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Contester l’usufruit

1 Reco 14/10/2011 à 06:00 par peace

Bonjour,

Mon père vient de se remarier , ma belle mère a 45 ans, à la disparition de mon père (72 ans ), à qui reviendra l’usufruit ?Aux héritiers directs ( mes frères et moi) ou la femme ( à elle), il y a grand appartement en jeu . Quel recours avons-nous pour contester ?

en vous remerciant par avance pour votre aide


1 Reco 14/10/2011 à 08:44 par marc19

Le conjoint survivant a des droits .
En présence d'enfants "d'un premier lit" , elle a droit à 1/4 en pleine propriété, le reste partagé entre vous, frères et soeurs .
C'est la loi et vous n'y pouvez rien .
Mais votre père , de son vivant, peut avoir pris d'autres dispositions testamentaires que vous n'êtes pas obligés de connaître , si c'est le cas ,c'est le notaire , le moment venu, qui dévoilera ses dernières volontés .
Il se peut même que vous n'ayez rien du tout car il y a multiples façons de déshériter ses enfants ................

3 Reco 15/10/2011 à 11:09 par Bernie

Petit complément au commentaire de marcou: le paternel fait ce qu'il veut. S'il désire claquer tout son argent avant de traverser définitivement la rivière, la descendance n'a rien à contester.

C'est ça aussi, la vie. =)

0 Reco 15/10/2011 à 17:44 par tomitoma

Tout à fait d'accord avec toi Bernie.
C'est ecoeurant tout ces rapaces...
"Il y a un grand appartement en jeu"

Il est à qui l'appart??
Si le daron à envie de l'offrir à la belle qui aura égayer ses dernieres années, c'est son droit (enfin, la loi l'en empeche en partie, malheureusement...)

2 Reco 15/10/2011 à 18:00 par MisterHadley

Pas du tout, il peut faire ce qu'il veut de son vivant, encore heureux..!

=)

0 Reco 15/10/2011 à 19:04 par marc19

Oui, bien sûr mais trés risqué . La belle, avec prés de 30 ans de moins, peu rapidement s'apercevoir des ravages du temps sur son généreux donateur et partir sous d'autres cieux .

0 Reco 16/10/2011 à 08:30 par JAMJ

peacea écrit : Bonjour,

Mon père vient de se remarier , ma belle mère a 45 ans, à la disparition de mon père (72 ans ), à qui reviendra l’usufruit ?Aux héritiers directs ( mes frères et moi) ou la femme ( à elle), il y a grand appartement en jeu . Quel recours avons-nous pour contester ?

en vous remerciant par avance pour votre aide
Plus simple vous pouvez racheter la part de votre belle mère =) =)

0 Reco 16/10/2011 à 11:55 par speedleo

nul ne peut vous repondre sans avoir vu ce qui a été écrit chez le notaire car il peut trés bien donner l'usufruit au dernier vivant sans que vous ayez un mot à dire

0 Reco 16/10/2011 à 13:11 par MisterHadley

En fait, c'est l'inverse : l'usufruit, elle l'aura d'office...

Le "vieux" devrait surtout filer à sa femme, à condition qu'elle n'ait pas déjà des billes dans "le grand appartement en jeu", la nue-propriété...

Deux cas de figures :

1 - elle a acheté à 50/50 avec lui, ou ils sont mariés sous le régime de droit commun, et l'appartement a été acquis par monsieur après le mariage...

Seul 50% de l'appartement sera dans la "succession", les autres étant déjà à madame.

Si le "vieux" lui file de son vivant, peu importe comment, la nue-propriété de ses 50% à lui, madame aura 100% de l'appartement à son DC, les momes que dalle, puisque l'usufruit qui lui sera allouée ( à madame) lorsque monsieur y passera, rejoindra instantanément la nue-propriété qu'il lui avait filé de son vivant.

2 - L'appartement appartient à 100% à monsieur.

A son DC, madame aura donc d'office l'usufruit sur l'appartement, les momes, en théorie, la nue-propriété.

Monsieur aurait donc tout intérêt à filer là aussi la nue-propriété à madame de son vivant afin qu'elle ne se fasse pas dépouiller par la progéniture cupide du "vieux"...

Si il lui file la nue-propriété de son vivant, là aussi, l'appartement lui appartiendra en totalité à sa mort, et les momes ne pourront rien y faire, le "vieux" fait ce qui veut de ce qu'il lui appartient.

