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Nouveau sujet

Stationement de caravane

3 Reco 05/01/2013 à 15:32 par foley38

Je stationne une caravane sur la parking fermé de la copro dans laquel je suis propriétaire d'un appartement.
Plusieurs de mes voisins souhaiterais que je la stationne ailleurs, mais je n'ai pas d'autre endroit pour ce faire.
Habitant dans une commune touristique, la plus part du temps les copinages entres gens ayant un peu de pouvoir priment sur les lois de la république.

Le syndic à déjà essayé plusieurs fois de me faire déplacer la caravane, avec pression de la police municipale en totale infraction avec la loi, étant donné que le règlement de copro ne stipule aucune clause restrictive sur l'utilisation du parking, hormis une interdiction "de procéder a des réparations mécaniques impliquant des essai moteurs bruyants"

Mais aujourd'hui les choses changent : hier l'assemblé générale à eu lieu et je n'y assistais pas. Aujourd'hui je reçois la visite du président de l'AG, qui me notifie verbalement, qu'une décision à été prise lors de cette AG, m'obligeant à déplacer ma caravane dans les 15 jours, sous peine de la voire enlevé par la police municipale, tout ceci me serais bien évidement facturé.

Suite à diverse recherche sur le net, il m'a semblé comprendre qu'une décision de la sorte impliquait une modification du règlement de copro chez le notaire. Et que tant que cet décision n'était pas enregistré, le précédent règlement de copro étais toujours en vigueur.

Dois-je déplacer ma caravane dans le délais imparti, ou puis-je attendre la modification du règlement de copro
Je n'ai toujours pas recu le pv de cette décision, mais si elle à été prise sans modification du règlement de copro, prime-t-elle sur ce dernier

Merci pour vos réponses

2 Reco 05/01/2013 à 16:53 par Bernie

Bonjour,

Il existe bien un fermier qui loue des places dans son hangar ou encore un box à louer dans votre coin.

Pourquoi imposer la vue d'un truc aussi laid qu'une caravane quand une solution est aussi si simple....

Ne répondez pas "je n'ai pas d'argent pour une location" ...... :)

Et puis....à votre âge, est-ce bien raisonnable encore de partir avec véhicule et traction? ;) ;)

Message edité 05/01/2013 à 17:41
1 Reco 06/01/2013 à 01:21 par foley38

Je vous remercie de votre réponse .... "éclairée"

Mais ma seul question concerne les dispositions juridique concernant mon problème et non votre appréciation de l’esthétisme de ma caravane .

Quand à mon age, j'ai la moitié du votre !!!

Pour ce qui est de la possibilité de louer un emplacement chez un fermier je n'en ais pas les moyens, et en station de sport d'hiver les champs ne courent pas les rues.

Si quelqu'un pouvais m'apporter une réponse claire par rapport aux différentes loi qui régissent ma situation, je lui en serais très reconnaissant

2 Reco 06/01/2013 à 07:48 par marc19

Cher Monsieur,
Je ne vais pas vous sortir un texte qui vous laisserait à penser que cette situation caravanesque va perdurer .
En effet , hormis l'esthétique discutable comme l'a dit Bernie , d'une caravane sur un parking, c'est bien plus son caractère de stationnement permanent qui pose problème à vos voisins , tel une ventouse .
Il ne vous reste plus qu'à , soit vous en séparer , soit la stocker dans un endroit privé et clos .

1 Reco 06/01/2013 à 12:17 par Bernie

foley38a écrit : Je vous remercie de votre réponse .... "éclairée"

Mais ma seul question concerne les dispositions juridique concernant mon problème et non votre appréciation de l’esthétisme de ma caravane .

Quand à mon age, j'ai la moitié du votre !!!

Pour ce qui est de la possibilité de louer un emplacement chez un fermier je n'en ais pas les moyens, et en station de sport d'hiver les champs ne courent pas les rues.

Si quelqu'un pouvais m'apporter une réponse claire par rapport aux différentes loi qui régissent ma situation, je lui en serais très reconnaissant
Si j'ai fait un clin d'oeil à votre âge, c'est que votre profil mentionnait 88 ans....rectifié depuis. ;)

Le commentaire de marc19 est très pertinent.

Quant à votre réponse sur vos "moyens"....
Si on a les moyens de rouler en voiture 12mois/an capable de tracter une caravane pour, grosso modo, un mois de vacances/an, si on a les moyens d'en payer l'assurance, si on a les moyens d'assurer aussi la-dite caravane, si on a les moyens de payer l'essence et éventuellement les frais d'autoroute pour partir en vacances avec, on ne chipote pas pour 20€/mois de stationnement.........

Mettez donc fin à cette situation que vous avez vous-même crée et qui vous tombe sur le coin du nez (à juste titre).

