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SCI et de Robien

0 Reco 10/05/2008 à 07:15 par Ancien24311

Bonjour à tous ,
je reviens vers vous
nous voulons acheter une maison en loi de Robien dans le cadre d'une SCI familiale
notre enfant a 40% des parts et nous 60%
la maison coute 280000 €
LA DEDUCTION de 6 % est -elle pour chacun des associés ou globalement pour la SCI
merci pour vos réponses


0 Reco 10/05/2008 à 13:09 par Craon

Bonjour,

Si la SCI est transparente au regard de ses actionnaires, l'amortissement des 6% sera pour chacun au prorata de ses parts (et donc de ses apports) dans la SCI. C'est probablement le cas qui vous intéresse.

Si à l'inverse elle est soumise à l'IS (impôt sur les sociétés), il n'y a pas d'amortissement, et pas de réduction d'impôt. En revanche la TVA est éventuellement déductible, dans la mesure où la SCI en collecte évidemment.

Le choix (essentiel) entre ces deux options est à faire par les associés, qui peuvent aussi changer d'option en AG extraordinaire. Sauf erreur de ma part, une option engage pour un minimum de 3 ans.

Cordialement.

0 Reco 10/05/2008 à 14:51 par Ancien24311

bonjour,
je n'ai pas bien compris , pourriez -vous m'expliquer avec mon exemple chiffrée
merci

0 Reco 10/05/2008 à 21:24 par Craon

En résumé chacun (enfant et parent) a droit à l'amortissement de 6 % Robien à pratiquer sur son apport dans la SCI (40% et 60% de 280000€, à pondérer par le Taux marginal d'imposition de chacun) , dans la mesure ou la SCI opte pour l'imôt sur le revenu et non à l'IS.

A +.

0 Reco 11/05/2008 à 06:27 par Ancien24311

Bonjour et merci Craon

je reprends mon exemple
le bien coute 292000
40% de 292000=116800
DONC l'abattement est de :
116800*6%=7008
pour notre enfant ?

merci