Connexion

Mot de passe oublié Pas encore de compte ?
Forum
LaVieImmo.com

Forum Copropriété

Nouveau sujet

Respect d'un règlement de copro

0 Reco 20/07/2010 à 19:21 par ProMac

Bonjour,

Une petite question toute simple.
Notre règlement de copropriété demandent aux copropriétaires de rouler 'au pas' dans notre cour intérieur (des maisons donnant directement dedans, il n'y a pas de trottoir)

Quels sont les moyens pour faire respecter ceci ?
Des bourrins continuent à passer à toute vitesse (alors qu'ils doivent s'arrêter fermer le portail à la main en sortant ... ça doit les amuser de cramer un peu de gasoil). Et ce après deux rappels à l'ordre dans le compte rendu des deux dernières AG (premier rappel à l'ordre "général", deuxième nominatif) - l'effet à été de calmer les personnes en question sur le coup, mais l'effet n'a pas duré plus de 2 mois.

L'idée est de ne pas de partir en procès - il ne s'agit de rien de grave (on est normalement entre gens civilisés).
C'est plus de savoir quels sont les moyens à la disposition d'un syndic pour faire respecter son règlement (ici on parle de vitesse, mais ça pourrait être tout autre chose présent dans ce règlement)

(pour ce cas précis, je pensais mettre au scotch une silhouette de gamin au sol ... :p )

Merci !

0 Reco 20/07/2010 à 19:41 par MisterHadley

Pourquoi n'envisages-tu pas des gardes armés sur des miradors, pour lesquels tu aurais, en ta qualité de "syndic", donné autorisation de tir sans sommation..?

Ha ha ha ha ha..!

Carrières sur seine, hein... ;)

Ca doit pas être si méchant, vu la configuration de ta cour...

Prévois des amendes si aucunes n'est déjà prévu dans ton règlement, je ne sais pas...

0 Reco 21/07/2010 à 10:05 par Marsattack

Des clous ! :p

Plus sérieusement, si c'est envisageable, faites installer un ralentisseur... Financez le avec les amendes de MisterHadley ! ^^

0 Reco 21/07/2010 à 10:35 par ProMac

Un ralentisseur pour 30m, c balo d'en arriver là ... je pense que je vais renvoyer un autre courrier (le problème n'est pas avec un copropriétaire, mais avec un proprio d'une des deux maisons qui a un droit de passage dans la cour)

Effectivement c pas méchant, je n'ai juste pas envie d'avoir un accident dans la cour (plusieurs copro ont des petits enfants, et leur porte principale donne justement sur l'allée)

Pour répondre à MisterHadley - un des copro voudrait limite installer des miradors justement (pour l'instant tout bloque en AG heureusement) - par exemple en ajoutant un digicode à l'entrée, en mettant des caméras pour surveiller les dégradations et prévenir les vols, en interdisant les jeux de ballons et les deux roues ...
Ce co-propriétaire a la plus grosse partie de la cour devant chez lui, du coup aucun des gamins ne vient jouer ici (vu qu'il sort à chaque fois râler dès qu'il se passe quelque chose - en disant par exemple que c'est interdit vu que des voitures passent ...)

Enfin, pour revenir à un sujet plus global - en résumé, une copro n'a aucun moyen de faire respecter son règlement à moins de prévoir des pénalités dans ce règlement ?

0 Reco 21/07/2010 à 11:42 par cocoyalex

annulé

Message edité 21/07/2010 à 11:45
0 Reco 21/07/2010 à 13:31 par ProMac

Euh oui ? :D

0 Reco 21/07/2010 à 20:08 par MisterHadley

Les pénalités se grèvent sur les charges trimestrielles...

Si tu as affaire à des copros qui te répondent alors qu'ils s'en tapent, et ne les payeront pas, elles s'accumuleront malgré tout...

Et ensuite, la somme conséquente en impayés ainsi générés les fait soit réfléchir, soit comprendre alors qu'un syndic peut ensuite utiliser les voies de recours classiques pour récupérer ces "impayés"... et qui peuvent aller in fine jusqu'à la mise en vente du lot du copropriétaire...

Donc offre un éventuel moyen de pression théorique.

Ceci dit, perso, je trouve ça inefficace et stupide.

Mais c'est un autre débat.

