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Tapage nocturne amendes

1 Reco 18/01/2011 à 07:56 par supreme

Bonjour,

Mon compagnon a organisé une petite fête chez lui (appartement) samedi, on avait invité quelques amis : karaoke, musique, discussions… Il avait déjà demandé l’autorisation auprès de son bailleur et ce dernier a accepté. Mais en pleine fête, les gendarmes sont arrivés sur les lieux pour constater le soi disant « infraction », mon compagnon a reçu une convocation la plainte porte sur une soirée trop bruyante, il a été auditionné. On ne connait pas qui est le plaignant. Ce qui me scandalise c’est le fait qu’on a déjà prévenu le bailleur, il avait déjà promis de prévenir les voisins.

Je voudrais savoir qu’est ce qu’il risque ? Quelle est la peine d’amende prévue pour un tapage nocturne ? Est ce que le tapage nocturne peut être une condition d’expulsion par le bailleur ?

merci de vos réponses et témoignages

1 Reco 18/01/2011 à 10:15 par ProMac

Une chose est sûre, si vous aviez prévenu et que vous n'avez pas abusé, vos voisins sont de sacré enfoirés !

Petite question, quelle heure était-il quand la cavalerie est arrivée ?
Quelle est la nature exacte de la plainte ? (je n'ai jamais vu de notion de "soirée trop bruyante" dans des livres de droit ...)

Message edité 18/01/2011 à 10:16
0 Reco 18/01/2011 à 11:09 par Bernie

Quel type d'habitation? A quelle heure l'intervention de la gendarmerie?

Ce n'est pas parce que le bailleur a été prévenu que l'on doit compter sur lui pour diffuser l'info.
La moindre des politesses consiste à prévenir soi-même les voisins et pas deux heures avant. De façon à leur laisser le choix de "subir" ou de ne pas "subir".

Le karaoke, mouais, avec micro, des chanteurs qui chantent faux et tout et tout?

Quitte à passer pour une enfoirée, je n'aimerais pas non plus.....

Pour les uns le samedi soir représente la fête, du style je m'éclate dans tous les sens, pour les autres un instant de repos en famille.........

0 Reco 18/01/2011 à 11:42 par MisterHadley

Personne ne se rappelle le cas de "nuisances" sonores qu'il y avait eu chez les British, il y a un an ou deux..?

Les médias s'en étaient évidemment emparé vite fait, vu les "nuisances"... =)

Les voisins des "contrevenants" ayant tenu silencieusement sans s'en plaindre le plus longtemps possible, au bout d'un certain temps, ils ont quand même craqué...

... ils ne supportaient plus les "nuisances sonores" de leurs voisins amoureux vachement trop "expressifs"...

=)

Message edité 18/01/2011 à 11:44
0 Reco 18/01/2011 à 12:01 par Bernie

Alors un karaoke avec micro......... :)

Je n'ai rien contre le fait que les gens "s'amusent", de quelle façon que ce soit.

Cependant les technologies en matière de sonorisation de musique sont devenues insupportables pour ceux qui subissent.

C'est déjà dur de devoir supporter les bambins qui courent dans tous les sens au dessus de sa tête, si, en plus, on y ajoute une dose de zizik........

0 Reco 18/01/2011 à 13:39 par ProMac

Disons que si c'est exceptionnel et que le voisin a prévenu, j'accepte.
Voire je me fais une soirée à l'extérieure pour l'occase :)
Après, tout le mon n'est pas concilient ...

De toute façon, il est vrai que le bruit est une LA pire nuissance en ville, ça use lentement, ça énerve ... et on ne se rend pas toujours compte du bruit que l'on fait.

Allez, à quand un diagnostique bruit en plus du DPE pour les locations vente ? :D

NB : j'en reviens à ma voisine préférée, qui entendait ma voisine à l'opposée marcher avec des talons chez elle (nous sommes en ligne, je suis au milieu) - et qui était lui demander de prendre autre chose ... (et ce n'est qu'une des anecdotes croustillantes qu'elle nous apporte régulièrement)

0 Reco 18/01/2011 à 14:11 par MisterHadley

T'es sûr que c'était pas plutôt toi, ProMac..!?