;)

Message edité 16/10/2011 à 13:13
0 Reco 16/10/2011 à 17:18 par tomitoma

Juste une precision MH, en presence d'enfants d'un premier lit, la nouvelle épouse n'a pas d'option, c'est le 1/4 en pp d'office.

0 Reco 16/10/2011 à 17:22 par MisterHadley

Il n'y a pas de différence...

Et quelle très vulgaire expression, ce "d'un premier lit"...

Beurk...


0 Reco 16/10/2011 à 17:34 par MisterHadley

Le seul truc éventuellement envisageable pour les momes cupides, serait une "action en retranchement" lorsque le "vieux" serait DCD, et encore...

Si le "vieux" décide de faire ce qu'il faut de son vivant, les momes cupides, action en retranchement ou non, n'auraient alors que dalle...

Message modéré 16/10/2011 à 21:19
0 Reco 16/10/2011 à 17:37 par MisterHadley

Les momes d'un cané, qu'ils soient légitimes ou non, ont globalement les mêmes "droits"...

Après, le "vieux" n'a qu'à se protéger de ces cupides de "djeuns"...

;)

0 Reco 16/10/2011 à 18:00 par Bernie

MisterHadleya écrit : Il n'y a pas de différence...

Et quelle très vulgaire expression, ce "d'un premier lit"...

Beurk...
Bah oui, ils auraient très bien pu être conçus sur la machine à laver ces momes......
"d'un premier lit".......C'est d'un commun.......

Message edité 16/10/2011 à 18:00
0 Reco 16/10/2011 à 18:06 par MisterHadley

Berniea écrit : Bah oui, ils auraient très bien pu être conçus sur la machine à laver ces momes......
"d'un premier lit".......C'est d'un commun.......
Whaoo... la machine à laver, comme c'est glamour, dis-donc...

=)

Et pour celles et ceux qui ont le sèche-linge juste au dessus, alors, c'est encore plus glamour, là, du coup...

=)

Message edité 16/10/2011 à 18:08
0 Reco 16/10/2011 à 18:10 par MisterHadley

Berniea écrit : Peut-être pas glamour mais le programme "essorage à 1300 tours" représente des atouts...... =)Celui de te ruiner l'tambour d'la machine si elle est surchargée par un poids excessif, oui, c'est sûr...

=)

0 Reco 16/10/2011 à 18:12 par Bernie

MisterHadleya écrit : Celui de te ruiner l'tambour d'la machine si elle est surchargée par un poids excessif, oui, c'est sûr...

=)
Faut pas faire dans l'bas de gamme, hein.....

0 Reco 16/10/2011 à 18:13 par MisterHadley

Berniea écrit : Cette superposition (si j'ose dire :)) des deux machines ne permet point de folies ......Ou alors, faut aimer la varape...

=)

0 Reco 16/10/2011 à 18:13 par Bernie

MisterHadleya écrit : Remarque, même si c'est artificiel, il y aura quand même un coté bucolique avec le parfun d'lavande de l'adoucissant...

=)
Ne pas oublier de mettre la pastille "anti-calcaire". =)

0 Reco 16/10/2011 à 18:14 par Bernie

MisterHadleya écrit : Ou alors, faut aimer la varape...

=)
Ca escalade...... ^^

0 Reco 16/10/2011 à 18:15 par MisterHadley

Berniea écrit : Ne pas oublier de mettre la pastille "anti-calcaire". =)Perso, j'ai des zaimants...

;)


0 Reco 16/10/2011 à 18:16 par Bernie

Et l'usufruit d'la machine? Ca revient à qui?

Message edité 16/10/2011 à 18:20
0 Reco 16/10/2011 à 18:17 par Bernie

MisterHadleya écrit : Perso, j'ai des zaimants...

;)
Ce qui est fort z'à propos......

0 Reco 16/10/2011 à 18:18 par MisterHadley

Berniea écrit : Et l'usufruit de l' machine? Ca revient à qui?Aux momes cupides, mais seulement sous le bénéfice d'inventaire des biens meubles et si il y a une éventuelle action en retranchement, sinon, que dalle aussi, finalement, dans les faits...

;)

0 Reco 16/10/2011 à 18:20 par MisterHadley

Berniea écrit : Ce qui est fort z'à propos......Ca ne protège que la tuyauterie, mais pas la machine, vu que le calcaire ne pouvant pas adhérer zo tuyaux d'alimentation, il continue son chemin dans la flotte jusqu'à la machine, et va ensuite s'y répendre, le vilain...

