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contrat de syndic

0 Reco 26/04/2018 à 13:42 par LaColline

Bonjour, je lis ,que le principe d'un contrat de syndic " tout sauf" , c'est de définir une liste limitative ( et donc exhaustive) des prestations particulières pouvant faire l'objet d'une facturation en plus des honoraires forfaitaires .
Malgré ma demande auprès de mon syndic, celui-ci refuse de mettre cette liste dans son contrat. Raisons invoquées:
- cela ferait des photocopies en plus ( donc un coût supplémentaire)
- Ces prestations particulières sont déjà dans le corps du contrat.
J'ai insisté en lui disant:
- qu'une photocopie de plus, c'était peu...
- Qu'un tableau récapitulatif de ces prestation serait plus lisible pour les copropriétaires,
il n'a rien voulu entendre!
Ai-je la possibilité de le faire accéder à ma demande?
Merci

0 Reco 26/04/2018 à 14:19 par MisterHadley

Tu devrais carrément abandonner le régime de la copropriété pour ton immeuble...

C'est périmé, la "copropriété"...

;)

L'article 1er de la loi n°65-557 du 10 juillet 1965 te le permet, alors...

Optes donc pour une gestion ultra simplifiée, humaine, et particulièrement économique de ton immeuble..

... plutôt que de subir les sempiternelles magouilles d'un obscur "syndic" qui n'ambitionne que de te piquer encore et toujours plus de pognon...

Choisis la liberté..!

;) ;)

Message edité 26/04/2018 à 14:22
0 Reco 27/04/2018 à 08:42 par LaColline

Je ne vois pas comment quitter le régime de copropriété ...

0 Reco 27/04/2018 à 10:51 par MisterHadley

En créant une organisation différente, comme te le dit l'article 1er de la loi précitée.

0 Reco 17/05/2018 à 23:33 par vivianez

La colline, le syndic est obligé de respecter le contrat-type, qui se trouve dans le décret de 1967. Il n'a pas d'autre choix, et ce contrat-type est parfaitement lisible.

S'il vous donne autre chose, il est en tord.

PS: oublie ce qui semble être la rengaine de Mister Hadley sur sortir de la copro. Il en sort pas lui même.... Il est dans un grand ensemble immobilier. Ils ont peut-être eu le droit de créer une division en volumes, mais à l'intérieur de cette division, même chez lui y'a des copropriétés si je l'ai bien lu...... il a donc juste réduit la taille de sa copro... il en est pas sorti, contrairement à ce qu'il prétend...

Et l'article 28 IV de la loi de 1965 ne permet pas à toutes les copros de faire une division en volume, donc oublie, ne te disperses pas, et pense plutôt à bien connaitre tes droits en copro.

IV.-Après avis du maire de la commune de situation de l'immeuble et autorisation du représentant de l'Etat dans le département, la procédure prévue au présent article peut également être employée pour la division en volumes d'un ensemble immobilier complexe comportant soit plusieurs bâtiments distincts sur dalle, soit plusieurs entités homogènes affectées à des usages différents, pour autant que chacune de ces entités permette une gestion autonome. Si le représentant de l'Etat dans le département ne se prononce pas dans les deux mois, son avis est réputé favorable.

La procédure ne peut en aucun cas être employée pour la division en volumes d'un bâtiment unique.

En cas de division en volumes, la décision de constituer une union de syndicats pour la création, la gestion et l'entretien des éléments d'équipements à usage collectif est prise à la majorité mentionnée à l'article 25.

Par dérogation au troisième alinéa de l'article 29, les statuts de l'union peuvent interdire à ses membres de se retirer de celle-ci.

Message edité 17/05/2018 à 23:43
1 Reco 18/05/2018 à 00:43 par MisterHadley

La rageuse déverse encore son ignorance sur un sujet dont elle ignore tout, comme nous l'avons vu sur l'autre sujet...

=)

Je divise en volumes un ensemble immobilier qui m'appartient en totalité...

484 logements, des commerces, parkings et autres droits accessoires...

Ensuite, les résidents auront la liberté de choisir le mode de gestion qui leur conviendra le mieux...

Indivision ou copropriété réduite à sa plus simple expression, soit effectivement un bâtiment...

Soit un potentiel de plus de 23 copropriétés...

Pourquoi maintenir ce choix lorsque j'affirme que ce régime est obsolète..?

1 - Pour que les résidents puissent récupérer ce que de fieffés margoulins notoires leur auront volé, à savoir leur droit de propriété...

Ils pensaient acheter des logements, alors que cette collection d'escrocs leur auront vendu des "lots" d'une copropriété qui n'existe plus pour eux depuis plus de 45 ans...

Je leur (re)donne donc ainsi leur droit, tout comme, cette fois ci, un titre de propriété véritablement légal...