Message edité 06/01/2013 à 13:09
0 Reco 11/01/2013 à 00:39 par chass-appart

Les parkings ou places de stationnement sont fait pour y garer des véhicules et pas pour y entreposer des objets encombrants. Y laisser votre caravane, c'est comme si vous stockiez vos encombrants (vieux meubles, vieux aareils ménagers, remorques, , ...), qui comme votre caravane ne sont pas des véhicules et donc n'ont rien à faire sur un parking

2 Reco 11/01/2013 à 00:44 par chass-appart

En outre, pas certain que votre assurance prenne en charge les éventuelles dégradations, pas certain, non plus, que votre caravane ne soit pas squattée, ...
Pas certain, qu'un jour, vous ne retrouviez votre parking envahie de caravanes de nomades

2 Reco 29/01/2013 à 00:55 par foley38

Je trouve sur ce forum les même vieux réac aigris que les quelques copropriétaires en retraite, ou préretraite passant leur journées à emmerder les autres.

Je ne vous ait pas demandé votre avis ni votre jugement sur le bien fondé de ma situation. Pour vous le stationnement de ma caravane est interdit pourquoi ne pas me citer le texte de loi qui s'oppose à ma situation ?
Tout simplement car je suis dans mon bon droit, heureusement je suis tombé sur un juriste spécialiste du droit immobilier qui m'a expliqué clairement ma situation, si aucun terme réstrictif n'est mentionné dans le règlement de copro la loi est très clair, on y a le droit.
2 Solutions s'offrent alors au syndic, soit porter plainte, soit modifier le règlement. Voici une décision de justice faisant jurisprudence en la matière et faisant aussi fermer le clapet a certains

Et si certains artiste du site se permettent de juger la laideur d'un véhicule, pourquoi ne pas interdire les parkings au Ford KA ou autres laideurs sur 4 roues.

Vous est il déjà venu à l'idée que nous ne sommes pas un pays de soixantenaires retraités utilisant leur caravane pour partir en vacances 2 semaines dans l'année, et que certains jeunes, en particuliers les saisonniers puissent l'utiliser pour travailler en saison d'été.
Je répond à vos différents post sans intérêts, pour que quelqu'un dans la même situation que moi puisse faire valoir son droit

2 Reco 29/01/2013 à 07:43 par marc19

Eh ! le jeunot , tu nous les brises menu avec ta caravane
T'as le bonjour du "soixantenaire" ........... ^^

0 Reco 29/01/2013 à 08:19 par chass-appart

Vous trouverez toujours un avocat prêt à défendre n'importe quelle cause, mais c'est payant et certainement + cher que la location d'un bout de terrain pour y garer votre caravane.
En prime, vous serez en conflit avec vos voisins où vous ferez école : et sur votre parking, il y aura des abris de jardins, des encombrants, ... et quoi que vous en pensiez, cela dévalue votre bien, et le jour où vous voudrez vendre..............
Ce qui vous pend au nez, c'est que l'AG décide de marquer les places par des lignes blanches (je suppose que cela n'est pas fait, sinon, comme votre caravane "déborde" sur les places des voisins, vous êtes en infraction) et cela sera le moyen de vous faire enlever votre caravane

Conseil d'une quinqua

0 Reco 29/01/2013 à 10:49 par viroflay

foley38a écrit : Je trouve sur ce forum les même vieux réac aigris que les quelques copropriétaires en retraite, ou préretraite passant leur journées à emmerder les autres.

Je ne vous ait pas demandé votre avis ni votre jugement sur le bien fondé de ma situation. Pour vous le stationnement de ma caravane est interdit pourquoi ne pas me citer le texte de loi qui s'oppose à ma situation ?
Tout simplement car je suis dans mon bon droit, heureusement je suis tombé sur un juriste spécialiste du droit immobilier qui m'a expliqué clairement ma situation, si aucun terme réstrictif n'est mentionné dans le règlement de copro la loi est très clair, on y a le droit.
2 Solutions s'offrent alors au syndic, soit porter plainte, soit modifier le règlement. Voici une décision de justice faisant jurisprudence en la matière et faisant aussi fermer le clapet a certains

Et si certains artiste du site se permettent de juger la laideur d'un véhicule, pourquoi ne pas interdire les parkings au Ford KA ou autres laideurs sur 4 roues.

Vous est il déjà venu à l'idée que nous ne sommes pas un pays de soixantenaires retraités utilisant leur caravane pour partir en vacances 2 semaines dans l'année, et que certains jeunes, en particuliers les saisonniers puissent l'utiliser pour travailler en saison d'été.
Je répond à vos différents post sans intérêts, pour que quelqu'un dans la même situation que moi puisse faire valoir son droit
Marc a raison, ta caravane , tu la vends à des manouches, c'est démodé, c'est vioc, et c'est moche comme le dit Bernie

0 Reco 15/04/2013 à 14:14 par aston76

Visiblement vous n'avez aucun bon sens, votre caravane est garée sur un lieux dit visiteur et donc vous n'avez pas le droit d'y laisser un véhicule au delà de 24 Heure. Le pire c'est de venir ici pleurer car vous n'êtes pas content d'une décision qui est juste et qui devrait faire fois dans toutes les copropriétés. Cela se base dans le respect de chacun et pas dans celui de moi je fait cela et je m'en fou des autres. L'éducation ca existe et cher vous c'est maintenant qu'il faut commencer.