Donc, si ton blème n'est que de contraindre les usagers de la cour intérieure privée et close, afin de réduire leur vitesse excessive, tu n'as qu'à faire un truc tout con, simple et très peu onéreux, et qui ravira l'ensemble, sauf les cakes... ;)

Et qui fera un plus à vot'baraque commune...

Tu fais installer des immenses jarres pleines de fleurs, des jarres vachement lourdes et décoratives, et que tu feras positionner là où il faudra impérativement ralentir si l'on ne veut pas y plier sa bagnole de kéké... ;)

La vie, quoi...

Hum..? ;)

Message edité 21/07/2010 à 20:13
0 Reco 22/07/2010 à 12:50 par ProMac

C'est trop simple comme solution, ça avait été tenté avant mon arrivée, sauf qu'il y avait eu des accrochages malencontreux avec ces éléments (pots cassés par un 4x4, une fois c'est allé un peu trop fort et ça a abimé un pilier de garage) :D

Il y a de toute façon une assiette de passage minimum à respecter, et on ne peut l'encombrer.

Un des copropriétaires a d'ailleurs dû virer sa haie pour la remplacer par un mur car elle dépassait trop.
Dernièrement une plante qui dépassait un peu (jasmin de 3m de haut qui avait besoin d'une petite tonte) a été arrosé au gasoil (RIP le jasmin)

Eh oui, on a des sauvages dans la copro :D

Tiens, pendant que j'y suis ... qui s'occupe de constater une entorse au règlement de copro pour poser des amendes ? Il n'y a rien de plus simple que de contester ...

0 Reco 22/07/2010 à 12:55 par Marsattack

O_o

C'est la jungle ta copro...

0 Reco 22/07/2010 à 17:28 par MisterHadley

ProMaca écrit : C'est trop simple comme solution, ça avait été tenté avant mon arrivée, sauf qu'il y avait eu des accrochages malencontreux avec ces éléments (pots cassés par un 4x4, une fois c'est allé un peu trop fort et ça a abimé un pilier de garage) :D

Il y a de toute façon une assiette de passage minimum à respecter, et on ne peut l'encombrer.

Un des copropriétaires a d'ailleurs dû virer sa haie pour la remplacer par un mur car elle dépassait trop.
Dernièrement une plante qui dépassait un peu (jasmin de 3m de haut qui avait besoin d'une petite tonte) a été arrosé au gasoil (RIP le jasmin)

Eh oui, on a des sauvages dans la copro :D

Tiens, pendant que j'y suis ... qui s'occupe de constater une entorse au règlement de copro pour poser des amendes ? Il n'y a rien de plus simple que de contester ...
Et le gars qui avait le 4x4 a pleuré lorsqu'il l'a accroché... ;)

Après, si t'es mou du genou et que tu ne sais pas te faire respecter, c'est un autre "problème" qui n'a rien à voir, là...

Pour ton autre question, c'est à toi de faire ton boulot de syndic bénévole...

Et si déjà tu te fais bouffer avec une copropriété bancale de seulement quelques personnes, raison de plus pour la faire cesser directe.

La vie, quoi... ;)

0 Reco 24/07/2010 à 11:51 par ProMac

Les haies, le pot de fleur et le poteau, c'était avant que j'arrive.

En gros, comme je le pensais, si tu tombe sur quelqu'un qui n'en a rien à foutre, tu n'as aucun moyen de lui faire respecter un règlement de copro - sauf si des pénalités ont été prévus dans le règlement pour non respect (et encore, il faut pouvoir constater de manière non opposable le non respect).
Je ne parle pas de mon cas particulier là.

0 Reco 24/07/2010 à 12:37 par Bernie

ProMaca écrit : Les haies, le pot de fleur et le poteau, c'était avant que j'arrive.

En gros, comme je le pensais, si tu tombe sur quelqu'un qui n'en a rien à foutre, tu n'as aucun moyen de lui faire respecter un règlement de copro - sauf si des pénalités ont été prévus dans le règlement pour non respect (et encore, il faut pouvoir constater de manière non opposable le non respect).
Je ne parle pas de mon cas particulier là.
Le seul moyen de faire respecter les règlements de la société, est de passer par le portemonnaie des citoyens (ça le gouvernement l'a très bien compris!).