:p

Message edité 16/10/2011 à 18:21
0 Reco 16/10/2011 à 18:21 par Bernie

Laissons leur donc la machine à 1300 tours en seul et unique recours....

0 Reco 16/10/2011 à 18:22 par MisterHadley

Berniea écrit : Laissons leur donc la machine à 1300 tours en seul et unique recours....Je n'voudrais pas zêtre à la place de l'Huissier qui viendra estimer la machine ensuite...

=)

0 Reco 16/10/2011 à 18:24 par Bernie

MisterHadleya écrit : Ca ne protège que la tuyauterie, mais pas la machine, vu que le calcaire ne pouvant pas adhérer zo tuyaux d'alimentation, il continue son chemin dans la flotte jusqu'à la machine, et va ensuite s'y répendre, le vilain...

:p
Il faut donc bien cette fameuse pastille anticonceptionnelle du calcaire......

0 Reco 16/10/2011 à 18:25 par Bernie

MisterHadleya écrit : Je n'voudrais pas zêtre à la place de l'Huissier qui viendra estimer la machine ensuite...

=)
Afin de l'estimer à sa juste valeur, faudrait p't-être qu'il l'essaie avant....... =)

0 Reco 16/10/2011 à 18:26 par MisterHadley

Si tu l'dis...

0 Reco 16/10/2011 à 18:28 par MisterHadley

Berniea écrit : Afin de l'estimer à sa juste valeur, faudrait p't-être qu'il l'essaie avant....... =)Tu parles, ce serait vachement trop risqué..!

Une machine usagée, il pourrait glisser sur de l'adoucissant..!

Ha ha ha ha ha ha..!!!!

:p


0 Reco 16/10/2011 à 18:30 par Bernie

MisterHadleya écrit : Tu parles, ce serait vachement trop risqué..!

Une machine usagée, il pourrait glisser sur de l'adoucissant..!

Ha ha ha ha ha ha..!!!!

:p
Ceci n'adoucira en rien les sentiments des mômes qui misent sur "le grand appartement" du pépé. Tant mieux....

0 Reco 16/10/2011 à 18:32 par MisterHadley

Le linge sale ne se lave t-il pas en "famille", après tout...

;)

0 Reco 16/10/2011 à 18:35 par Bernie

MisterHadleya écrit : Le linge sale ne se lave t-il pas en "famille", après tout...

;)
Belle fin de discussion!

0 Reco 16/10/2011 à 18:37 par MisterHadley

Tiens, r'prends donc un peu d'saucisson..!

=)

(ça sent très sérieusement la fatigue, là, je sais, oui...)

=)

0 Reco 16/10/2011 à 18:39 par Bernie

MisterHadleya écrit : Tiens, r'prends donc un peu d'saucisson..!

=)

(ça sent très sérieusement la fatigue, là, je sais, oui...)

=)
Ca sent la fatigue....c'est un euphémisme, totalement décalé oui......MDR!

0 Reco 16/10/2011 à 18:42 par MisterHadley

Pour la rime... ;)

0 Reco 16/10/2011 à 18:47 par Bernie

Ta machine s'enraye...... =) (par la fatigue)

Message edité 16/10/2011 à 18:47
0 Reco 16/10/2011 à 18:49 par MisterHadley

Berniea écrit : Ta machine s'enraye...... =) (par la fatigue)Nan, ya juste ma sublimissime qui m'file de vraies énigmes zarbi à décoder, là, et c'est un tantinet pesant... ;)

0 Reco 16/10/2011 à 18:55 par Bernie

MisterHadleya écrit : Nan, ya juste ma sublimissime qui m'file de vraies énigmes zarbi à décoder, là, et c'est un tantinet pesant... ;)Faudrait l'appeler "simplissime" ça peut p't-être aider.......

0 Reco 16/10/2011 à 19:01 par MisterHadley

Berniea écrit : Faudrait l'appeler "simplissime" ça peut p't-être aider.......Si je devais prendre au premier degré sa dernière trouvaille style mont rushmore, je dirais surtout qu'il faudrait l'appeler Zappata, et faire gaffe à ne pas s'éborgner avec le sombrero gigantesque qu'elle porterait sur sa permanente..!!!

=)


0 Reco 16/10/2011 à 19:06 par Bernie

Sur sa permanente.... Ces boucles dorées et aériennes, virevoltantes scandaleusement en toute liberté indomptable autour de son visage de madonne, tu veux dire? =)

Message edité 16/10/2011 à 19:07