4 Reco 15/04/2013 à 14:33 par MisterHadley

Tu as deux options:

1 - le parking t'appartient, c'est une partie privative...

Tu y fais ce que tu veux, un point c'est tout.

2 - le parking n'est pas privatif, et s'avère être une "partie commune"...

Dans le silence de ton règlement de copropriété, dis toi que tout ce qui n'est pas "interdit" est donc tacitement autorisé, c'est un des principes élémentaires du Droit...

De plus, en tant que copropriétaire, l'AG ne peut délibérer valablement pour restreindre les droits d'un autre copropriétaire comme elle l'aura fait...

Ce qui implique que cette "résolution" votée prétendument contre toi ne vaut que dalle, et n'est pas applicable...

N'oublions pas non plus qu'un "syndicat de copropriétaire" n'a pas vocation a exercer une activité autre que celle relevant de son objet...

Donc, il ne lui appartient pas de "faire la loi" et "s'autoriser des pouvoirs de police" qui ne sont aucunement de ses prérogatives, puisque cela ne relève absolument pas de son objet.

Enfin, la police, municipale ou non, n'a aucun pouvoir sur une propriété privée, faut-il le rappeler...

Enfin bis, le "président de l'AG", une fois que l'AG en question s'est déroulée, n'a strictement AUCUN pouvoir particulier...

Et il devrait la fermer plutôt que de faire le cake, puisqu'il aura voté délibérément une résolution illégale contre toi...

De surcroit, sa "notification verbale" n'existe que dans sa tête de crétin, tant que tu n'as pas reçu, par principe, le PV de l'AG puisque tu n'y as pas assisté, aucune décision de l'AG ne peut t'être opposable...

En conclusion, encore une copropriété de crétins, gérée par des crétins, qui s'imaginent avoir tous les droits...

Malheureusement, il y en a pléthore...

Te laisses pas faire..!

Viva la revoluzione..!!!

=)

Message edité 15/04/2013 à 14:37
1 Reco 15/04/2013 à 14:37 par aston76

MisterHadleya écrit : Tu as deux options:

1 - le parking t'appartient, c'est une partie privative...

Tu y fais ce que tu veux, un point c'est tout.

2 - le parking n'est pas privatif, et s'avère être une "partie commune"...

Dans le silence de ton règlement de copropriété, dis toi que tout ce qui n'est pas "interdit" est donc tacitement autorisé, c'est un des principes élémentaires du Droit...

De plus, en tant que copropriétaire, l'AG ne peut délibérer valablement pour restreindre les droits d'un autre copropriétaire comme elle l'aura fait...

Ce qui implique que cette "résolution" votée prétendument contre toi ne vaut que dalle, et n'est pas applicable...

N'oublions pas non plus qu'un "syndicat de copropriétaire" n'a pas vocation a exercer une activité autre que celle relevant de son objet...

Donc, il ne lui appartient pas de "faire la loi" et "s'autoriser des pouvoirs de police" qui ne sont aucunement de ses prérogatives, puisque cela ne relève absolument pas de son objet.

Enfin, la police, municipale ou non, n'a aucun pouvoir sur une propriété privée, fait-il le rappeler...

Enfin bis, le "président de l'AG", une fois l'AG en question, n'a strictement AUCUN pouvoir particulier...

Et il devrait la fermer plutôt que de faire le cake, puisqu'il aura voté délibérément une résolution illégale contre toi...

De surcroit, sa "notification verbale" n'existe que dans sa tête de crétin, tant que tu n'as pas reçu, par principe, le PV de l'AG puisque tu n'y as pas assisté, aucune décision de l'AG ne peut 'être opposable...

En conclusion, encore une copropriété de crétins, gérées par des crétins, qui s'imaginent avoir tous les droits...

Malheureusement, il y en a pléthore...

Te laisses pas faire..!

Viva la revoluzione..!!!

=)
C'est sur qu'en partant avec des règlement comme ca ont va loin, si tout les con gare leurs caravane privée sur des places visiteurs je te laisse imagine ou vont se parquer les visiteurs.

La révoluzionne c'est pour cuba, ici y'a des gens civilisés et éduqé ce qui est de plus en plus rare, tu peu faire ce que tu veux tant que cela n'impact pas quelq'un hors la ci cela impact les autres copropriétaire donc ton droit s'arrête la ou commence celui des autres.

