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Puis-je héberger un ami chez moi?

2 Reco 19/10/2019 à 11:37 par Almie34

Bonjour,
je suis actuellement locataire d'un t2 de environ 35 m² je vis seul pour l'instant mais je voulai héberger un ami proche cela est très important tant pour lui ou pour moi il a trouver un travail dans la même entreprise que moi mais le problème est qu'il habite assez loin du lieu est personne ne peut le conduire donc je veux l'héberger pour une durer assez longue( 6 mois ) le problème est que le proprio ne veut pas qu'il vive avec moi ai je le droit de l'héberger à titre gratuit chez moi-même si sur mon contrat il est stipulé je cite :"Ne pouvoir ni céder ,en totalité ou en partie ,son droit à la présente location,ni sous-louer les lieux loués;ne pouvoir se substituer quelque personne que ce soit, ni prêter les lieux loués,même temporairement, à des tiers.Je précise que le propio avant mon emménagement avait eu des problèmes avec son ancienne locatrice qui vivait avec un de ces compagnon comme quoi il ne foutait strictement rien et passer la plupart de sont temps chez elle ,ducoup il m'interdit l'hébergement.Merci de me répondre cela concerne mon avenir.

1 Reco 19/10/2019 à 13:42 par Danielmmo

Quel type de bail?

0 Reco 19/10/2019 à 13:54 par Almie34

C'est une location non meublée

2 Reco 19/10/2019 à 14:17 par David13

si il s'agit d'un bail en nu pour habitation principal

Le propriétaire n'a rien a dire sur qui vous héberger, et encore moins sur vos activités ou celle de la personne que vous héberger.

Si vous faites venir vos 12 cousins, a partir du moment ou cela n'occasionne pas de nuisance de voisinage, vous faite ce que vous voulez chez vous.

Si il vous pose des problèmes essayer d'obtenir un écrit de sa part (sms, mèl) et aller déposer plainte

0 Reco 19/10/2019 à 14:27 par Almie34

D'accord merci pour l'éclaircissement j'irai discuter avec le propio pour voir ce qu'il en ai

0 Reco 21/10/2019 à 10:15 par draike

L'autorisation du bailleur n'est utile que si c'est une sous location à titre onéreux

0 Reco 21/10/2019 à 11:20 par Danielmmo

Sur ce type de bail (location vide) le bailleur ne peut pas vous empêcher d'héberger un ami.

Nul besoin de lui en parler ou de lui demander son autorisation.

1 Reco 21/10/2019 à 14:14 par lael

David13a écrit : si il s'agit d'un bail en nu pour habitation principal

Le propriétaire n'a rien a dire sur qui vous héberger, et encore moins sur vos activités ou celle de la personne que vous héberger.

Si vous faites venir vos 12 cousins, a partir du moment ou cela n'occasionne pas de nuisance de voisinage, vous faite ce que vous voulez chez vous.
Le propriétaire n'a effectivement rien à redire sur qui vous hébergez quelqu'un, mais à deux conditions :
- Qu'il n'y ait pas de sous-location si ce n'est pas explicitement autorisé dans le bail (si vous hébergez gratuitement c'est bon)
- Que vous ne dépassiez pas la capacité du logement prévue au règlement de copropriété ET prévue légalement.

Du coup, contrairement à ce qui est dit au-dessus, vous ne pourrez malheureusement pas faire venir vos hypothétiques 12 cousins :)
Avec 35m² vous êtes limité à l'accueil de 4 personnes maximum sinon le logement devient insalubre.
Et le propriétaire est alors en droit d'exiger le départ des personnes au-delà de ce seuil et de résilier le bail si vous n'obtempérez pas.

Le règlement de copropriété peut également prévoir des seuils inférieurs pour des questions de sécurité (évacuation incendie, etc...) ou techniques (dimensionnement des évacuations d'eaux usées, ventilations, etc...)
Ainsi qu'une majoration des charges de copropriété en cas d'occupation au-delà de seuils définis ce qui pourra se répercuter sous forme d'augmentation de vos charges locatives.

Message edité 21/10/2019 à 14:25
0 Reco 21/10/2019 à 14:59 par David13

laela écrit : Du coup, contrairement à ce qui est dit au-dessus, vous ne pourrez malheureusement pas faire venir vos hypothétiques 12 cousins :)
Avec 35m² vous êtes limité à l'accueil de 4 personnes maximum sinon le logement devient insalubre.
Et le propriétaire est alors en droit d'exiger le départ des personnes au-delà de ce seuil et de résilier le bail si vous n'obtempérez pas.
mea-culpa, je ne connaissais pas cette règle

0 Reco 21/10/2019 à 17:06 par marc19

C'est une question de bon sens, il faut un minimum d'espace vital !

Mais il n'est si rare de louer à 2 personnes et se retrouver avec une famille de mille pattes avec toutes les conséquences, usure prématurée, voir destruction, querelles de voisinage et j'en passe .

Le seul moyen d'y remédier, c'est une surveillance adroite et surtout discrète car on a vite fait de se retrouver une plainte pour harcèlement .

La location , c'est devenu comme le reste .............problématique.

0 Reco 21/10/2019 à 21:08 par MisterHadley

Ah, je te sens défaitiste, mon bon Marcuccio...