Comme chez les hommes celui-ci se trouve non loin des "chèques", c'est comme si on l'avait atteint direct à l'endroit où ça fait mal. Ca devrait donc marcher... :)

Message edité 24/07/2010 à 12:37
0 Reco 24/07/2010 à 13:02 par MisterHadley

ProMaca écrit : Les haies, le pot de fleur et le poteau, c'était avant que j'arrive.

En gros, comme je le pensais, si tu tombe sur quelqu'un qui n'en a rien à foutre, tu n'as aucun moyen de lui faire respecter un règlement de copro - sauf si des pénalités ont été prévus dans le règlement pour non respect (et encore, il faut pouvoir constater de manière non opposable le non respect).
Je ne parle pas de mon cas particulier là.
Bah évidemment que si, puisque c'est ton boulot de "gérer l'immeuble"..! =)

Si c'était open bar comme tu le dis, dans ce cas, pourquoi payer des charges de copropriétés, alors... les copropriétaires n'en auraient tout aussi rien à faire, et ne te payeraient pas, non..?

Et pourtant, ils payent bien leurs charges de copropriété, n'est-ce pas..?

Bah c'est pareil... ;)

0 Reco 24/07/2010 à 13:08 par Bernie

MisterHadleya écrit : Bah évidemment que si, puisque c'est ton boulot de "gérer l'immeuble"..! =)

Si c'était open bar comme tu le dis, dans ce cas, pourquoi payer des charges de copropriétés, alors... les copropriétaires n'en auraient tout aussi rien à faire, et ne te payeraient pas, non..?

Et pourtant, ils payent bien leurs charges de copropriété, n'est-ce pas..?

Bah c'est pareil... ;)
Bèn oui, quoi... :)

0 Reco 24/07/2010 à 20:22 par ProMac

OK, je vais tourner la question différemment ...
Que ferait un syndic non bénévole dans une telle situation, à part envoyer un ou deux RAR facturés 40€ chacun - sans aucune garantie particulière ?
(à part bien sûr toucher le porte-monaie de tous les copropriétaires)

Pour faire plus simple dans notre cas particulier, les boulets ne font pas partie de la copro - ils ont juste un droit de passage (mais oublions ce point)

Enfin, pour répondre à ton tacle sur les coûts de notre super syndic (...) - on doit être à 25€ par ans, soit moins de 20€ pour l'assurance des parties communes et le reste pour provision sur charge (timbres, etc ...)

0 Reco 24/07/2010 à 20:41 par MisterHadley

Les crétins AT680 et AT 681, c'est ça..?

Donc, en fait, ce n'est pas un blème entre copropriétaires, mais entre voisins...

Et ya qu'un seul accès, alors, celui de 6 mètres et quelques, c'est ça..?

Fermé par un portail sur rail..?

0 Reco 24/07/2010 à 21:00 par MisterHadley

Tu crées une sorte de sas...

... en rajoutant un second portail, au niveau de la limite entre les batiments B et C et du mur, partie commune, d'en face...

Comme ça, tu as toujours la servitude de passage pour ces cakes, avec la même largeur de passage minimum, et tu les empèches de faire rugir leur splendide 4 cylindres diesel 1.5L... =)

Elle est pas belle, la vie..? Hum..? ;)

Message edité 24/07/2010 à 21:01
1 Reco 24/07/2010 à 21:26 par MisterHadley

En fait, tu n'as pas trop le choix, quoi...

Va falloir que tu augmentes "sévèrement" tes charges obligatoirement...

Tu te rends comptes, tout le monde se souviendra de toi comme celui qui les aura fait augmenter style 500% en une seule fois, voir plus..! =)

Soit tu fais donc un sas symbolique afin de contraindre ces messieurs à marquer un arret après quelques mètres, les obligeant ainsi à respecter les autres, surtout les gamins...

Soit tu mets ces jarres, en version méga lourdes, style sarcophage avec arbustes, plantes, fleurs voir carrément arbres...

Tu as aussi l'option mobilier "urbain", en installant un ou deux bancs judiceusement placés, afin d'augmenter leur culpabilité sans en avoir l'air... ils ralentiront d'eux-mêmes assez vite, de peur de renverser un gamin plus qu'actuellement...