Si la France va mal c'est avec des raisonnement comme cela et pas autrement.

1 Reco 15/04/2013 à 14:40 par MisterHadley

aston76a écrit : C'est sur qu'en partant avec des règlement comme ca ont va loin, si tout les con gare leurs caravane privée sur des places visiteurs je te laisse imagine ou vont se parquer les visiteurs.

La révoluzionne c'est pour cuba, ici y'a des gens civilisés et éduqé ce qui est de plus en plus rare, tu peu faire ce que tu veux tant que cela n'impact pas quelq'un hors la ci cela impact les autres copropriétaire donc ton droit s'arrête la ou commence celui des autres.

Si la France va mal c'est avec des raisonnement comme cela et pas autrement.
La loi est d'Ordre Public, NUL NE PEUT Y DEROGER.

Pas même un Juge.

Alors, les "gens civilisés et éduqués" devraient déjà la respecter.

1 Reco 15/04/2013 à 14:44 par aston76

La loi commence par le bon sens de chacun. C'est un peu comme les gens qui se parque sur une place handicapé sans scrupule.

Et le but est de ne pas passer pour un con au yeux de tous dans une copro.

2 Reco 15/04/2013 à 14:48 par MisterHadley

aston76a écrit : La loi commence par le bon sens de chacun. C'est un peu comme les gens qui se parque sur une place handicapé sans scrupule.

Et le but est de ne pas passer pour un con au yeux de tous dans une copro.
Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 modifiée, et son décret d'application n°67-223 du 17 mars 1967 modifié...

Si tu ne veux pas "passer pour un con", respectes là.

D'Ordre Public.

;)

1 Reco 15/04/2013 à 15:02 par aston76

Je n'ai rien trouver qui mentionne le droit de garer une caravane ou un bus camping.

Ensuite c'est un endroit privé régis par un syndic qui est responsable du bon déroulement de la copro et qui est donc en droit de faire intervenir les flic sur dénonciation, une propriété privée ne veut pas dire que la personne à tout les droits et le syndic peu faire évacuer cette caravane si elle est entreposée la et que la copropriété mentionne que les caravane ou bus camping ou même remorque ou voiture sans plaque ou assurance etc... n'ont rien à y faire.

Il suffit de faire modifier cette clause dans le règlement de copropriété si elle n'existe pas.

4 Reco 15/04/2013 à 18:03 par MisterHadley

aston76a écrit : Je n'ai rien trouver qui mentionne le droit de garer une caravane ou un bus camping.

Ensuite c'est un endroit privé régis par un syndic qui est responsable du bon déroulement de la copro et qui est donc en droit de faire intervenir les flic sur dénonciation, une propriété privée ne veut pas dire que la personne à tout les droits et le syndic peu faire évacuer cette caravane si elle est entreposée la et que la copropriété mentionne que les caravane ou bus camping ou même remorque ou voiture sans plaque ou assurance etc... n'ont rien à y faire.

Il suffit de faire modifier cette clause dans le règlement de copropriété si elle n'existe pas.
C'est bien pour ça que dans le silence du règlement de copropriété, tout ce qui n'est pas interdit est donc autorisé.

Pour ce qui est de l'intervention des forces de l'ordre, détrompes toi, le syndic n'est qu'un exécutant, ni plus, ni moins.

Et sur une propriété privée, ce n'est pas "la voie publique".

Il faut donc une autorisation spécifique rien que pour faire en sorte que la police pénètre déjà sur la propriété privée.

Ensuite, dénonciation de que dalle, chaque copropriétaire a exactement les mêmes droits que n'importe quel autre, ni plus, ni moins.

Si l'on suit donc ton raisonnement, le gars de la caravanne "dénonce" alors les crétins incompétents qui votent tout et n'importe quoi illégalement, et fait de la même façon envoyer si bon lui semble la totalité des bagnoles de ces bouffons directement à la casse..!

=)

N'IMPORTE QUOI.

Donc, pour le faire chier légalement pour le stationnement de SA caravanne CHEZ LUI... faudra effectivement modifier le règlement de copropriété, et que la modification soit particulièrement bien faite pour ne pas priver le moindre des copropriétaires d'un de ses droits fondamentaux...

Qu'elle soit ensuite votée à la majorité requise... et que le vote la valide.

Ensuite, tant que la modification ne sera pas publiée au fichier immobilier, elle ne sera toujours pas opposable.

Donc, le monsieur fait ce qu'il veut avec sa caravanne, que ça plaise aux crétins de sa copro, ou non, c'est d'Ordre public.

1 Reco 15/04/2013 à 18:29 par chass-appart

NON, tout ce qui n'est pas interdit n'est pas autorisé.
Un peu de bon sens !
Si chacun amenait sa caravane, ses vélos, sa tondeuse, la tente avec des gens dedans, ... pourquoi ne pas faire un barbecue dans le hall de l'immeuble, faire venir un cirque ou des chanteurs rock sur le parking, installer un stand de pizza ou de barbe à papa, ...