0 Reco 22/10/2019 à 09:21 par marc19

Non bien que mon grand âge érode ma combativité mais le plus désolant , c'est de voir tous ces apprentis investisseurs, de culture immobilière proche de zéro, qui s'imaginent s'asseoir sur un patrimoine en clin d'oeil,

T'es un peu comme moi , tu te fais rare ...............par lassitude , je présume .

0 Reco 22/10/2019 à 11:04 par Danielmmo

laela écrit : - Que vous ne dépassiez pas la capacité du logement prévue au règlement de copropriété ET prévue légalement.Un RC qui prévoit qu'un logement doit accueillir X personnes...
On lit de tout ici.

Concernant les critères de salubrités ils s'imposent au bailleur.

Dans le cas où l'appartement serait surpeuplé de façon continue, il faut dans ce cas aller sur la clause "bourgeoise" d'un appartement qu'on trouve dans tous les RC, et sur les nuisances liées à cette occupation.

0 Reco 22/10/2019 à 13:05 par chass-appart

NON, NON et NON : Vous pouvez héberger qui vous voulez, mais ils sont sous votre responsabilité. Vous n'avez aucune explication à donner, ni justification, …
S'il veut recevoir du courrier chez vous, votre ami dira M. X chez M. Y ……….;
Le règlement de copropriété n'a rien à voir dans ce genre de question. Si vous "nuisez" à vos voisins que vous soyez 10 dans un 250m² ou tout seul dans un 25m², cela ne change rien !

0 Reco 22/10/2019 à 14:59 par marc19

oui, on peut héberger qui on veut, aucune loi ne l'interdit sauf que :

Comme je le dis plus haut, il faut un minimum d'espace vital et il serait arrêté à 9 m2 par personne .

Si un bailleur voit augmenter déraisonnablement les occupants de son logement jusqu'à atteindre une sur occupation manifeste, il est en droit d'avertir par lettre reco avec ar, les locataires inscrits au bail pour dégager sa responsabilité sur les conséquences 'une promiscuité .

En clair, il faut donner une incitation forte à quitter le logement et avertir les services sociaux .

0 Reco 22/10/2019 à 15:43 par MisterHadley

marc19a écrit : Non bien que mon grand âge érode ma combativité mais le plus désolant , c'est de voir tous ces apprentis investisseurs, de culture immobilière proche de zéro, qui s'imaginent s'asseoir sur un patrimoine en clin d'oeil,

T'es un peu comme moi , tu te fais rare ...............par lassitude , je présume .
Ouais, y'a un peu de ça...

Les débats passionnés d'il y a 150 ans n'ont plus cours depuis des lustres, par ici...

Et puis, je suis pas mal occupé également, je termine ma dernière oeuvre...

Ensuite, je raccroche définitivement...

0 Reco 25/10/2019 à 17:11 par keys

Bonjour, ma mere a hébergé un membre de ma famille à titre gratuit pendant plusieurs 2 mois.Ce dernier a détérioré le logement , ma mère a t'elle des recours Merci à tous

0 Reco 28/10/2019 à 16:41 par tigrion

@ keys
elle est proprietaire ou locataire ??

0 Reco 18/11/2019 à 17:23 par johan2

Bonsoir, pour un fils héritier , si les parents l'hébergent à titre gratuit pendant une longue durée,genre 2 ans , les frères et soeurs peuvent ils demander que cette situation soit prise en compte pour modifier la répartition de l’héritage? si oui comment doivent ils le faire valoir
merci à vous

0 Reco 19/11/2019 à 07:23 par nicha

johan2a écrit : Bonsoir, pour un fils héritier , si les parents l'hébergent à titre gratuit pendant une longue durée,genre 2 ans , les frères et soeurs peuvent ils demander que cette situation soit prise en compte pour modifier la répartition de l’héritage? si oui comment doivent ils le faire valoir
merci à vous
en effet,ses frères et soeurs peuvent au décès de leurs parents de réintégrer cet avantage dans la succession.

0 Reco 20/11/2019 à 18:19 par rockefeller

johan2a écrit : Bonsoir, pour un fils héritier , si les parents l'hébergent à titre gratuit pendant une longue durée,genre 2 ans , les frères et soeurs peuvent ils demander que cette situation soit prise en compte pour modifier la répartition de l’héritage? si oui comment doivent ils le faire valoir
merci à vous
Oui,ils peuvent demander une reconsidération de la répartition de la succession, pour éviter cela payer un loyer aux parents, attention il ne faut pas que le loyer soit au dessous du prix du marché

0 Reco 14/01/2020 à 14:53 par mulan

Bonjour, j'ai des amis qui sont hébergés a titre gratuit et qui sont menacés d'expulsion par le bailleur, qui n'est autre que leur cousin.ils n'ont pas de bail. mais un justificatif d'hébergement, ils payent leurs factures et leurs impôts locaux.
Ont il des recours pour retarder le processus d'expulsion ?merci

0 Reco 15/01/2020 à 09:03 par thomas45

mulana écrit : Bonjour, j'ai des amis qui sont hébergés a titre gratuit et qui sont menacés d'expulsion par le bailleur, qui n'est autre que leur cousin.ils n'ont pas de bail. mais un justificatif d'hébergement, ils payent leurs factures et leurs impôts locaux.
Ont il des recours pour retarder le processus d'expulsion ?merci
le bailleur ne peut les expulser en l'état.Il sera obligé de saisir le tribunal d'instance pour obtenir une décision d'expulsion. Cela leur laisse donc le temps.