Tu peux aussi penser à changer la nature du revêtement de la cour intérieure, soit en mettant des trucs style très vieux pavés parisiens qui t'éclatent les suspensions si tu roules trop vite, ça les lassera assez vite de tenter de continuer... ;)

Tu peux éventuellement opter aussi pour une version graviers ou autre revêtement "meuble", histoire de les faire "patiner", ce qui va vite les saouler, normalement, et ils viendront d'eux-mêmes te demander de retirer ces graviers, et à ce moment-là, puisqu'ils se la pèteront beaucoup moins, tu exiges, avec l'ensemble des autres copropriétaires présents avec toi, qu'ils calment définitivement leur joie...

Quoi qu'il en soit, va te falloir modifier quelque chose dans cette cour, et ça va couter quelques sous-sous... ;)

Tu as donc le choix, là...

Sur ce...

Message edité 24/07/2010 à 21:32
0 Reco 25/07/2010 à 03:12 par ProMac

AT680 pour être précis :)
Tu as une sacré mémoire dis donc =)
Il a un portail électrique à 2 battants - son voisin a par contre un portail électrique sur rail (pas de soucis avec lui - en tt cas dernièrement)
Le portail de la copro n'est pas motorisé.

Il y a déjà une sorte de sas entre les bâtiments B et C (des piliers qui devaient servir à l'époque où c'était encore une ferme je suppose) - effectivement ils ralentissent légèrement.
Leur dernier truc en ce moment : ils laissent depuis 2 semaines leur portail ouvert quand ils ne sont pas là pour pouvoir rentrer plus vite.

On ne peut pas toucher au revêtement de la cour, ça a tout été refait avant mon arrivée (pavé parisiens justement sur la ligne droite, mais bien posés et scellés, ça ne nique pas trop les amortisseurs)
Je vais vérifier ce qu'on a dans notre règlement pour la largeur de passage - l'idée du banc me plait bien (pas cher, et sympa). Pour les pots on en a déjà pas mal, mais ils ne gênent pas pour le moment. Ils grossiront peut être aussi =)

Merci bien pour les conseils en tout cas - tu vois bien que ce n'est pas si simple ;)

Message edité 25/07/2010 à 03:12
0 Reco 25/07/2010 à 07:39 par MisterHadley

J'ai surtout le plan de ta copropriété... ;)

Si le sol n'est pas à vous pour la cour, c'est zarbi, alors...

... mais ça ne t'empeche pas de "rajouter" quelque chose dessus... =)

J'aurais surement zieuté ce que pouvait donné un portail électrique qui aurait coulissé le long du mur pour venir ensuite "cloturer" sur la jonction B et C...

L'avantage c'est que, ouvert, tu gardes la même largeur, puisqu'il coulisse sur le mur...

J'aurais aussi motorisé électriquement le portail principal et au solaire, pour le coté radin que vous autres avez l'air d'être... ;)

Et avec un truc style gestion des ouvertures, afin de faire en sorte qu'il y ait toujours un chouia de décalage entre les deux, et ainsi coincer les kéké entre les portails...

Bon bah voila, hein.

0 Reco 25/07/2010 à 07:51 par MisterHadley

Au fait, un dernier truc vite fait, là, puisque ce n'est donc pas un blème de copropriété, ton histoire "insurmontable et grave difficile"...

N'oublies pas msieur l'maire...

... ni ses prérogatives quant à ses pouvoirs de police sur les voiries de sa commune... ;)

Ptete ben qui y aurait moyen d'moyenner, là aussi...

Mais c'est aussi à toi de faire ton boulot, hein, au lieu d'attendre que d'autres le fasse pour toi, Mossieur l'augmenteur de charges de copropriété... =)

Sinon, la bernie va venir tout droit de sa Hollande afin de faire une rave sauvage dans ta cour, bien en face de tes crétins de voisins, et pire, elle leur filera du gouda zarbi... =)

Salut.

0 Reco 25/07/2010 à 11:59 par Bernie

Une poignée de clous semée dans la cour devant leur porte les fera stopper net.... :)

0 Reco 25/07/2010 à 12:05 par MisterHadley

N'empêche qu'on rigole, on rigole... surtout toi, d'ailleurs... ;)

... mais si un gamin se fait éclater par une de ces flèches dans la cour commune, et que rien n'aura donc été entrepris pour démontrer la volonté de "casser" réellement cette "vitesse", le syndic, tout aussi bénévole qu'il soit, verra sa responsabilité engagée direct... ;)

Comme quoi, hein...