4 Reco 15/04/2013 à 19:22 par MisterHadley

chass-apparta écrit : NON, tout ce qui n'est pas interdit n'est pas autorisé.
Un peu de bon sens !
Si chacun amenait sa caravane, ses vélos, sa tondeuse, la tente avec des gens dedans, ... pourquoi ne pas faire un barbecue dans le hall de l'immeuble, faire venir un cirque ou des chanteurs rock sur le parking, installer un stand de pizza ou de barbe à papa, ...
Ne te fais pas plus bête que tu ne l'es, sous prétexte que ça t'arrache la tête...

=)

Sur un PARKING, une CARAVANE, est tout à fait fondée à y être stationnée, puisqu'elle est tractée par un VEHICULE...

Ah les boulets de chez boulets, alors..!

Et au risque de froisser ton orgueil, tu te trompes:

En Droit civil, tout ce qui n'est pas explicitement "interdit", est tacitement autorisé.

Navré pour toi.

2 Reco 15/04/2013 à 21:13 par chass-appart

Essayez de garer votre caravane sur les champs Elysées
Ce n 'est pas interdit, mais, ..........

1 Reco 15/04/2013 à 21:18 par MisterHadley

chass-apparta écrit : Essayez de garer votre caravane sur les champs Elysées
Ce n 'est pas interdit, mais, ..........
Tu as raison, fais l'abruti en amalgamant volontairement ce qui n'a rien à voir...

Les Champs Elyséees, c'est une copropriété..?

C'est une propriété privée..?

C'est soumis à arrêté municipal règlementant la circulation sur voie publique des caravanes, nan..?

Mais tu as raison...

L'est content chaton..?

Très bien, sujet clos, boulet..!

Message edité 15/04/2013 à 21:32
1 Reco 15/04/2013 à 21:25 par chass-appart

Garez votre caravane sur VOTRE place de stationnement (trouvez une autre place pour la voiture ?) mettez vous mal avec vos voisins. Si vous êtes convaincu d'être dans votre bon droit, vous trouverez certainement un avocat qui vous défendra (contre qq milliers d''€). Bonne chance et bon courage. Pourquoi venir sur ce forum ?

2 Reco 15/04/2013 à 21:29 par MisterHadley

Il n'a pas besoin d'avocat.

Ce serait plutôt aux crétins de sa copro de s'en trouver un excellent s'ils devaient persister dans l'illégalité ainsi, et mettre en pratique ce qu'ils votent illégalement au préjudice exclusif d'un seul et unique copropriétaire pour assouvir leurs délires dictatoriaux alors qu'ils n'en ont aucunement le droit.

=)

Et malheureusement, des crétins comme ça, en copropriété, il y en a beaucoup trop..!

Un vrai fléau...

Un dernier détail: ce genre d'ineptie s'appelle "un abus de majorité", la plupart du temps... ( quand ça magouille sévère pour bidonner des résolutions d'AG qui, en réalité, sont organisées à l'avance pour ne favoriser qu'une toute petite clique de crétins dictatoriaux... ;) )

Message edité 15/04/2013 à 21:31
1 Reco 16/04/2013 à 08:43 par aston76

MisterHadleya écrit : Et malheureusement, des crétins comme ça, en copropriété, il y en a beaucoup trop..!

Un vrai fléau...
C'est sur que des mecs qui gares n'importe quoi n'importe ou y'en à toujour.

Je ne suis pas à dire qu'il faut suivre le troupeau c'est pas du tout mon style, mais dans une copro surtout si elle est relativement petite pourquoi se faire la gueguerre entre voisin alors qu'il suffit tout simplement d'un peu de bon sens.

Ont rencontre tous à un momment donné un problème tel qu'il soit, et si cette personne avec ca caravanne rencontre un problème il est sur que personne ne lui fera de cadeau.

L'intelligence et le bon sens prime avant tout dans ce cas la, ceux qui ne l'ont pas compris ce font vite repérer et à la moindre demande ou besoin tel qu'il est celui çi sera refuser.

Je préfère dire bonjour à mes voisins que de passer sans les regarder, hier encore j'était dans la merde pour un truc tout bête, mon voisin n'a pas hésiter à me donner un coup de main, c'est comme ca que je vois la copro.

Chacun sont truc.

2 Reco 16/04/2013 à 09:00 par MisterHadley

C'est ton droit d'être un maillon faible, no blem.

Perso, je refuse la corruption, c'est aussi mon droit.

Les "petits arrangements entre gens de bonnes compagnie", c'est comme ça que les copro partent directement en live ensuite...

Ca mène directement à la corruption.

