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20 mois d'impayés expulsion en cours

0 Reco 23/02/2018 à 09:18 par emmanu

Bonjour à tous,

Je me bats contre des locataires retraités mauvais payeurs et procéduriers.
Je me bats contre des avocats qui ne me sont d'aucune utilité et me font payer la moindre minute de consultation.
Bref, je me suis défendu seule contre une assignation à commandement de payer que ces gredins professionnels. (dépot de garantie qu'ils n'ont pas payer).
en fait, je leur ai envoyé un cdt de payer pour 6 mois d'impayés, ils l'ont bloqué par assignation et ont profité pour ne pas payé tout 2017 !! Le jugement que j'ai gagné porte sur les loyers 2016 mais pas 2017....(ceux là je m'assoie dessus)

une fois le commandement de quitter les lieux signifié, que ce passe-t-il ensuite, délai?
Ils vont certainement demandé un dossier DALO. Que faudra-t-il que je fasse s'ils obtiennent la permission de rester dans mon appartement?

Par ailleurs, que puis-je me permettre de faire afin de les dissuader de rester en place.
- puis-je décider de m'installer avec eux? je ne les fout pas dehors, mais comme maintenant je suis en précarité et sans hébergement....
- puis-je rentrer dans mon appartement prétextant un futur chantier d'étancheité et d'isolation (seule possibilité permise d'effectuer des travaux)
- point de colle dans serrure?
- détruire mon appartement ?
J'avoue que je me bats aussi contre des idées mortifères...c'est trés douloureux.
Néanmoins, j'ai espoir de recevoir quelques astuces..en mp egrossetti@gmail.com
Merci à ceux qui pourront m'éclairer.

0 Reco 23/02/2018 à 09:39 par MisterHadley

Faudrait que tu sois plus explicite, quitte à mettre des pages entières pour y raconter l'embrouille...

1 Reco 23/02/2018 à 11:21 par emmanu

Je voulais faire court mais je m'explique.

- en aout 2015 je loue à un couple de retraité recommandé par un conseiller municipal un petit 3 pièces dans une maison de village
Ils payent jusqu'en janvier 2016
ils appellent pour un dégât des eaux par toiture fin janvier 2016.
Je déclare le sinistre à mon assurance habitation.
je fais réparer le toit au plus vite.
Ils ne veulent pas signer de constat amiable de dégat des eaux.
la femme se fait faire 2 jours après la réparation toiture, un certificat médical (de complaisance) et saisi leur protection juridique.
Nous signons enfin un constat amiable mais leur assurance se retire du dossier puisque une procédure judiciaire est en cours.
Un huissier passe pour constater les dégâts intérieurs (n'ayant jamais été faits)
ils m'assignent en référé. Ils bloquent toute communication et arrêtent de payer leur loyers.
je suis mal défendue et suis condamnée à dommage et intérêt,+ article 700 plus à re réparer le toit et façade et travaux intérieurs
Il m'assignent une deuxième fois pour bloquer un commandement de payer visant la clause résolutoire de bail (6 mois de loyer impayés durant 2016)
Donc 2 assignations coup sur coup..
Ils continuent durant 2017 à ne pas payer leur loyers, renvoyant l'audience 2 fois. Dans l'intervalle, je fais à nouveau réparer la toiture (qui n'en a pas besoin) et fais les travaux intérieurs (c'est à dire 7m carrés d'enduit peinture....)
Fin 2017 enfin l'audience à lieu, j'assure ma défense seule. Le commandement est validé (loyers 2016 impayés) par le Tribunal d'instance et la procédure d'expulsion est en cours.
Le Tribunal ne statue pas sur les loyers 2017 impayés.
Je peux encore faire appel. Mais ces gens là sont insolvables...et armés d'une protection juridique.
Je telephone au CCAS de la commune pour les informer et essayer de trouver à les reloger, je téléphonerai à l'adil, pour la meme chose.
Je suis en extrème précarité dorénavant et je n'ai plus de logement.
Eux, ils peuvent encore demandé le dossier DALO et bénéficier encore du logement gratuit...je suis désespérée.

