf.fr

je souhaiterais savoir si une personne pourrais me renseigner au sujet : j'ai acheter un terrain qui n'étais pas constructible, la commune ma dit que le plan d'occupation des sols serais changer ,je voudrais savoir combien de temps il faut que j'attende pour demander mon permis de construire la personne qui doit le changerest venu dans cette commune le 9 juin 2007 je remercie d'avance la personne qui me renseignera

0 Reco 23/09/2007 à 15:47 par gustavemar

a écrit : je souhaiterais savoir si une personne pourrais me renseigner au sujet : j'ai acheter un terrain qui n'étais pas constructible, la commune ma dit que le plan d'occupation des sols serais changer ,je voudrais savoir combien de temps il faut que j'attende pour demander mon permis de construire la personne qui doit le changerest venu dans cette commune le 9 juin 2007 je remercie d'avance la personne qui me renseigneraLe POS est voté pour une durée de 10 à 15 ans, soit il arrive à espiration ou soit, et c'est plus probable, il va évoluer vers un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dans tout les cas le plus judicieux est de prendre contact avec l'adjoint au maire de la commune chargé de l'urbanisme et de lui poser la question car chaque commune est un cas particulier :)