La copropriété leur permet d'avoir un titre individuel, alors que le régime de l'indivision ne leur permet qu'un titre de propriété collectif du volume dont ils seront propriétaires
.
2 - L'obsolescence du régime de la copropriété est annulée par la pertinence du choix de la structure qui gère l'ensemble immobilier, à savoir une asl...

Les statuts de cette asl, tout comme son cahier des charges, évitent les dérives du régime périmé de la copropriété, et sécurise ainsi l'ensemble immobilier tout comme l'ensemble des résidents.

3 - La naissance immobilière d'un très bel outil anti-corruption voit le jour cette année, où une attention particulière aura été prise pour éviter les dérives sur les magouilles de pouvoirs aux ag, par exemple... ;)

Toutes les combines habituelles que l'on ne peut que déplorer en copropriété n'y sont justement pas possibles.

Et j'en suis personnellement plus que ravi..!

Message edité 18/05/2018 à 01:10
0 Reco 18/05/2018 à 11:05 par vivianez

Je divise en volumes un ensemble immobilier qui m'appartient en totalité...

484 logements, des commerces, parkings et autres droits accessoires...

Ensuite, les résidents auront la liberté de choisir le mode de gestion qui leur conviendra le mieux...

Indivision ou copropriété réduite à sa plus simple expression, soit effectivement un bâtiment...

Soit un potentiel de plus de 23 copropriétés...


Lorsque, par conséquent, vous conseillez à TOUS les gens qui écrivent de "abandonner le régime de la copropriété pour ton immeuble.", vous dites absolument n'importe quoi....

A moins que vous soyez en train de leur conseiller de se mettre en indivision avec leurs voisins qu'ils ne connaissent pas. Chacun sera alors indivisaire sur l'appartement de l'autre.... plus rien ne sera privatif, et la Colline devra demander à son voisin s'il est d'accord pour changer les abats-jours chez lui. Voisin qui pourra rentrer sans frapper dans la chambre de la Colline puisqu'elle lui appartiendra également.... La colline ne pouvant bien sur vendre son appartement, qui ne lui appartiendrait d'ailleurs pas, sans l'accord de son co-indivisaire....

Super idée, super conseil...

Message edité 18/05/2018 à 11:07
0 Reco 18/05/2018 à 11:13 par MisterHadley

vivianeza écrit : Je divise en volumes un ensemble immobilier qui m'appartient en totalité...

484 logements, des commerces, parkings et autres droits accessoires...

Ensuite, les résidents auront la liberté de choisir le mode de gestion qui leur conviendra le mieux...

Indivision ou copropriété réduite à sa plus simple expression, soit effectivement un bâtiment...

Soit un potentiel de plus de 23 copropriétés...


Lorsque, par conséquent, vous conseillez à TOUS les gens qui écrivent de "abandonner le régime de la copropriété pour ton immeuble.", vous dites absolument n'importe quoi....

A moins que vous soyez en train de leur conseiller de se mettre en indivision avec leurs voisins qu'ils ne connaissent pas. Chacun sera alors indivisaire sur l'appartement de l'autre.... plus rien ne sera privatif, et la Colline devra demander à son voisin s'il est d'accord pour changer les abats-jours chez lui. Voisin qui pourra rentrer sans frapper dans la chambre de la Colline puisqu'elle lui appartiendra également.... La colline ne pouvant bien sur vendre son appartement, qui ne lui appartiendrait d'ailleurs pas, sans l'accord de son co-indivisaire....

Super idée, super conseil...
Les gens comme toi, on appelle ça des "stalker"...

Sinon, l'immobilier est un véritable métier, particulièrement complexe et passionnant...

Alors plutôt que de te défouler ici, surtout à brasser du vent sur des sujets dont tu ignores tout, essayes donc d'apprendre et de t'y intéresser, parce que ton discours haineux, franchement, est inintéressant...

0 Reco 18/05/2018 à 11:21 par MisterHadley

Pour les autres qui s'intéressent aux modes de gestions différents de la copropriété, la division en volumes parait être une excellente option...

Contrairement à ce que la teubé de service affirme sans en avoir la moindre connaissance, tout est dans l'article 1er de la loi n°65-557 du 10 juillet 1965...

Et une division en volumes peut très bien s'opérer sur un bâtiment unique...

La loi de 65 ne s'applique qu'aux immeubles soumis au régime de la copropriété...

Pas aux autres...

Et il faut qu'un immeuble réunissent des conditions précises et impératives pour y être soumis...

Si ces conditions impératives ne sont pas réunies, vous n'y êtes pas...

Si vous disposez également d'une "organisation différente", vous n'y êtes pas non plus...

Un très vaste et passionnant sujet, donc.

Message edité 18/05/2018 à 11:27
1 Reco 18/05/2018 à 11:47 par Danielmmo

A part faire qu'une SCI soit le propriétaire de l’ensemble de l'immeuble, et que chacun soit propriétaire de parts de la SCI lui donnant droit d'occuper un logement je ne connais pas d'autre organisation.