0 Reco 25/07/2010 à 12:14 par MisterHadley

Berniea écrit : Une poignée de clous semée dans la cour devant leur porte les fera stopper net.... :)En fait, je pensais plutôt à une télécommande à auto-apprentissage, puisque les faiseurs d'embrouilles ont donc un portail électrique, et qu'ils laisseraient celui-ci ouvert depuis deux semaines pour encore plus faire les cakes...

Suffit donc "d'attraper" la fréquence de leur installation avec cette "auto-apprentissage"... et de refermer le garage dès qu'ils arrivent à fond d'train en bon gros kéké qu'ils sont...

Hé hé hé hé... ;)

Une fois encastrés dans leurs propres portes, tu vas les voir, "catastrophé" genre Actor's Studio... ;)

... et tu les démolis direct avec un faussement innocent " Heureusement qu'il n'y avait pas de gamins qui jouaient devant la porte... " ;)

Ensuite, terminé...

0 Reco 25/07/2010 à 12:16 par Bernie

MisterHadleya écrit : N'empêche qu'on rigole, on rigole... surtout toi, d'ailleurs... ;)

... mais si un gamin se fait éclater par une de ces flèches dans la cour commune, et que rien n'aura donc été entrepris pour démontrer la volonté de "casser" réellement cette "vitesse", le syndic, tout aussi bénévole qu'il soit, verra sa responsabilité engagée direct... ;)

Comme quoi, hein...
Pourquoi je rigole? Parce que des discussions sur l'application de la règlementation de la copro s'éternisent sur des détails complètement inutiles. C'est pourtant très simple.

Si un gamin se fait éclater direct comme tu dis, ce serait du à une histoire de bêtise humaine avec comme trame de fond l'argent. Encore l'argent.......

0 Reco 25/07/2010 à 12:23 par MisterHadley

Quand j'étais gamin, autrefois, jadis, naguère... ;)

... une "camarade" de classe y est passée, elle...

Pas pour une question d'argent, mais de connerie humaine...

Elle s'appelait Laetitia, et je revois toujours son visage...

Elle n'avait pas demandé à passer sous les roues d'une caisse, mais elle voulait simplement reprendre son ballon qui lui avait échappé...

A l'heure de la cantoche où ni elle ni moi restions, elle est donc partie chez elle...

Elle n'est jamais revenue.

Message edité 25/07/2010 à 12:24
0 Reco 25/07/2010 à 12:44 par Bernie

MisterHadleya écrit : Quand j'étais gamin, autrefois, jadis, naguère... ;)

... une "camarade" de classe y est passée, elle...

Pas pour une question d'argent, mais de connerie humaine...

Elle s'appelait Laetitia, et je revois toujours son visage...

Elle n'avait pas demandé à passer sous les roues d'une caisse, mais elle voulait simplement reprendre son ballon qui lui avait échappé...

A l'heure de la cantoche où ni elle ni moi restions, elle est donc partie chez elle...

Elle n'est jamais revenue.
Le cas cité ici est de la même nature que ta camarade. Une gamine y a laissé sa peau. On attend chez ProMac que la même chose se produit?

Un syndic doit appliquer la règlementation, c'est son devoir. S'il ne l'applique pas, juridiquement il trinque direct.

La violation du règlement de copro constitue une faute contractuelle.
A lui de convoquer l'Assemblée afin de discuter les moyens de faire cesser les troubles. Quitte à ce que cela génère un coût. Et plutôt aujourd'hui que demain. Action quoi....

Message edité 25/07/2010 à 12:46
0 Reco 25/07/2010 à 12:51 par Bernie

Tiens:
D'ores et déjà, tout acte dommageable, un trouble de voisinage par exemple, permet l'engagement de la responsabilité de son auteur par une action en dommages et intérêts. Une telle action en responsabilité peut d'ailleurs également être conduite contre le propriétaire s'il est avéré que celui-ci néglige de rappeler ses obligations à son locataire. Par ailleurs, le trouble de voisinage peut également donner lieu à la mise en oeuvre d'une procédure pénale. Ainsi, le voisin, quel que soit son statut, d'une personne troublant la tranquillité de l'immeuble est tout à fait légitime pour intenter une action contre le fauteur de trouble.

L'excès de vitesse constitue bien un trouble de voisinage dans une cour privative il me semble.