QUESTION :
Puis-je inscrire sur la façade de ma maison "les individus logent chez moi sans payer de loyers depuis 20 mois, ils ne veulent pas partir, je suis en extrème précarité à cause d'eux"

Quels sont les moyens (je prends tout) pour les dissuader de continuer à squatter....protégés qu'ils sont par la loi?

A partir de quand le bail est-il totalement caduque? La signification a eu lieu le 17 février 2018.

quel conseil me donnez vous s'il vous plait.

emmanuelle

0 Reco 23/02/2018 à 11:32 par marc19

Alerte les associations de propriétaires , médias , presse , le fait que tu sois dans la précarité toi-même, sans pouvoir récupérer ton logement, çà devrait les intérésser .

0 Reco 23/02/2018 à 12:00 par MisterHadley

Sur quels fondements t'assignent-ils et par deux fois..?

Ensuite, si tu as obtenu du tribunal qu'ils soient expulsés, c'est que le bail est normalement résolu par cette même décision de justice, non..?

Donc, normalement, ils n'ont plus de bail valable... puisqu'en attente d'être expulsés...

Dès lors que tes moyens financiers ne te permettent plus de subvenir à tes besoins les plus élémentaires, leur vieillesse ne les protège plus, ni leur soi disant insolvabilité...

Soi disant, parce qu'ils ont quand même les moyens d'avoir une protection juridique, qu'ils payent donc tous les mois, ce qui n'est pas une nécessité pour vivre...

(Je rajoute qu'il ne faut pas se fier à ces "protections juridique", en cas d'embrouilles, elles ne servent à rien)

Pour tes loyers de 2017, et même s'ils sont soi disant insolvables, tu dois engager une nouvelle action en justice... (Tribunal d'Instance)

Pour le fait que tu subis le préjudice de l'inaction des pouvoirs publics à ne pas procéder à leur expulsion, tu peux te retourner également contre la préfecture, c'est à dire l'Etat, puisque de sa défaillance nait l'aggravation de ton préjudice financier...

Dès lors que tu n'as plus une thune, c'est toi qui passe prioritaire, et plus eux, malgré qu'ils soient vieux et soi disant sans le sous : les vieux sont invirables si - et seulement si, leurs revenus ne dépassent pas un certain seuil, et ne sont évidemment pas supérieurs à ceux du bailleur..!

Tu n'es donc pas l'Etat, ce n'est pas à toi de t'occuper de les reloger, ni encore moins à tes frais, ni à tes dépens..!

Le trou du c.l de la mairie qui te les a recommandé, impliques-le également en tant "qu'élu" : la mairie doit se bouger les miches sur ce coup-là, l'action sociale, c'est à elle de la faire avec eux...

Tu devrais aussi penser à une conciliation... en cas de refus, tu peux alors obtenir un jugement plus rapidement suite à la mauvaise foi des vieux...

Agis, et agis vite..!

0 Reco 23/02/2018 à 12:31 par MisterHadley

Une dernière chose quant à leur soi disant insolvabilité :

Ces messieurs dames se seront surement reproduits au cours de leurs vies de vieux, n'est-ce pas..?

Donc, si les parents qu'ils sont n'ont (soi disant) pas une thune, leurs enfants en auront, eux, et comme les enfants doivent assistance à leurs parents dans le besoin... ;)

1 Reco 23/02/2018 à 12:39 par MisterHadley

J'ai failli oublier :

Dans chaque département, il y a une Chambre des Huissiers, qui donne généralement des consultations gratuites sur rendez vous, genre une permanence une fois par mois, ou quelque chose comme ça...

Trouves celle de ton département, tu les appelles, tu prends rendez vous, et tu leur expliques la situation dans les grandes lignes...

Ils seront à même de répondre à tes questions sur les procédures d'expulsions, etc, etc...

Message edité 23/02/2018 à 12:42
1 Reco 23/02/2018 à 16:43 par emmanu

Merci pour les messages...