=)

1 Reco 18/01/2011 à 14:27 par Bernie

ProMaca écrit : De toute façon, il est vrai que le bruit est une LA pire nuissance en ville, ça use lentement, ça énerve ... et on ne se rend pas toujours compte du bruit que l'on fait.Je dirais plutôt que l'on se rend bien compte du bruit que l'on fait mais que l'on s'en fiche...... Je suis chez moué et j'fais c'que j'veux.

Si en plus l'on compte sur le bailleur pour prévenir les locataires...... Si les gendarmes sont venus, eh bèn, c'est bien évidemment la faute du bailleur, quoi.

0 Reco 18/01/2011 à 14:29 par Bernie

Une petite amende rappelera donc la prochaine fois que l'on a des obligations envers ses enfoirés de voisins.....

0 Reco 18/01/2011 à 14:38 par MisterHadley

Berniea écrit : Une petite amende rappelera donc la prochaine fois que l'on a des obligations envers ses enfoirés de voisins.....Ce genre de truc est sans fin, Courbet a fait les beaux jours de la une en seconde partie d'soirée là dessus... ;)

0 Reco 18/01/2011 à 15:11 par Bernie

Sans doute.
Il ne s'agit ici que d'une petite fête, n'est-ce pas? Ce qui a incommodé les voisins. Ce qui ne veut nullement dire que ça dégénérera en vendetta sur les générations à venir......

Chez Courbet c'étaient souvent d'abord des voisins devenus "amis",devenus ensuite des ennemis chroniques..... :p

Message edité 18/01/2011 à 15:28
0 Reco 18/01/2011 à 16:23 par MisterHadley

Petite fête, petite fête...

... c'est vite dit, ça, hein...

Tu y étais..!?

;)

Les "amis" voisins, ça n'existe pas...

0 Reco 18/01/2011 à 16:38 par ProMac

Toujours est-il qu'on attend des précisions - pour le moment on ne sait pas exactement ce qu'il s'est passé :)

Allez, une autre pour MH (non, je ne porte pas de talons, chez moi c'est plus charentaises biens chaudes et silencieuses) ...

Cette même voisine est venu me dire que mon chat avait joué à la balle entre 4 et 6h du mat la nuit, et que ça faisait du bruit (moi qui lui ai souhaité la bonne année en lui ouvrant pour l'écouter ...). J'ai dit à mon chat d'arrêter :p
Pas de balle qui traine, le chat a dormi sur mon lit (bon, je ne l'ai pas surveillé toute la nuit) et la pièce dans laquelle il aurait pu nuire était fermée.
Par contre je lui ai dit que le sêche linge (dedans donc) a tourné la nuit, mais elle m'a soutenu mordicus que c'était le chat.
Elle a sûrement le sommeil léger ... (je dors dans la pièce à côté de celle qui a le sèche linge - alors que nous sommes séparés d'elle par deux murs mittoyens)

0 Reco 18/01/2011 à 16:43 par MisterHadley

Il y a un gars comme ça, dans mon immeuble...

Le type a des hallucinations auditives, en plus du reste qui ne vaut guère mieux...

Ce gars-là s'envoie des trucs pas très catholiques et "oublie" que c'est pourtant notoirement hallucinogène!...

:d

0 Reco 18/01/2011 à 16:44 par Bernie

MisterHadleya écrit : Petite fête, petite fête...

... c'est vite dit, ça, hein...

Tu y étais..!?

;)

Les "amis" voisins, ça n'existe pas...
Maintenant que tu l'dis, c'est moi qui chantait "All by my self...." Z'ont paz'aimé les voisins.. ^^

Bof, ça commence par l'apéro et ça se termine en bataille à la hâche......

0 Reco 18/01/2011 à 16:46 par Bernie

MisterHadleya écrit : Il y a un gars comme ça, dans mon immeuble...

Le type a des hallucinations auditives, en plus du reste qui ne vaut guère mieux...