Ce système de SCI a un avantage est que l'ensemble des actionnaires (propriétaires) est solidaire et de ce fait il n'existe pas d'impayé; Par contre du fait de cette solidarité et du fait d'avoir des parts de SCI et non des tantièmes de copropriétés, je trouve que l'organisation en copropriété est mieux.

Maintenant, l’organisation en copropriété impose un syndic, elle n'impose pas un syndic professionnel.
Le syndicat de copropriétaire peut s’organiser en syndicat coopératif, ou nommer un syndic non professionnel ou un nommer un syndic bénévole.

Après dans les grands ensembles il peut être intéressant de restreindre le SDC (copropriété) au bâtiment, et faire gérer le commun à l'ensemble des bâtiments par ASL.

0 Reco 18/05/2018 à 11:56 par vivianez

Danielmmoa écrit : A part faire qu'une SCI soit le propriétaire de l’ensemble de l'immeuble, et que chacun soit propriétaire de parts de la SCI lui donnant droit d'occuper un logement je ne connais pas d'autre organisation.

Ce système de SCI a un avantage est que l'ensemble des actionnaires (propriétaires) est solidaire et de ce fait il n'existe pas d'impayé; Par contre du fait de cette solidarité et du fait d'avoir des parts de SCI et non des tantièmes de copropriétés, je trouve que l'organisation en copropriété est mieux.

Maintenant, l’organisation en copropriété impose un syndic, elle n'impose pas un syndic professionnel.
Le syndicat de copropriétaire peut s’organiser en syndicat coopératif, ou nommer un syndic non professionnel ou un nommer un syndic bénévole.

Après dans les grands ensembles il peut être intéressant de restreindre le SDC (copropriété) au bâtiment, et faire gérer le commun à l'ensemble des bâtiments par ASL.
Je plussoie....

0 Reco 18/05/2018 à 12:16 par MisterHadley

Danielmmoa écrit : A part faire qu'une SCI soit le propriétaire de l’ensemble de l'immeuble, et que chacun soit propriétaire de parts de la SCI lui donnant droit d'occuper un logement je ne connais pas d'autre organisation.

Ce système de SCI a un avantage est que l'ensemble des actionnaires (propriétaires) est solidaire et de ce fait il n'existe pas d'impayé; Par contre du fait de cette solidarité et du fait d'avoir des parts de SCI et non des tantièmes de copropriétés, je trouve que l'organisation en copropriété est mieux.

Maintenant, l’organisation en copropriété impose un syndic, elle n'impose pas un syndic professionnel.
Le syndicat de copropriétaire peut s’organiser en syndicat coopératif, ou nommer un syndic non professionnel ou un nommer un syndic bénévole.

Après dans les grands ensembles il peut être intéressant de restreindre le SDC (copropriété) au bâtiment, et faire gérer le commun à l'ensemble des bâtiments par ASL.
Parce que tu raisonnes d'une façon classique, alors que tu devrais reprendre tout depuis le départ...

Il n'y a pas que la SCI...

Prenons un immeuble déjà construit...

La propriété venant du sol...

Le bâtiment est sur ce sol...

Et tu as aussi le tréfonds... qui lui-même, comme le sur-sol, peut se diviser en autant de volumes que nécessaires ou voulus...

A partir du moment où tu n'es pas, ou plus, en copropriété, "l'organisation différente" peut revêtir n'importe quelle forme juridique...

Chaque logement pouvant être, pourquoi pas, un volume, ou chaque étage du bâtiment... tout est possible..!

Tu restes focalisé sur les restrictions instituées par la loi ALUR, alors qu'elles ne s'appliquent que dans le cadre d'une scission de copropriété pré existante...

Et c'est une erreur à ne pas commettre...

Message edité 18/05/2018 à 12:19
0 Reco 18/05/2018 à 12:24 par vivianez

Tu restes focalisé sur les restrictions instituées par la loi ALUR, alors qu'elles ne s'appliquent que dans le cadre d'une scission de copropriété pré existante...

Ce qui fait que quand vous expliquez à tous les gens qui écrivent et sont DEJA en copropriété qu'il peuvent, comme ça, "abandonner le régime de la copropriété pour ton[u][/u] immeuble.",, c'est même pas que vous faites erreur, vous leur mentez carrément, puisque vous savez que c'est impossible... sauf cas très rares prévus article 28....

0 Reco 18/05/2018 à 12:29 par MisterHadley

vivianeza écrit : Tu restes focalisé sur les restrictions instituées par la loi ALUR, alors qu'elles ne s'appliquent que dans le cadre d'une scission de copropriété pré existante...