1 Reco 25/07/2010 à 12:58 par Bernie

Et retiens:
Les moyens dont dispose le syndic sont les suivants :

mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception (rappel au règlement) ;

constat d'huissier ;

application de " clauses dites pénales " du règlement de copropriété ;

dans les cas urgents (exemple : propriétaire faisant des travaux non autorisés) possibilité d'engager une procédure d'urgence (référé) sans autorisation d'assemblée générale ;

enfin, possibilité de demander à l'assemblée générale l'autorisation d'engager une procédure " au fond ".

Comme on le voit et contrairement à ce qui est souvent dit, le syndic est LOIN d'être démuni.

0 Reco 25/07/2010 à 12:59 par Bernie

Voilà pourquoi je rigolais quoi........ :)

0 Reco 25/07/2010 à 13:05 par MisterHadley

Nan mais t'as fumé ton gouda d'contrebande, là, ou quoi..!? =)

1 - Tu ne fais que dire ce que je n'arrête pas de dire...

2 - Tu "oublies" que les faiseurs d'embrouilles ne SONT PAS copropriétaires, alors, ton règlement, ils s'en tapent, et à juste titre..! ;)
3 - ProMac est effectivement responsable malgré tout s'il y a des pertes humaines, et autres...

4 - La volonté de vouloir faire du "pas chère et bénévole" montre là aussi ses limites, la preuve... Rien qu'une AR ruinerait le "budget" annuel spécial timbres... ;)

5 - Va falloir mettre la main à la popoche, c'est une certitude...

6 - ProMac et ses copro sont des pinces... ;)

7 - Je tenterais peut-être en priorité la télécommande, finalement, le temps ensuite de calmer la joie de ces AT680 inconscients, et de réunir l'AG afin de voter les décisions qui s'imposent, ainsi que les "couts" collatéraux à engager immédiatement ensuite...

8 - Doucement sur le gouda, apparemment, c'est un truc d'homme, là... =)

0 Reco 25/07/2010 à 13:09 par Bernie

Pour rappel:
" Une telle action en responsabilité peut d'ailleurs également être conduite contre le propriétaire s'il est avéré que celui-ci néglige de rappeler ses obligations à son locataire."

Si les faits sont produits par des locataires, c'est le proprio qui doit s'y coller....c'est écrit.

0 Reco 25/07/2010 à 13:13 par Bernie

MisterHadleya écrit : Nan mais t'as fumé ton gouda d'contrebande, là, ou quoi..!? =)

1 - Tu ne fais que dire ce que je n'arrête pas de dire...

2 - Tu "oublies" que les faiseurs d'embrouilles ne SONT PAS copropriétaires, alors, ton règlement, ils s'en tapent, et à juste titre..! ;)
3 - ProMac est effectivement responsable malgré tout s'il y a des pertes humaines, et autres...

4 - La volonté de vouloir faire du "pas chère et bénévole" montre là aussi ses limites, la preuve... Rien qu'une AR ruinerait le "budget" annuel spécial timbres... ;)

5 - Va falloir mettre la main à la popoche, c'est une certitude...

6 - ProMac et ses copro sont des pinces... ;)

7 - Je tenterais peut-être en priorité la télécommande, finalement, le temps ensuite de calmer la joie de ces AT680 inconscients, et de réunir l'AG afin de voter les décisions qui s'imposent, ainsi que les "couts" collatéraux à engager immédiatement ensuite...

8 - Doucement sur le gouda, apparemment, c'est un truc d'homme, là... =)
Admettons que tu emplois plus les formes de politesse que moi.
Moi c'est un pain dans la g....e direct sans tergiverser.
Et si ProMac hésite encore concernant les pépettes, il y aura droit aussi...... :)

C'est le principe de précaution qu'il doit prévaloir.

Message edité 25/07/2010 à 13:15
0 Reco 25/07/2010 à 13:16 par MisterHadley

Berniea écrit : Pour rappel:
" Une telle action en responsabilité peut d'ailleurs également être conduite contre le propriétaire s'il est avéré que celui-ci néglige de rappeler ses obligations à son locataire."

Si les faits sont produits par des locataires, c'est le proprio qui doit s'y coller....c'est écrit.
La propriété est un droit fondamentale reconnu par la Constitution...