Le jour où ces mêmes personnes te demandent ceci ou cela, sous prétexte "qu'elles t'auront rendu service", t'es foutu, la copropriété avec.

Message edité 16/04/2013 à 09:03
1 Reco 16/04/2013 à 09:03 par aston76

Visiblement tu doit avoir beaucoup d'amis dans ta copro, je te souhaite de ne jamais avoir besoin des autres.

2 Reco 16/04/2013 à 09:06 par MisterHadley

aston76a écrit : Visiblement tu doit avoir beaucoup d'amis dans ta copro, je te souhaite de ne jamais avoir besoin des autres.Je ne suis pas là pour me faire des "amis" faux-cul, mais pour respecter un règlement, et les lois qui le régisse, tout comme les autres y sont également tenus...

Si je n'accepte pas ce règlement, et ces lois, bah je ne vis pas en copro.

La copropriété, c'est un régime particulier, il n'y a pas "de petits arrangements" à avoir...

Quant à mes "amis", je ne prends pas pour ami(e)s des faux culs ni encore moins des corrompus, et je n'ai jamais attendu quoi que ce soit "des autres", bien au contraire.

Message edité 16/04/2013 à 09:08
1 Reco 16/04/2013 à 09:12 par MisterHadley

Il y a deux trois ans, j'étais au Tribunal pour accompagner un copain qui avait un blem avec son AI...

Ce jour-là, un "syndic" passait devant le Juge...

Un syndic "bénévole"...

Le prototype du gars qui fait ça "à la bonne franquette", et "avec des petits arrangements"...

Et malgré le coté "bénévole" de l'activité de syndic, et les usages qui voudraient que lorsqu'il y a "bénévolat", les Juges seraient moins sévères...

Bah ce jour-là, ce gars là a compris que ce n'était pas le cas... il s'est fait démolir direct ;)

2 Reco 16/04/2013 à 09:38 par aston76

Tu sait quoi, ta raison c'est bien je te souhaite beaucoup de bonheur dans ta vie ou tu semble aimer enculer ton prochain. Ont dit toujour qu'un jour la roue tourne, méfie toi, à vouloir trop jouer ont se casse les dents, tu fait tes expériences l'avenir te dira si tu avait raison ou tord, t'est un rebelle bravo...

3 Reco 16/04/2013 à 10:01 par MisterHadley

aston76a écrit : Tu sait quoi, ta raison c'est bien je te souhaite beaucoup de bonheur dans ta vie ou tu semble aimer enculer ton prochain. Ont dit toujour qu'un jour la roue tourne, méfie toi, à vouloir trop jouer ont se casse les dents, tu fait tes expériences l'avenir te dira si tu avait raison ou tord, t'est un rebelle bravo...Oui, dans le cas présent, j'ai effectivement raison, comme tu dis...

Sous prétexte que ni le règlement n'interdit cette caravane, ni la loi d'Ordre public non plus...

Après, ce n'est pas parce que ça ne va pas dans le sens de tes croyances que tu dois te comporter en gamin trop gaté ni en victime du "système", hein...

Je te l'ai dit, tu fais ce que tu veux si ça te chante...

Perso, je ne mange pas de ce pain là...

Il y a un règlement de copropriété, des lois et décrets qui le supplantent...

Si aucun ne te satisfait sous prétexte "que ça ne te donne pas raison" dans tes croyances, je n'y peux rien, je n'en suis pas l'auteur, ni le responsable...

Changes de règlement, changes de copropriété, changes de lois...

... puisque les appliquer ne te convient pas.

=)

Message edité 16/04/2013 à 10:03
2 Reco 16/04/2013 à 10:06 par MisterHadley

aston76a écrit : Tu sait quoi, ta raison c'est bien je te souhaite beaucoup de bonheur dans ta vie ou tu semble aimer enculer ton prochain. Ont dit toujour qu'un jour la roue tourne, méfie toi, à vouloir trop jouer ont se casse les dents, tu fait tes expériences l'avenir te dira si tu avait raison ou tord, t'est un rebelle bravo...Des comme toi, j'en mange malheureusement tous les jours, donc je trouve toujours navrant de voir des "jeunes" qui se comportent encore et toujours ainsi comme des "vioques" corrompus jusqu'à os...

Le régime de la copropriété se prête tout particulièrement à ces éternelles dérives...

Il n'est justement plus du tout adapté à sa vocation première...

On est au 21ème siècle, il serait temps d'y remédier, mais ...