Ils ont engagé deux assignation à mon encontre.
la première : assignation en référé en lieu et place d'un constat amiable pour dégat des eaux. Dégat des eaux pourtant réparé sur le champ...
- utilisation d'un certificat médical (reconnu de complaisance par l'ordre des médecins après coup...dommage.;.mais réutilisé pour la deuxième assignation
- passage d'un huissier qui constate une gouttière sale et évidemment les degats (peu) à l'intérieur de l'habitat (aucune indécence constatée, ni insalubrité)

sur ce, surprise et non payée depuis 6 mois, j'engage un commandement de payer visant la clause résolutoire de bail.

Là, ils m'assignent pour bloquer le commandement (conteste le dépot de garantie)

Je suis condamnée à refaire des travaux...ce que je fais.....

Un avocat me conseille de valider cela par un nouvel état des lieux ainsi que la réception de la facture de travaux (conformément à l'ordonnance). ils signent et je me dis que tout cela va s'arrêter....

ET BIEN LA EST MA PREMIERE ERREUR : J'AURAIS DU FAIRE PASSER UN HUISSIER.....

eux font passer un huissier 2 mois après qui constate quelques babioles (auréoles et 1 cloque) et qui va au-delà de son job en invoquant des constations subjectives et grossies..

Ils continuent à ne pas payer leurs loyers durant un an (2017) en repoussant les audiences de leur deuxième assignation...
enfin l'audience a lieu en novembre 2017...jugement rendu 18 janvier 2018 : expulsion...
pas d'indemnité d'occupation pourtant car je ne démontre pas que les travaux sont réalisés!!!! (pourtant facture réceptionnée, état des lieux bon état général)

dois-je faire passer un huissier et faire appel pour les indemnités d'occupation?

J'avais pourtant fait valider mes conclusions et aucun avocat concerté ne m'a pointé ce point (passage huissier après mes travaux) c'est fou...

0 Reco 23/02/2018 à 16:47 par emmanu

Ce que je peux conclure :

si je suis locataire, afin de me faire du pognon et ne pas payer de loyers....je sais comment procéder;..suffit de faire comme eux ont fait...
trop facile et lucratif
pervertir un dégat des eaux en insalubrité ou indécence...en saisissant une protection juridique au lieu d'une assurance habitation.

0 Reco 23/02/2018 à 17:06 par MisterHadley

C'est pas clair, ton histoire...

Et comme dit la Martine : quand c'est flou, c'est qu'y a un loup..!

=)

Fous les dehors, et puis c'est tout...

0 Reco 23/02/2018 à 17:09 par MisterHadley

Si tu as Don Corleone comme parrain...

Ou sinon, l'option bis...

0 Reco 23/02/2018 à 17:37 par Ancien1811170

Bassem fait le "ménage" des squatteurs mais s'arrête là...j'ai adoré l'appel aux femmes de Gonesse pour faire une équipe de "filles", pour aller là-bas et....faire le ménage =)

0 Reco 23/02/2018 à 18:03 par MisterHadley

Le gars qui prétend être à l'origine de ce "mouvement citoyen"..?

Je ne rentre pas dans ces considérations-là, ce que je vois, c'est que ce sont des djeuns du coin qui ont fait le boulot... et sans aucune violence...

Faut savoir se faire respecter dans la vie... ;)

Pour les vieux du sujet, je suggérais une conciliation, qui a le même but...

Histoire que quelqu'un d'extérieur à l'embrouille leur fasse bien comprendre que maintenant, ils sont faits comme des mickeys, et auraient donc tout intérêt à se casser vite fait et sans ne plus moufter...

Après, y a effectivement d'autres moyens de "persuasion"... =)

0 Reco 23/02/2018 à 18:43 par Ancien1811170

La conciliation c'est sûrement ce qu'il y aurait de mieux mais encore faut-il la faire aboutir, z'ont l'air retords les vieux... vont hurler à l'intimidation et sont procéduriers donc pas d'bol d'être tombé sur eux, Attendre la fin de la trêve hivernale puisqu'il y a une procédure d'expulsion....parce que "la persuasion" ça fait un peu "milice" et là ça craint

0 Reco 23/02/2018 à 19:03 par MisterHadley

Une conciliation, justement en cas d'échec, est un avantage, parce que tu peux obtenir que l'affaire soit jugée ultra rapidement...