Donc, le PROPRIETAIRE AT680 fait se qu'il veut sur sa propriété, et N'EST PAS soumis au règlement de copropriété edicté pour la PROPRIETE d'à coté...

Donc, on s'en tape, là, hein... =)

0 Reco 25/07/2010 à 13:17 par MisterHadley

Berniea écrit : Admettons que tu emplois plus les formes de politesse que moi.
Moi c'est un pain dans la g....e direct sans tergiverser.
Et si ProMac hésite encore concernant les pépettes, il y aura droit aussi...... :)

C'est le principe de précaution qu'il doit prévaloir.
Tu peux effacer, ne rêves pas, tu n'as pas l'envergure pour ça... hé hé hé hé... ;)

Message edité 25/07/2010 à 13:18
0 Reco 25/07/2010 à 13:19 par Bernie

MisterHadleya écrit : La propriété est un droit fondamentale reconnu par la Constitution...

Donc, le PROPRIETAIRE AT680 fait se qu'il veut sur sa propriété, et N'EST PAS soumis au règlement de copropriété edicté pour la PROPRIETE d'à coté...

Donc, on s'en tape, là, hein... =)
Propriété et co-propriété. Nuance.....

0 Reco 25/07/2010 à 13:21 par MisterHadley

Berniea écrit : Propriété et co-propriété. Nuance.....Absolument AUCUNE, navré.

Une "copropriété" est une propriété simplement détenue sous forme de "copropriété"...

;)

0 Reco 25/07/2010 à 13:23 par Bernie

MisterHadleya écrit : Absolument AUCUNE, navré.

Une "copropriété" est une propriété simplement détenue sous forme de "copropriété"...

;)
Supprimons donc ce règlement qui n'a pas lieu d'être et chacun fait à sa guise...

0 Reco 25/07/2010 à 13:23 par MisterHadley

Et cette pince de ProMac, avec tout ce que l'on vient de faire gratuitement pour lui, bah il nous invite même pas pour le gouter dominical, hein, t'as vu ça...

Tsss...

Tout fout l'camp, là, moi j'te l'dis... ;)

0 Reco 25/07/2010 à 13:24 par Bernie

MisterHadleya écrit : Tu peux effacer, ne rêves pas, tu n'as pas l'envergure pour ça... hé hé hé hé... ;)Tu n'en sais rien..... quand je me metz'en colère....... Notamment en matière de mise en danger de la vie des enfants..... :[

Message edité 25/07/2010 à 13:25
0 Reco 25/07/2010 à 13:28 par MisterHadley

Berniea écrit : Tu n'en sais rien..... quand je me metz'en colère....... Notamment en matière de mise en danger de la vie des enfants..... :[Si, t'inquiètes... ;)

0 Reco 25/07/2010 à 13:30 par MisterHadley

Berniea écrit : Supprimons donc ce règlement qui n'a pas lieu d'être et chacun fait à sa guise...Son règlement n'étant pas opposable aux faiseurs d'embrouilles... effectivement, ça ne leur sert qu'entre copropriétaires...

... donc, raison de plus pour ne pas rester sous ce régime dans son cas, en plus des autres raisons déjà évoqués il y a quelques mois...

Mais faut pas lui dire, il aime pas qu'on lui dise que sa copropriété n'a aucun avantage à l'être, juste que des inconvéniants... ;)

0 Reco 25/07/2010 à 13:32 par Bernie

MisterHadleya écrit : Son règlement n'étant pas opposable aux faiseurs d'embrouilles... effectivement, ça ne leur sert qu'entre copropriétaires...

... donc, raison de plus pour ne pas rester sous ce régime dans son cas, en plus des autres raisons déjà évoqués il y a quelques mois...

Mais faut pas lui dire, il aime pas qu'on lui dise que sa copropriété n'a aucun avantage à l'être, juste que des inconvéniants... ;)
Tu tapes fort là! :) :)

0 Reco 25/07/2010 à 13:34 par Bernie

En regard de l'heure de son dernier message, il doit encore dormir sur ses deux oreilles......Le réveil risque d'être brutal.... :)

0 Reco 25/07/2010 à 13:45 par MisterHadley

Non, c'est complètement vrai en plus...

Sur son précédent sujet, il avait déjà expliqué à quel point sa copropriété était vraiment une "arnaque" monumentale...

