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asl bureau demissionnaire

0 Reco 29/05/2018 à 22:09 par cristolive

bonjour,
je suis président d'une ASL 20 copropriétaires. j'étais trésorier auparavant depuis la création de l' ASL en 2006. j'en suis à mon deuxième mandat mais je n'ai plus la capacité à renouveler mon mandat faute de temps. mon bureau ne veut pas non plus renouveler leur mandat et personne n'est v
intéressé pour prendre la relève si je puis dire. nous avons à gérer un bassin de rétention avec une pompe de relevage donc son entretien, le déshuileur et l'entretient paysager du bassin.

cela m'amène à poser plusieurs questions :

1/que ce passe t il pour l'ASL si personne n'assure la succession de nos postes ?

2/ayant toujours un équipement à gérer l'ASL ayant toujours vocation à demeurer , nous est il possible néanmoins d'en demander la dissolution ?

3/ peut on recourir à un syndic privé de gestion et qui sera l'interlocuteur doit on conserver un bureau ?

merci pour les éléments de réponse que vous pourrez m'apporter.

1 Reco 30/05/2018 à 07:22 par semmi

bonjour
la première chose que vous devez faire est de relire vos statuts pour voir si toute la démarche ne serait pas indiquée.Sinon, le syndicat ne doit il pas réunir pour nommer un nouveau président ???

0 Reco 30/05/2018 à 21:48 par cristolive

bonjour, merci pour cette première réponse. après relecture des statuts, ceux-ci ne prévoient pas d'article relatif à la dissolution de ll'ASL.
Il n'en reste pas moins du devenir de cette ASL en l'absence de membres candidats à notre succession.
que se passe t il dans ce cas là puisque nous arrivons au terme de notre mandat et ne désirons pas renouveler ? merci de l'intérêt porté à mon problème.

0 Reco 30/05/2018 à 22:52 par MisterHadley

On va faire comme si ton histoire était vraie... ;)

Déjà, il n'y a pas de notion de "copropriétaires" dans une ASL...

Ensuite, oui, comme dit plus haut, tes statuts sont censés répondre à toutes tes questions...

D'après ce que tu viens de préciser, on peut donc en déduire que tes statuts ne sont pas conformes à la législation qu'ils sont censés respecter...

La dissolution d'une ASL est OBLIGATOIREMENT prévue dans ses statuts...

Pour ce qui est de sa direction, le cas que tu suggères doit aussi être prévu dans les statuts...

Lorsque la direction est défaillante, dans ce cas, un administrateur est nommé par décision de justice, tout bêtement...

Pour ce qui est du manque d'engagement des membres de ton ASL, faudrait déjà vous rappeler que vous y avez vous-même adhéré à cette ASL, et manifesté explicitement votre accord, y compris sur ses statuts, et de ce qui en découlait forcément, comme - par exemple - vous faire élire à la direction...

Les membres ne peuvent donc pas se débiner de leurs responsabilités...

La dissolution ne peut être envisagée - généralement - que lorsque l'objet de l'ASL a disparu et que donc, elle n'a plus lieu d'être...

Si l'objet de sa création est toujours d'actualité, elle se poursuit donc avec ses membres tant qu'il durera.

Encore une fois, tout ça devrait être normalement prévu dans tes statuts, c'est obligatoire.

Message edité 30/05/2018 à 23:03
0 Reco 31/05/2018 à 07:58 par cristolive

réponse un peu dure ! mais merci tout de même pour ces éclaircissements. quand à mes responsabilités et celles des membres de mon bureau, le but n'est pas de les fuire mais nous voulons faire réagir l'ensemble des copropriétaires car trop facile de laisser faire les autres et de se laver les mains de tous les problèmes. concernant les statuts...... désolés mais à moins qu'il ne me manque des feuillets ce que je doute...... rien ne m'étonne car notre lotisseur était peu scrupuleux. concernant l'ASL en 2005 à la création du lotissement il a bien été obligé pour le lotisseur de créer cette ASL lors d'une AG à laquelle on était obligé d'assister et un peu contraint de former un bureau....... maintenant que nous avons "le bébé" il faut gérer........
Est ce que Le bureau de l'ASL peut demander à un syndic de gestion immobilière de gérer le lotissement. si oui dans ce cas quelle est la fonction du bureau s'il reste en place comme il l'est actuellement ?

0 Reco 31/05/2018 à 11:48 par MisterHadley

cristolivea écrit : réponse un peu dure ! mais merci tout de même pour ces éclaircissements. quand à mes responsabilités et celles des membres de mon bureau, le but n'est pas de les fuire mais nous voulons faire réagir l'ensemble des copropriétaires car trop facile de laisser faire les autres et de se laver les mains de tous les problèmes. concernant les statuts...... désolés mais à moins qu'il ne me manque des feuillets ce que je doute...... rien ne m'étonne car notre lotisseur était peu scrupuleux. concernant l'ASL en 2005 à la création du lotissement il a bien été obligé pour le lotisseur de créer cette ASL lors d'une AG à laquelle on était obligé d'assister et un peu contraint de former un bureau....... maintenant que nous avons "le bébé" il faut gérer........
Est ce que Le bureau de l'ASL peut demander à un syndic de gestion immobilière de gérer le lotissement. si oui dans ce cas quelle est la fonction du bureau s'il reste en place comme il l'est actuellement ?
Les membres d'une ASL ne sont pas des "copropriétaires".

Ensuite, tu ne veux pas comprendre : tes statuts ne sont pas en conformité avec la législation...

Vous devez donc les modifier en conséquence.

Et c'est en le faisant que tu apporteras toi-même les réponses aux questions que, après quand même douze ans..! - tu te poses encore...

0 Reco 02/06/2018 à 19:52 par vivianez

Bonjour

Il est assez fréquent que le "boulot" de gestion d'une ASL soit confié à un pro.

Après, tellement de choses en ASL dépendent des statuts qu'il est bien possible que vous deviez pour ça modifier les statuts.

Jetez un oeil ici

https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F1319