Donc, si les vieux faisaient encore un caca nerveux, c'est tout bénef contre eux...

Et plus le bailleur est titré contre eux, mieux c'est pour récupérer sa thune...

N'oublions pas que, s'il y a des enfants, il y aura moyen alors de les appeler en renfort pour couvrir la soi disant insolvabilité de leurs parents, au titre du devoir "alimentaire" qu'ils leur doivent...

Il faut justement les prendre à leur propre jeu, puisqu'ils font les crevards qui n'ont pas une thune, banco..! ;)

Sinon, cette idée de "faire une équipe de filles" m'intéresse beaucoup... =)

Message edité 23/02/2018 à 19:06
0 Reco 23/02/2018 à 19:18 par Ancien1811170

=) d'accord sur tout jusqu'à l'équipe de filles, moi très occupied...

Message edité 23/02/2018 à 19:19
0 Reco 23/02/2018 à 19:39 par MisterHadley

Nan mais une équipe de vraies filles dans la vraie vie...

La mienne en l'occurence...

Ca m'inspire... =)

0 Reco 23/02/2018 à 23:35 par emmanu

Je viens de contacter l'ADIL..le juriste me suggère de contacter le JEX. En effet, le président dans le jugement ne m'accorde pas les indemnités d'occupation des lors que le bail est résilier..il invoque que les travaux ne suffisent pas ( constat d'huissier effectuer à la demande des locataires et envoyé 4mois après son passage, la veille de l'audience). Pourtant je fourni le détail des travaux avec noms des produits, postes traités etc..non, l'huissier (payé des locataires donc payé par leur protection juridique) qui va au delà de ses fonctions , grossissant la moindre trace, interprétant et supposant faussement des causes d'infiltration (inexistante)suivi par des locataires coriaces ne lâchant aucun menu detail..de plus le montant facturé n'est pas très élevé(600euros) car j'ai bossé deux jours Sur le chantier avec l'artisan.

Bref pas d'indemnités d'occupation donc...ben gratuit pour eux tout le long de la procédure...si pour saler le tout, il benéfient de la commission DALO, je pourrais éventuellement peut-être récupérer mon bien en 2019!! c'est comment dire... cauchemardesque..ce qui est pire dans tout cela, c'est que trois avocats et un huissier n'ont pas réussi à le voir (consultation à 250euros)
Voilà ce qui n'était pas clair.. donc ma contribution à vous messieurs dames : dirigez vous vers L'ADIL...
Je voulais dire que je suis écoeurée par les avocats, les juges, les huissiers... vraiment écoeurée..

0 Reco 23/02/2018 à 23:37 par emmanu

Je viens de contacter l'ADIL..le juriste me suggère de contacter le JEX. En effet, le président dans le jugement ne m'accorde pas les indemnités d'occupation des lors que le bail est résilié..il invoque que les travaux ne suffisent pas ( constat d'huissier effectué à la demande des locataires et envoyé 4mois après son passage, la veille de l'audience). Pourtant je fourni le détail des travaux avec noms des produits, postes traités etc..non, l'huissier (payé des locataires donc payé par leur protection juridique) qui va au delà de ses fonctions , grossissant la moindre trace, interprétant et supposant faussement des causes d'infiltration (inexistante)suivi par des locataires coriaces ne lâchant aucun menu detail..de plus le montant facturé n'est pas très élevé(600euros) car j'ai bossé deux jours Sur le chantier avec l'artisan. Je croyais que faire réceptionner la facture et signer un nouvel état des lieux suffirait..

