Connexion

Mot de passe oublié Pas encore de compte ?
Forum
LaVieImmo.com

Forum Location

Nouveau sujet

Profession libérale et clause d’habitation bourgeoise

0 Reco 06/06/2011 à 12:35 par pillar

Bonjour
Je lis clause d’habitation bourgeoise dans le règlement de notre copropriété. Mon voisin de palier est un masseur qui exerce chez lui, n’est il pas concerné par cette clause ?
Merci pour les explications

0 Reco 06/06/2011 à 14:08 par marc19

S'agirait -il d'une masseur occasionnel ?.............

0 Reco 06/06/2011 à 14:59 par tomitoma

L'appelation bourgeoise autorise les profs liberales; pour l'interdire il faut que le reglement stipule exclusivement-bourgeoise.

0 Reco 07/06/2011 à 12:17 par fred77

Il arrive que dans certaines copropriétés cette clause est modifiée voire supprimer, on négocie avec les copropriétaires en versant juste une indemnité mensuelle

0 Reco 07/06/2011 à 12:18 par Bernie

fred77a écrit : Il arrive que dans certaines copropriétés cette clause est modifiée voire supprimer, on négocie avec les copropriétaires en versant juste une indemnité mensuellePour une fois que quelqu'un a un boulot..........et si on le lui supprimait, hein?

0 Reco 08/06/2011 à 13:57 par pillar

-_- pas de réponse precise mais merci quand même

0 Reco 08/06/2011 à 14:07 par Bernie

Réponse précise: voir le commentaire de tomitoma ci-dessus.....

0 Reco 08/06/2011 à 14:08 par pillar

tiens ça m'a échappé !!merci

0 Reco 08/06/2011 à 14:48 par Bernie

:) ;)