Peut-être retrouvera t-il le sujet pour que tu le lises de toi-même, mais à l'époque, je lui avais déjà dit, sans ce nouveau "problème" de kéké... ;) qu'il devrait sérieusement envisager de ne pas rester en copropriété, vu les abbérations "juridiques" des immeubles...

Genre il a acheté une maison, mais ses voisins d'à coté sont en fait propriétaires de l'ensemble de la cave..! =)

Alors qu'il pensait, lui, avoir vraiment acheté l'ensemble de la maison... =)

... alors qu'il n'aura donc acquis qu'un "logement" dans un "immeuble en copropriété"... ce qui, déjà, n'est plus du tout la même chose... ;)

0 Reco 25/07/2010 à 13:49 par Bernie

MisterHadleya écrit : Non, c'est complètement vrai en plus...

Sur son précédent sujet, il avait déjà expliqué à quel point sa copropriété était vraiment une "arnaque" monumentale...

Peut-être retrouvera t-il le sujet pour que tu le lises de toi-même, mais à l'époque, je lui avais déjà dit, sans ce nouveau "problème" de kéké... ;) qu'il devrait sérieusement envisager de ne pas rester en copropriété, vu les abbérations "juridiques" des immeubles...

Genre il a acheté une maison, mais ses voisins d'à coté sont en fait propriétaires de l'ensemble de la cave..! =)

Alors qu'il pensait, lui, avoir vraiment acheté l'ensemble de la maison... =)

... alors qu'il n'aura donc acquis qu'un "logement" dans un "immeuble en copropriété"... ce qui, déjà, n'est plus du tout la même chose... ;)
Je me souviens de ça en effet, sans avoir fair le rapprochement avec ProMac. Je vais tenter de retrouver le sujet. Il y avait même des photos, je crois?

0 Reco 25/07/2010 à 13:57 par MisterHadley

Exact...

C'est pour ça que c'est dommage de se faire pourrir la vie par des trucs qui pourraient être autrement, y a quelque chose d'assez intéressant, dans tout ça... ;)

0 Reco 25/07/2010 à 14:03 par MisterHadley

Enfin... faut pas trop regarder la douche, hein, parce que... =)

Sinon, ptete ben qui nous dira comment qu'c'est devenu, depuis le temps...

Est-ce un palace..? Une ruine sans fin..?

Message edité 25/07/2010 à 14:05
0 Reco 25/07/2010 à 14:13 par Bernie

MisterHadleya écrit : Enfin... faut pas trop regarder la douche, hein, parce que... =)

Sinon, ptete ben qui nous dira comment qu'c'est devenu, depuis le temps...

Est-ce un palace..? Une ruine sans fin..?
J'ai retrouvé le sujet. C'est un peu le boxon.....

0 Reco 25/07/2010 à 14:18 par Bernie

"26/02/2010 à 13:37 par MisterHadley

Bah comment dire, sans te faire de peine...

En fait, j'ai bien regardé tes 3 docs, là, et tu n'as définitivement pas acquis une maison indépendante...

C'est en gros ce que je t'ai déjà dit avant, donc...

En plus, quelque part, tu te fais un chouia rouler dans la farine, puisqu'il est bien précisé de surcroit, que les charges spéciales des parties communes de l'immeuble où tu détiens ton logement, le batiment B, sont pour toi exclusivement, alors que tu ne peux même pas y faire ce que tu veux, puisqu'il s'agit de parties communes ( gros oeuvres, canalisations, toitures, etc, etc...)

C'est même bien indiqué sur le doc 2...

Ensuite, vu que tu n'es pas propriétaire de la cave qui se trouve dans le même immeuble que ton logement (en dessous de celui-ci), mais que tu es donc tenue à l'ensemble des charges "spéciales" de ce batiment B, bah ça veut dire que tes estimés voisins profitent joyeusement de la cave, puisqu'elle leur appartient, et que les charges "spéciales" liées à cette cave qui leur appartient, bah c'est toi qui les paye...

Les servitudes ne sont pas à ton profit, mais, apparemment, c'est à la copropriété à qui il est laissé une servitude par deux autres parcelles sur le terrain qu'elle détient... (la copropriété)

Donc, en gros, cette "copropriété" est plus que bancale et l'intérêt même de son statut de "copropriété" est plus que discutable, vu les inconvéniants qu'elle génère...

Voila, en gros"