Bref pas d'indemnités d'occupation donc...ben gratuit pour eux tout le long de la procédure...si pour saler le tout, il benéfient de la commission DALO, je pourrais éventuellement peut-être récupérer mon bien en 2019!! c'est comment dire... cauchemardesque..ce qui est pire dans tout cela, c'est que trois avocats et un huissier n'ont pas réussi à le voir (consultation à 250euros)
Voilà ce qui n'était pas clair.. donc ma contribution à vous messieurs dames : dirigez vous vers L'ADIL...
Je voulais dire que je suis écoeurée par les avocats, les juges, les huissiers... vraiment écoeurée..

0 Reco 24/02/2018 à 09:11 par marc19

" Tes" vieux sont pourris jusqu'à l'os; enfin ..........si tu en rajoutes pas un peu ...........

Néanmoins, les cas comme le tien sont nombreux , les tribunaux regorgent de dossiers tordus .

Mais çà alimente la cagnotte de cette kyrielle d'hommes de loi, avocats , huissiers , experts etc..... pour peu que les juges qui instruisent soient de sensibilité de GAUCHE, on en sort plus .

Pour peu également que le Préfet pleure sur la veuve et l'orphelin, il a la décision finale de l'expulsion et peut la refuser , la larme à l'oeil.

Tout cela lamentable, le droit de propriété est en danger .

Cette loi ALUR a ouvert la porte à toutes les dérives .

0 Reco 24/02/2018 à 09:25 par emmanu

Oui en effet... l'expulsion en elle-même est excessivement longue et ralentie voire arrêtée par la complaisance d'un préfet...
Et oui ces vieux gredins sont tordus, connus des service d'huissiers, en procès avec leurs enfants..tout pour plaire...je n'en rajoute pas... j'avais pourtant tenté toutes les conciliations mais non...je continue dans ma décision de saisir le JEX afin, au moins d' avoir les indemnités d'occupation..sinon ben..ce sera les roumains...

0 Reco 24/02/2018 à 10:38 par Ancien1811170

Les joies de l'investissement locatif

0 Reco 24/02/2018 à 11:05 par marc19

MrsUntellea écrit : Les joies de l'investissement locatifLe risque zéro n'existe pas.................mais bien géré, par soi-même et non par des Agences pour la plupart laxistes , voir incompétentes , c'est encore un placement intéréssant

A condition d'être trés prudent sur les garanties offertes .............. perso , j(opte toujours pour une grosse bonne caution solidaire SOLVABLE avec des biens au soleil .

Les assurances , c'est pipo, que dis-je , c'est flûte à bec ........

1 Reco 24/02/2018 à 11:41 par emmanu

Merci de vos réponses en tout cas...en ces temps de grande solitude et de dégout.. ça réchauffe.. merci..

0 Reco 24/02/2018 à 11:46 par Ancien1811170

Oui, bon courage, et patience...
pour l'expulsion y'a Bassam, pour l'équipe de filles M. Hadley :)

0 Reco 24/02/2018 à 12:05 par MisterHadley

Je vais te donner un exemple très concret de comment je gère les conflits, perso, avec un cas lambda d'il y a quelques jours seulement :

Des gamins ont la fâcheuse habitude de jouer au ballon près de ma caisse, et de celles des autres, alors qu'il y a un immense terrain de jeux rien que pour eux à quelques mètres de là...

Les autres vieux, eux, sont soit des c.uilles molles qui se laissent marcher dessus par n'importe qui, y compris de simples gamins, soit des grandes bouches qui brassent du vent, puisqu'à par gueuler dessus de temps en temps sans aucune efficacité - puisqu'ils reviennent - ils n'en font pas plus non plus...

Alors, le modeste retraité que je suis s'est déplacé sur place, et je me suis directement adressé à ces odieux gamins...

JE leur dit d'aller jouer sur le terrain de jeux, il est fait pour ça...

L'un d'eux me dit qu'il n'a pas le droit, sa mère lui interdit d'y aller...

Je lui demande alors si sa mère préfère qu'il esquinte ma caisse avec son ballon, plutôt que d'aller jouer sur ce terrain, le gamin ne dit rien...

Je demande alors à qui est ce ballon, on me répond "à mon cousin" en montrant le plus petit de la bande évidemment...

Je regarde donc le plus grand, et lui demande qui est responsable des autres...

