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Travaux difficile copropriétés commerce

3 Reco 17/01/2018 à 14:07 par Hadranton31

Bonjour à tous,

Je suis nouveau sur ce forum, je vous sollicite car je suis confronté à une situation difficile lors de la réalisation de travaux. En effet, je suis l’heureux propriétaire d’une boulangerie (les murs) à Paris, pour des raisons de vieillesse et d’infiltration d’eau, la copropriété doit réaliser la réfection de certains planchers hauts des caves de l’immeuble. Nous avons votés les travaux en juin dernier lors de l’AG, j’ai fait stipuler que les travaux de la boulangerie seraient réalisés si aucune fermeture du commerce, donc aucune perte d’activité.

En effet, nous devons détruire intégralement l’un des plancher de la boulangerie, plancher sur lequel il y a les différentes machines du boulanger, durée des travaux 2 mois selon l’architecte. Nous devons donc envisager des solutions pour permettre la continuité de l’exploitation de la boulangerie, nous avons envisagé de mettre en place un laboratoire éphémère dans la cour de l’immeuble (Idée du boulanger). Or j’ai beaucoup de mal à organiser ce laboratoire éphémère du fait du manque d’implication du locataire, de plus les frais sont important environ 30 K€. Cependant ces frais sont rép Artis selon la clef de répartition de la copropriété.

J’ai aussi essayé de demander une autre solution technique à l’architecte ayant un délai de réalisation plus court, refus catégorique de l’architecte et de l’ingénieur structure. Ils m’ont même proposé de combler la cave par du béton (la cave doit faire 5 x 3 m), refus de m’a part.

J’ai cependant le rapport d’un cabinet d’expertise structure, proposant une autre solution technique avec un délai de réalisation de 2 semaines. Refus de l’architecte d’étudier une autre solution, il campe sur ses positions.

Je suis donc bloqué outre le fais de payer 30 K€ en plus des travaux, je n’arrive pas à « mettre en musique » ce labo éphémère. Pour info, je suis en province.

Les travaux sont aussi bloqués car la boulangerie ne peut pas fermer 2 mois.

J’ai pris rdv avec mon avocat pour essayer de trouver une issue à ce sujet.

Selon vos expériences, est-il possible de demander au syndic de prendre en charge l’organisation du labo qui n’est pas réellement les travaux mais un prérequis à leurs réalisations ?

Je ne trouve pas de société spécialisée pour gérer cela pour moi, si vous avez des contacts ?

J’ai aussi envisagé, de payer un montant forfaitaire à mon locataire et de fermer partiellement le local pour permettre la réalisation des travaux ?

Avez-vous des idées ? Des remarques sur mon problème ?

Je vous remercie d’avance pour vos retours,

Bien cordialement,

Hadranton31

0 Reco 05/02/2018 à 09:01 par rienadire

Bonjour,par rapport à ce sujet, je voulais savoir si le copropriétaire d’un local commercial devait participer aux charges de l’immeuble, si oui sous quelles conditions
merci

0 Reco 05/02/2018 à 21:32 par Andre78fr

Bonsoir,
Oui bien sûr, il doit participer conformément à ce qui est écrit et prévu dans le règlement de copropriété et son état descriptif, en fonction des tantièmes dans les différentes catégories de charges.

Parfois un commerce avec une entrée séparée peut être dispensé de l'entretien de l'entrée des autres logements, parfois au contraire un commerce ou une activité avec une forte affluence peuvent participer davantage qu'un logement de même taille ; tout dépend de VOTRE règlement de copropriété que vous devez lire ou relire ;-)
Cdt

0 Reco 06/02/2018 à 10:02 par doudlle

Hadranton31a écrit : Bonjour à tous,

Je suis nouveau sur ce forum, je vous sollicite car je suis confronté à une situation difficile lors de la réalisation de travaux. En effet, je suis l’heureux propriétaire d’une boulangerie (les murs) à Paris, pour des raisons de vieillesse et d’infiltration d’eau, la copropriété doit réaliser la réfection de certains planchers hauts des caves de l’immeuble. Nous avons votés les travaux en juin dernier lors de l’AG, j’ai fait stipuler que les travaux de la boulangerie seraient réalisés si aucune fermeture du commerce, donc aucune perte d’activité.