Ce gars-là s'envoie des trucs pas très catholiques et "oublie" que c'est pourtant notoirement hallucinogène!...

:d
Celui-même atteint d'Altzheimer? Y en a qui cumulent, hein? =)

0 Reco 18/01/2011 à 16:57 par MisterHadley

Berniea écrit : Maintenant que tu l'dis, c'est moi qui chantait "All by my self...." Z'ont paz'aimé les voisins.. ^^

Bof, ça commence par l'apéro et ça se termine en bataille à la hâche......
En attendant, je souhaite un bon anniv à quelqu'une qui se reconnaitra...

Et à une autre quelqu'une qui se reconnait aussi, elle ne perd rien pour attendre, cette vilaine... ;)

0 Reco 18/01/2011 à 16:58 par MisterHadley

Berniea écrit : Celui-même atteint d'Altzheimer? Y en a qui cumulent, hein? =)Ouais, le même..!

Ha ha ha ha ha..!!!

=)

0 Reco 18/01/2011 à 17:07 par Bernie

MisterHadleya écrit : En attendant, je souhaite un bon anniv à quelqu'une qui se reconnaitra...

Et à une autre quelqu'une qui se reconnait aussi, elle ne perd rien pour attendre, cette vilaine... ;)
Et tu n'es même pas invité pour un karaoke? C'est petit......

0 Reco 18/01/2011 à 17:12 par MisterHadley

Berniea écrit : Et tu n'es même pas invité pour un karaoke? C'est petit......C'est peut-être parce que ce n'est justement pas moi la "star", quoi... ;)

0 Reco 18/01/2011 à 18:22 par Bernie

MisterHadleya écrit : C'est peut-être parce que ce n'est justement pas moi la "star", quoi... ;)Pourtant parfois tu mériterais bien de l'être! Hi hi hi

0 Reco 18/01/2011 à 18:52 par MisterHadley

Berniea écrit : Pourtant parfois tu mériterais bien de l'être! Hi hi hiNon, franchement, je ne pourrais jamais porter comme elle des boots de fille en pur croco...

=)

0 Reco 19/01/2011 à 10:49 par supreme

ProMaca écrit : Une chose est sûre, si vous aviez prévenu et que vous n'avez pas abusé, vos voisins sont de sacré enfoirés !

Petite question, quelle heure était-il quand la cavalerie est arrivée ?
Quelle est la nature exacte de la plainte ? (je n'ai jamais vu de notion de "soirée trop bruyante" dans des livres de droit ...)
Il était déjà 22 heures!
la nature de la plainte "tapage nocturne"

0 Reco 19/01/2011 à 12:06 par Bernie

supremea écrit : Il était déjà 22 heures!
la nature de la plainte "tapage nocturne"
Si la teuf a commencé à en début d'a-m......ca fait long à subir les faux chanteurs.... :)

0 Reco 19/01/2011 à 13:19 par ProMac

En même temps, 22h c'est le genre de moment où tu ne râle pas encore de trop ...
Puis bon, entre gens civilisés (sisi, y'en a, même si sur paris y'a une concentration de sauvages), c'est quand même simple d'aller voir le voisin de lui demander gentiment de baisser le son.
Et d'accepter exceptionnellement une gêne - d'autant plus si ce dernier a prévenu.

0 Reco 19/01/2011 à 13:55 par Bernie

ProMaca écrit : En même temps, 22h c'est le genre de moment où tu ne râle pas encore de trop ...
Puis bon, entre gens civilisés (sisi, y'en a, même si sur paris y'a une concentration de sauvages), c'est quand même simple d'aller voir le voisin de lui demander gentiment de baisser le son.
Et d'accepter exceptionnellement une gêne - d'autant plus si ce dernier a prévenu.
a prévenu le bailleur......... ^^

0 Reco 19/01/2011 à 15:42 par ProMac

Ptet que c'est son voisin justement ? :D

Après, c'est sûr que si il est au 2e au milieu, avec du monde sur les côtés, en face, en dessous et au dessus, y'a pas mal de monde que ça peut gonfler ...