Ce qui fait que quand vous expliquez à tous les gens qui écrivent et sont DEJA en copropriété qu'il peuvent, comme ça, "abandonner le régime de la copropriété pour ton[u][/u] immeuble.",, c'est même pas que vous faites erreur, vous leur mentez carrément, puisque vous savez que c'est impossible... sauf cas très rares prévus article 28....
=)

Et l'autre qui essaie encore de se donner un vague semblant d'intérêt dans ses niaiseries de stalker...

Quelle misère...

La réponse est déjà faite et se trouve dans un message précédent que tu n'as (encore) pas compris.

Message edité 18/05/2018 à 12:29
0 Reco 18/05/2018 à 12:38 par vivianez

Et l'autre qui essaie encore de se donner un vague semblant d'intérêt dans ses niaiseries de stalker...

Quelle misère...


La puissance de vos arguments est..... étonnamment juridique.

La réponse est déjà faite et se trouve dans un message précédent que tu n'as (encore) pas compris.

Ca au moins c'est précis.... je vois que monsieur ne prend pas de risque....Ma réponse à moi se trouve dans la loi de 1965 :)

0 Reco 18/05/2018 à 12:42 par MisterHadley

vivianeza écrit : Et l'autre qui essaie encore de se donner un vague semblant d'intérêt dans ses niaiseries de stalker...

Quelle misère...


La puissance de vos arguments est..... étonnamment juridique.

La réponse est déjà faite et se trouve dans un message précédent que tu n'as (encore) pas compris.

Ca au moins c'est précis.... je vois que monsieur ne prend pas de risque....Ma réponse à moi se trouve dans la loi de 1965 :)
La mienne aussi, teubé..! =)

0 Reco 18/05/2018 à 12:46 par vivianez

teubé, c'est pas pareil que débile profond , ou c'est juste un peu moins débile, ou c'est plus.... ?

C'est pour ma culture personnelle....

0 Reco 18/05/2018 à 12:47 par MisterHadley

vivianeza écrit : teubé, c'est pas pareil que débile profond , ou c'est juste un peu moins débile, ou c'est plus.... ?

C'est pour ma culture personnelle....
Quelle culture..?

=)

0 Reco 18/05/2018 à 12:52 par vivianez

Je cultive tout, moi... les fraises, les champignons, y'a qu'avec la bêtise que j'ai du mal, je sais pas, ça pousse pas chez moi, mais je pense que vous pourriez m'apprendre... vous avez l'air d'en connaitre un rayon...

Message edité 18/05/2018 à 12:53
0 Reco 18/05/2018 à 12:58 par MisterHadley

vivianeza écrit : Je cultive tout, moi... les fraises, les champignons, y'a qu'avec la bêtise que j'ai du mal, je sais pas, ça pousse pas chez moi, mais je pense que vous pourriez m'apprendre... vous avez l'air d'en connaitre un rayon...Tu es un excellent sujet d'étude, effectivement... mais je ne suis pas psychiatre, donc, d'autres se chargeront de te (ré)éduquer.

0 Reco 18/05/2018 à 13:06 par vivianez

mais je ne suis pas psychiatre,

Ouf !!!

0 Reco 18/05/2018 à 13:11 par MisterHadley

vivianeza écrit : mais je ne suis pas psychiatre,

Ouf !!!
Tu arriveras à te focaliser sur quelqu'un d'autre..?

Parce que tes divagations de teubé n'étant guère intéressantes...

Point trop n'en faut.

0 Reco 18/05/2018 à 13:14 par vivianez

tu arriveras à te focaliser sur quelqu'un d'autre..?

Ma maman elle m'a toujours dit que quand quelqu'un me parle c'est pas poli de pas lui répondre... alors comme vous me parlez (enfin, non, vous me parlez pas, vous m'insultez....), je vous réponds... vous voulez plus que je vous réponde, donc ?

Message edité 18/05/2018 à 13:19
0 Reco 18/05/2018 à 13:20 par MisterHadley

vivianeza écrit : tu arriveras à te focaliser sur quelqu'un d'autre..?

Ma maman elle m'a toujours dit que quand quelqu'un me parle c'est pas poli de pas lui répondre... alors comme vous me parlez, je vous réponds... vous voulez plus que je vous réponde, donc ?
Je fuis comme la peste les gens malsains, comme tu le sais déjà...

Quand les gens prennent la porte, ils la prennent...

Pas de seconde chance.

0 Reco 18/05/2018 à 13:23 par vivianez

Vous m'avez pas répondu... vous voulez que j'arrête de vous répondre ?

PS sinon si vous voulez je peux moi aussi vous insulter , apparemment, c'est un peu étonnant, mais c'est permis sur ce forum, puisque ça doit faire 15 fois que vous me traitez de "teubé".......du coup s'il faut se mettre au diapason, je peux le faire...
Donc je fais quoi ?

Message edité 18/05/2018 à 13:28