0 Reco 16/04/2013 à 13:41 par aston76

le code de la route s'applique partout. "où ne s'applique pas le code de la route" au sens du code de la route/ code pénal, veut seulement dire que les FDO n'ont pas le droit de verbaliser pour une infraction prévue dans le CR dans un endroit privé et fermé.
Un assureur tentera d'appliquer autant qu'il peut le CR pour régler un sinistre, même si ça s'est passé dans le jardin de votre pavillon. Si on aboutit généralement à du 50/50, c'est parce qu'il n'a pas été possible de déterminer qui était en tort en appliquant les règles du CR.
Pour la mise en fourrière, voir entre autres :

Article L325-12
Peuvent, à la demande du maître des lieux et sous sa responsabilité, être mis en fourrière, aliénés et éventuellement livrés à la destruction les véhicules laissés, sans droit, dans les lieux publics ou privés où ne s'applique pas le code de la route.
Un décret en Conseil d'Etat fixe les conditions d'application du présent article.
Peuvent également, même sans l'accord du propriétaire du véhicule, à la demande du maire ou de l'officier de police judiciaire territorialement compétent, agissant sur initiative et sous la responsabilité du maître des lieux publics ou privés où ne s'applique pas le présent code, être mis en fourrière et, le cas échéant, aliénés ou livrés à la destruction les véhicules privés d'éléments indispensables à leur utilisation normale et insusceptibles de réparation immédiate, à la suite de dégradations ou de vols.

Ici : "maître des lieux" = syndicat de copropriétaires, représenté par le syndic, mandaté par le syndicat pour faire, entre autres, respecter le RC ou un copropriétaire directement lésé par ce stationnement "anarchique".

2 Reco 16/04/2013 à 13:49 par MisterHadley

aston76a écrit : le code de la route s'applique partout. "où ne s'applique pas le code de la route" au sens du code de la route/ code pénal, veut seulement dire que les FDO n'ont pas le droit de verbaliser pour une infraction prévue dans le CR dans un endroit privé et fermé.
Un assureur tentera d'appliquer autant qu'il peut le CR pour régler un sinistre, même si ça s'est passé dans le jardin de votre pavillon. Si on aboutit généralement à du 50/50, c'est parce qu'il n'a pas été possible de déterminer qui était en tort en appliquant les règles du CR.
Pour la mise en fourrière, voir entre autres :

Article L325-12
Peuvent, à la demande du maître des lieux et sous sa responsabilité, être mis en fourrière, aliénés et éventuellement livrés à la destruction les véhicules laissés, sans droit, dans les lieux publics ou privés où ne s'applique pas le code de la route.
Un décret en Conseil d'Etat fixe les conditions d'application du présent article.
Peuvent également, même sans l'accord du propriétaire du véhicule, à la demande du maire ou de l'officier de police judiciaire territorialement compétent, agissant sur initiative et sous la responsabilité du maître des lieux publics ou privés où ne s'applique pas le présent code, être mis en fourrière et, le cas échéant, aliénés ou livrés à la destruction les véhicules privés d'éléments indispensables à leur utilisation normale et insusceptibles de réparation immédiate, à la suite de dégradations ou de vols.

Ici : "maître des lieux" = syndicat de copropriétaires, représenté par le syndic, mandaté par le syndicat pour faire, entre autres, respecter le RC ou un copropriétaire directement lésé par ce stationnement "anarchique".
Je cite:

"Ici : "maître des lieux" = syndicat de copropriétaires, représenté par le syndic, mandaté par le syndicat pour faire, entre autres, respecter le RC ou un copropriétaire directement lésé par ce stationnement "anarchique".

Et comme le règlement de copropriété n'interdit AUCUNEMENT qu'un copropriétaire gare sa caravane sur la parking de la copropriété...

Terminé.

=)

Et tu devrais lire l'arret de Cassation dont le lien aura été donné plus haut par l'intéressé, parce qu'il correspond justement tout à fait à son cas de figure, donc...

Tu peux toujours chercher à couper les cheveux en quatre si ça t'amuse, hein, c'est plié, c'est plié...

=)

Message edité 16/04/2013 à 13:50
1 Reco 16/04/2013 à 13:50 par aston76

A bon tu à lu sont règlement ???
Et si même actuellement il ne l'interdit pas, alors ca n'est qu'une clause à rajouté lors de la prochaine AG...

2 Reco 16/04/2013 à 13:52 par MisterHadley

aston76a écrit : A bon tu à lu sont règlement ???
Et si même actuellement il ne l'interdit pas, alors ca n'est qu'une clause à rajouté lors de la prochaine AG...
Il l'a lui-même précisé, faut lire un peu, avant de vouloir faire son kéké, hein... ;)

Et pour modifier un règlement de copropriété, faut déjà le faire aussi dans les règles édictées par la loi de 65, et son décret...

Et si c'est fait dans les règles édictées, et que c'est effectivement voté, là, et seulement, là, il pourra éventuellement être inquiété, mais aucunement maintenant, puisque son RC ne lui interdit pas.

Hé oui..!

;)

Message edité 16/04/2013 à 13:54
0 Reco 16/04/2013 à 13:59 par aston76

Tout ca pour dire qu'il l'aura quant même dans le fion, suffit de faire les choses comme il faut.

