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location rbnb refusé

0 Reco 10/02/2020 à 18:32 par lolitt

bonsoir, notre RC mentionne une clause d'habitation bourgeoise simple, il autorise l'activité professionnelle qui ne trouble pas la tranquillité et la bonne tenue de l'immeuble.C'est écrit noir sur blanc, et pourtant on interdit la location rbnb, qu'en pensez vous?quels recours svp

0 Reco 11/02/2020 à 08:49 par flore890

La clause d'habitation bourgeoise simple interdit toute activité commerciale, or il me semble que la location rbnb est considérée comme telle

0 Reco 11/02/2020 à 09:02 par lael

J'ai cru lire qu'à partir du moment où des activités de Profession Libérales sont autorisées, cela autorise de facto le airbnb sauf interdiction explicite.

Les deux étant des activités commerciales.

0 Reco 11/02/2020 à 12:58 par Danielmmo

C'est la clause bourgeoise "exclusive" qui interdit rbnb.

0 Reco 11/02/2020 à 16:01 par lael

Oui du coup si le RC autorise des Professions libérales, ce n'est donc pas une résidence bourgeoise exclusive.
Donc si vous voyez une plaque de médecin, avocat ou équivalent, il y a de forte chance que ça passe.

Message edité 11/02/2020 à 16:02
0 Reco 12/02/2020 à 10:10 par Zarra

tant qu’un règlement de copropriété n’interdit pas de louer en saisonnier, vous pouvez le faire.Vous devez cependant veiller au respect de la tranquillité de l’immeuble et de l’ensemble des autres copropriétaires.

0 Reco 12/02/2020 à 10:16 par Zarra

tant qu’un règlement de copropriété n’interdit pas de louer en saisonnier, vous pouvez le faire.Vous devez cependant veiller au respect de la tranquillité de l’immeuble et de l’ensemble des autres copropriétaires.

0 Reco 12/02/2020 à 10:19 par Zarra

tant qu’un règlement de copropriété n’interdit pas de louer en saisonnier, vous pouvez le faire.Vous devez cependant veiller au respect de la tranquillité de l’immeuble et de l’ensemble des autres copropriétaires.

0 Reco 13/02/2020 à 16:14 par lolitt

Bonour, merci pour les reponses, du coup y a t'il ou non des recours face à cela

0 Reco 14/02/2020 à 12:22 par lael

Demander les extraits du RC ou résolutions censées l'interdire.

S'ils se contentent de vous ramener vers la destination "habitation bourgeoise" du RC alors que le RC autorise également les Professions libérales et autres activités pro alors à priori vous n'avez rien à craindre.