En effet, nous devons détruire intégralement l’un des plancher de la boulangerie, plancher sur lequel il y a les différentes machines du boulanger, durée des travaux 2 mois selon l’architecte. Nous devons donc envisager des solutions pour permettre la continuité de l’exploitation de la boulangerie, nous avons envisagé de mettre en place un laboratoire éphémère dans la cour de l’immeuble (Idée du boulanger). Or j’ai beaucoup de mal à organiser ce laboratoire éphémère du fait du manque d’implication du locataire, de plus les frais sont important environ 30 K€. Cependant ces frais sont rép Artis selon la clef de répartition de la copropriété.

J’ai aussi essayé de demander une autre solution technique à l’architecte ayant un délai de réalisation plus court, refus catégorique de l’architecte et de l’ingénieur structure. Ils m’ont même proposé de combler la cave par du béton (la cave doit faire 5 x 3 m), refus de m’a part.

J’ai cependant le rapport d’un cabinet d’expertise structure, proposant une autre solution technique avec un délai de réalisation de 2 semaines. Refus de l’architecte d’étudier une autre solution, il campe sur ses positions.

Je suis donc bloqué outre le fais de payer 30 K€ en plus des travaux, je n’arrive pas à « mettre en musique » ce labo éphémère. Pour info, je suis en province.

Les travaux sont aussi bloqués car la boulangerie ne peut pas fermer 2 mois.

J’ai pris rdv avec mon avocat pour essayer de trouver une issue à ce sujet.

Selon vos expériences, est-il possible de demander au syndic de prendre en charge l’organisation du labo qui n’est pas réellement les travaux mais un prérequis à leurs réalisations ?

Je ne trouve pas de société spécialisée pour gérer cela pour moi, si vous avez des contacts ?

J’ai aussi envisagé, de payer un montant forfaitaire à mon locataire et de fermer partiellement le local pour permettre la réalisation des travaux ?

Avez-vous des idées ? Des remarques sur mon problème ?

Je vous remercie d’avance pour vos retours,

Bien cordialement,

Hadranton31
si les travaux entraînent l'impossibilité pour un copropriétaire de jouir normalement son lot , ne peut il pas demander une indemnisation ? L'indemnisation des copropriétaires lésés par l'exécution des travaux est déterminée par l'assemblée générale qui doit la répartir selon le critère énoncé à l'article 9 il me semble !

0 Reco 07/02/2018 à 14:59 par smillie

rienadirea écrit : Bonjour,par rapport à ce sujet, je voulais savoir si le copropriétaire d’un local commercial devait participer aux charges de l’immeuble, si oui sous quelles conditions
merci
Le copropriétaire d’un local commercial doit, comme tout autre copropriétaire, participer aux charges de l’immeuble Tout est généralement inscrit dans le règlement de la copropriété

0 Reco 08/02/2018 à 19:36 par monatelier

les charges ,tout comme les travaux peuvent être librement rép Artis entre le propriétaire et le locataire. C'est pour çà qu'il est nécessaire de négocier les clauses du contrat sur ce point.

0 Reco 08/02/2018 à 21:36 par Danielmmo

Que les frais de la reprise du plancher en sous-œuvre soient à la charge de la copropriété c'est normal. Par contre j'ose espérer que les frais du laboratoire éphémère ne sont pas à la charge de la copropriété.

Dans une certaine mesure la copropriété peut pendre les frais liés à la perte de jouissance de ce lot, par exemple on reloge l'occupant, mais concernant l'aspect commercial c'est plus compliqué. Il y a des assurances qui couvrent ce point.

Rien de bien simple sur ce dossier, du fait de l'activité de production/commerciale du boulanger.

0 Reco 09/02/2018 à 06:54 par tigrion

oui ! vérifier d'abord les termes de ton contrat de bail sur ce point.C'est plutôt vers les assureurs qu'il faut se tourner non !

0 Reco 12/02/2018 à 13:14 par tigrion

alors quoi de neuf depuis ?suis curieux de connaitre la suite ^^



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