Connexion

Mot de passe oublié Pas encore de compte ?
Forum
LaVieImmo.com

Forum Café

Nouveau sujet

Résiliation contrat construction

0 Reco 07/01/2008 à 22:10 par zorteil

Différentes étapes

18/10/07 : signature avec Maître d’oeuvre/constructeur du contrat descriptif à maître d’ouvrage (+ signature du descriptif des fournitures et ouvrages à réaliser)
Versement d’un acompte de 4.000 € en faveur du maître d’œuvre /constructeur à la signature

02/11/07 : signature du contrat de réservation de terrain
Transmission de tous les documents (plan de situation, plan d’état des lieux, cahier des charges, règlement…) au maître d’œuvre /constructeur
Règlement de 2.160 € au notaire (non encaissé à ce jour) et règlement de 180 €

08/11/07 : enregistrement réservation du terrain confirmé + attestation SHON reçue

~-~-~-~-~-~-~-~-~

J’ai signé un contrat mi-octobre pour la construction d’une maison individuelle plein pied dans un nouveau lotissement.
Le Maître d’oeuvre/constructeur m’a un peu mis la pression pour signer rapidement. Je n’avais pas réussi à trouver d’informations à propos de cette entreprise, j’ai donc décidé de leur faire confiance.

Mais depuis que le contrat a été signé, les choses évoluent très lentement.

Je n’ai toujours aucune nouvelle de ma demande de Permis de Construire, alors que selon le contrat, il devait être déposé en mairie le 21/12/2007 au plus tard. La signature de l’acte authentique de vente doit avoir lieu le 21 Janvier chez le notaire au plus tard…

Je n’ai également reçu aucun devis détaillé et je ne peux donc pas avancer au niveau de mes demandes de prêts.

Je n’arrive pas à joindre au téléphone « Maître d’oeuvre/constructeur ». Chaque fois que j’appelle, je tombe sur le répondeur et je suis donc obligé de laisser un message, mais personne ne me rappelle. Les rares (1 ou 2) contacts téléphoniques que j’ai pu obtenir, aucun renseignement sur l’avancement des travaux mais pour me dire d’attendre une semaine de plus, puis une autre… et les mois passent. Je suis donc dans le flou…

J’ai réussi le 04/01/08 à contacter une personne qui fait construire en passant par « Maître d’oeuvre/constructeur », et elle n’était pas du tout satisfaite de leur travail et m’a déconseillé ce maître d’œuvre. Le permis de construire a été déposé en Mai 2007, mais la maison n’a que très peu avancé.
De plus, ils sont tout le temps obligés de relancer, de mettre la pression, de menacer le Maître d’oeuvre/constructeur pour pouvoir obtenir ce qu’ils veulent.
Ils ne sont pas du tout satisfaits de leur travail.

Au départ j’avais choisi une maison clé en main pour que la réalisation de ma maison se fasse avec sérieux et rapidité ce qui ne sera manifestement pas le cas.

Je vais certainement décider de tout arrêter (terrain + maison), mais je me pose quelques questions :

1. Est-il possible de résilier le contrat signé avec le Maître d’oeuvre/constructeur puisque rien n’a encore commencé ?
Si oui, une lettre recommandée avec AR est elle suffisante ?

2. Vais-je pouvoir récupérer les 4.000 € versés au Maître d’oeuvre/constructeur ?

3. Vais-je devoir régler des frais supplémentaires (20% de la totalité des honoraires ?) comme je décide de stopper le contrat ?

4. Vais-je pouvoir récupérer les 2.160 € versés au notaire ?

Message modéré 18/10/2011 à 17:43
1 Reco 09/01/2008 à 22:37 par 265883

ta situation est simple, les textes sont précis :
en construction de maison individuelle ,surtout en lotissement, la vente définitive ( donc signature)
est impérativement liée aux clauses suspensives , à savoir
obtention d'un permis de construire , et obtention d'un prèt
donc dans ton cas , rien de fait ,
donc signature le 21 impossible dossier de prèt minimum 2 mois
de plus je te conseille de controler que le constructeur t'ai bien proposé ou souscrit pour toi une assurance décénale et achèvement des travaux ...... obigatoires.....
autre conseil : dans ton contrat de vente surveille le délais maxi de contruction ( ou d'achevement)
6/12 mois maxi : beaucpoups de constructeur mettent 2 ans par sécuritéesachant que les remboursements de prèt commencent avant et que l'on a plus de finances pour payer une procédure en cas de problème
autre chose , fait les déblocages de fonds selon l'avancement des travaux toi mème par demande ( voir avec ton prèteur ) car beaucoup également font signer aux client une procuration pour traiter directement avec la banque et dans ce cas tu perd tous controls et tu te avec un déblocage complet sans t'en apercevoir
donc début des renboursements ,alors que la maison n'est pas fini

courage

0 Reco 09/01/2008 à 22:45 par 265883


autre point dans ta question

tu as signé un contrat d'achat donc tu ne peut plus te retirer sans perdre toutes les sommes déja versées
mème plus possible ( intéret)
seule solution attendre une défaillance du constructeur
ou rejet du prèt (que tu peut arranger avec ton banquier ( biensur c'est illégal)

0 Reco 26/01/2008 à 18:04 par scilocawit

salut,
qu'est ce qu'un maitre d'oeuvre /constructeur?
c'est un maitre d'oeuvre tout simplement.Pas de prix définitif, pas de date de réception, beaucoup moin d'obligations qu'un constructeur avec contrat, un prix plus attrayant au dépard mais souvent beaucoup de soucis en plus. Comment veut tu avoir un avancement de travaux alors que tu n'a pas de permis de construire, il faut au moin deux mois pour le recevoir.J'espères que tu as signer le compromis avec des closes suspensives a ton permis de construire.Pour la résiliation, relit ce que tu as signé et surtout par la suite signé avec des gens sérieux.Au contraire de ce que beaucoup de personnes pensent, il y a des constructeurs sérieux qui font le maximum pour que la construction ce passe au mieux. comme dans tous les métiers, on a des bons et des mauvais mais ce qu'il y a de sur, c'est qu'un construteur a beaucoup plus d'obligations qu'un maitre d'oeuvre.S ans pour autant dire que le tient ne fait pas son boulot. Quand c'est notre projet, on aimerait toujours que cela aille très vite.Et ton notaire, que dit il?
bonne chance