Je lui demande si c'est lui, puisqu'il est le plus grand, il me répond oui...

Je sors alors de ma poche une "grosse" pièce de la fantastique somme de 2 euros...

Je dis en même temps au gamin "responsable" : voilà 2 euros, tu les prends, et tu vas jouer plus loin... on est d'accord..?

Le gamin les prend et me fait signe que oui, et tous s'arrache direct et sans moufter... alors que je leur souhaite de bien s'amuser et de profiter du soleil...

Moralité : avec mon humble personne, les "problèmes" disparaissent avant même qu'il y en ait...

Moralité bis : on pourrait croire que c'est acheter la paix, mais c'est en fait démontrer très concrètement que l'on fait confiance à des gamins, en leur accordant une responsabilité, et comme toute peine mérite salaire, ils en sont récompensés en retour...

Moralité ter : les gamins n'oublient jamais... ils savent maintenant qui sont les vieux c.ns qui leur gueulent dessus pour un oui ou pour un non...

Et qui les considèrent en n'oubliant pas que ce ne sont que des gamins qui veulent s'amuser sans y voir à mal... ;)

Moralité quater : c'est fou comme une "grosse" pièce peut mettre au tapis les ordres de la daronne, parfois...

Et tout ça en trente secondes...

Alors, des vieux squatteurs et procéduriers, perso, ça ne m'empêcherait vraiment pas de dormir, et ça se règlerait en trois fois rien de temps...

1 Reco 24/02/2018 à 17:31 par marc19

Le jour où les moutards viendront se soulager sur ton paillasson, ça vaudra bien 200 €, au minimum ..... ^^

0 Reco 24/02/2018 à 18:04 par MisterHadley

marc19a écrit : Le jour où les moutards viendront se soulager sur ton paillasson, ça vaudra bien 200 €, au minimum ..... ^^Je ne sais pas comment sont les "moutards" par chez toi, mon bon Marcuccio, mais par ici, ils ne se soulagent pas sur le paillasson du patron...

0 Reco 12/03/2018 à 18:11 par gpigenel

Bonjour,
Pourquoi ne pas faire appel à l'association de la Chambre nationale des propriétaires ? Depuis que j'ai adhéré, ma cotisation est largement rentabilisée puisque j'ai droit aux conseils d'avocats gratuitement et quand je le souhaite en consultation et en conseils par mail ou téléphone ! Ils proposent également des consultations de notaires gratuites !!!
Avant de les connaitre, j'étais dans le même désarroi que de nombreux propriétaires qui louent leur bien dans le seul but de ne pas perdre de l'argent !
Voici le lien de leur site, faites y un tout, ça vaut le coup !
https://www.chdp.asso.fr/

0 Reco 12/03/2018 à 20:09 par emmanu

Je vais y faire un tour..je vous remercie.

0 Reco 08/04/2018 à 13:34 par recouvrementfacile

Je ne sais pas à quels avocats tu t'es adressé, mais c'est toujours mieux de voir des spécialistes du domaine. Le mal est fait, OK, je vous partage un schéma de la procédure d'expulsion pour que tu puisses te situer sur les délais : https://recouvrement-facile.com/vaincre-sa-peur-de-proprietaire-maitriser-la-p rocedure-dexpulsion/

J'ai également écrit un article sur les moyens "d'accélérer" la procédure, basé sur mon expérience d'ancienne clerc d'huissier : https://recouvrement-facile.com/expulser-locataire/

Ca ne te permettra pas de récupérer ton bien demain, la loi est ce qu'elle est. Mais tu gagneras du temps. Courage

0 Reco 08/04/2018 à 20:42 par emmanu

Merci de cette réponse. Je vais la lire très volontiers. Néanmoins les individus sont partis à ce jour. Ils ont demandé à remettre les clés à mon huissier chargé de la procédure d'expulsion. Celui ci m'a remis les clés moyennant la SOMME DE 400EUROS!!! J'ai vraiment eu l'impression de me faire racketter.. je n'avais pas prévu que cela pouvait se passer comme cela...