2 Reco 16/04/2013 à 14:06 par MisterHadley

aston76a écrit : Tout ca pour dire qu'il l'aura quant même dans le fion, suffit de faire les choses comme il faut.Tu es très pipi caca, dis donc, hein, surement une très belle preuve de maturité, j'imagine... =)

En attendant, il fait ce qu'il veut chez lui, n'en déplaisent aux crétins qui tentent d'imposer leurs dictats de corrompus vérolés jusqu'à l'os...

Ce sont eux les premiers à ne rien respecter, et ils s'imaginent en plus donner le là...

Dramatiquement classique et pitoyable...

Et bien non..!

=)

2 Reco 16/04/2013 à 14:17 par MisterHadley

aston76a écrit : A bon tu à lu sont règlement ???
Et si même actuellement il ne l'interdit pas, alors ca n'est qu'une clause à rajouté lors de la prochaine AG...
Tiens, cadeau:

Article 26

Sont prises à la majorité des membres du syndicat représentant au moins les deux tiers des voix les décisions concernant :

a) Les actes d'acquisition immobilière et les actes de disposition autres que ceux visés à l'article 25 d ;

b) La modification, ou éventuellement l'établissement, du règlement de copropriété dans la mesure où il concerne la jouissance, l'usage et l'administration des parties communes ;

c) Les travaux comportant transformation, addition ou amélioration, à l'exception de ceux visés aux e, g, h, i, j, m , n et o de l'article 25 ;

d) La demande d'individualisation des contrats de fourniture d'eau et la réalisation des études et travaux nécessaires à cette individualisation prévus par l'article 93 de la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains ;

e) Les modalités d'ouverture des portes d'accès aux immeubles. En cas de fermeture totale de l'immeuble, celle-ci doit être compatible avec l'exercice d'une activité autorisée par le règlement de copropriété. La décision d'ouverture est valable jusqu'à la tenue de l'assemblée générale suivante ;

f) La suppression du poste de concierge ou de gardien et l'aliénation du logement affecté au concierge ou au gardien lorsqu'il appartient au syndicat, sous réserve qu'elles ne portent pas atteinte à la destination de l'immeuble ou aux modalités de jouissance des parties privatives de l'immeuble.

L'assemblée générale ne peut, à quelque majorité que ce soit, imposer à un copropriétaire une modification à la destination de ses parties privatives ou aux modalités de leur jouissance, telles qu'elles résultent du règlement de copropriété.

Elle ne peut, sauf à l'unanimité des voix de tous les copropriétaires, décider l'aliénation des parties communes dont la conservation est nécessaire au respect de la destination de l'immeuble.

A défaut d'avoir été approuvés dans les conditions de majorité prévues au premier alinéa du présent article, les travaux d'amélioration mentionnés au c ci-dessus qui ont recueilli l'approbation de la majorité des membres du syndicat représentant au moins les deux tiers des voix des copropriétaires présents ou représentés peuvent être décidés par une nouvelle assemblée générale, convoquée à cet effet, qui statue à cette dernière majorité

2 Reco 17/04/2013 à 19:31 par Ocean85

bonjour a vous
Que s'est il passé depuis le mois de janvier au sujet de votre caravane, et du syndic de copro ?
Votre caravane stationne t'elle toujours sur le parking de la residence ?foley38a écrit : Mais aujourd'hui les choses changent : hier l'assemblé générale à eu lieu et je n'y assistais pas. Aujourd'hui je reçois la visite du président de l'AG, qui me notifie verbalement, qu'une décision à été prise lors de cette AG, m'obligeant à déplacer ma caravane dans les 15 jours, sous peine de la voire enlevé par la police municipale, tout ceci me serais bien évidement facturé.et merci pour vos interventions enrichissantes et principalement celles de MisterHadley dont j'ai apprécié la justesse des propos.

1 Reco 17/04/2013 à 19:44 par chass-appart

Conclusions :
- si le principal intéressé n'est pas présent à l'AG, c'st déplorable
- En revanche, les vieux schnocks du forum n'avaient pas tord. Ce qu'ils avaient prédit est arrivé

1 Reco 17/04/2013 à 20:07 par MisterHadley

chass-apparta écrit : Conclusions :
- si le principal intéressé n'est pas présent à l'AG, c'st déplorable
- En revanche, les vieux schnocks du forum n'avaient pas tord. Ce qu'ils avaient prédit est arrivé
Encore un qui a tout compris... et à "57ans"...

=)

Sinon, grande news..!!!

Je viens de me taper un truc avec un assortiment de légumes: fabuleux..!!!

Y a surement un truc à faire, avec ces histoires là...

;)

2 Reco 18/04/2013 à 09:56 par aston76

Il est pas revenu car il à tout simplement du s'exécuter et virer ca boite de conserve.

Un blaireau de moins qui squattera pas une place visiteur.