Mais d'ici à aller appeler les flics, le plus simple est quand même d'aller dire au boulet qu'il fait trop de bruit - gentiment ... (et ensuite appeler la cavalerie si jamais ça ne change pas)

0 Reco 19/01/2011 à 16:18 par Bernie

Je pense que ça a du être fait mais "l'autrice" du message a préféré le passer sous silence. Et pour cause....... "L'autrice" est en revanche beaucoup plus intéressée par le sort financier du compagnon......D'ou le titre du sujet.

En plus "l'autrice" se pose la question si le compagnon risque l'expulsion. Je pense donc que le compagnon n'en est pas à sa première petite fête.....

Message edité 19/01/2011 à 18:06
2 Reco 20/01/2011 à 09:28 par master

supremea écrit : Bonjour,

Mon compagnon a organisé une petite fête chez lui (appartement) samedi, on avait invité quelques amis : karaoke, musique, discussions… Il avait déjà demandé l’autorisation auprès de son bailleur et ce dernier a accepté. Mais en pleine fête, les gendarmes sont arrivés sur les lieux pour constater le soi disant « infraction », mon compagnon a reçu une convocation la plainte porte sur une soirée trop bruyante, il a été auditionné. On ne connait pas qui est le plaignant. Ce qui me scandalise c’est le fait qu’on a déjà prévenu le bailleur, il avait déjà promis de prévenir les voisins.

Je voudrais savoir qu’est ce qu’il risque ? Quelle est la peine d’amende prévue pour un tapage nocturne ? Est ce que le tapage nocturne peut être une condition d’expulsion par le bailleur ?

merci de vos réponses et témoignages
Même si les voisins n’ont pas porté plainte, sachez que le ministère public pourra poursuivre votre compagnon ^^

Votre compagnon pourra être puni d’une amende de 450 euros au maximum, et tous ces matériels audio (karaoke, chaîne stereo…) pourront même être confisqués

0 Reco 21/01/2011 à 16:52 par donam

supremea écrit : Bonjour,

Mon compagnon a organisé une petite fête chez lui (appartement) samedi, on avait invité quelques amis : karaoke, musique, discussions… Il avait déjà demandé l’autorisation auprès de son bailleur et ce dernier a accepté. Mais en pleine fête, les gendarmes sont arrivés sur les lieux pour constater le soi disant « infraction », mon compagnon a reçu une convocation la plainte porte sur une soirée trop bruyante, il a été auditionné. On ne connait pas qui est le plaignant. Ce qui me scandalise c’est le fait qu’on a déjà prévenu le bailleur, il avait déjà promis de prévenir les voisins.

Je voudrais savoir qu’est ce qu’il risque ? Quelle est la peine d’amende prévue pour un tapage nocturne ? Est ce que le tapage nocturne peut être une condition d’expulsion par le bailleur ?

merci de vos réponses et témoignages
Pour ne pas récidiver, vous devez connaître les lois et décrets sur le tapage nocturne

0 Reco 21/01/2011 à 17:43 par Bernie

Extrait de ton lien:

"De plus, le constat par les agents assermentés de la nuisance occasionnée ne nécessite aucune mesure acoustique. Toutefois, pour déterminer s'il y a trouble de voisinage ou non, les agents assermentés basent généralement leur appréciation sur la notion d'inconvénient anormal de voisinage."

Les gendarmes sont venus et ont constaté qu'il y avait suffissamment "d'inconvénient anormale de voisinage" pour convoquer le compagnon.......Si le bruit avait été raisonnable, ils seraient partis en haussant les épaules, n'est-ce pas?

Tssss, ce sacré bailleur qui n'a même pas prévenu son locataire de ce qui lui arriverait en cas d'inconvénient anormal de voisinage.......

0 Reco 21/01/2011 à 18:20 par MisterHadley

Ce type d'infraction mériterait et justifierait à elle seule la réouverture de Cayenne...

50 ans..!

Minimum..!

=)

1 Reco 21/01/2011 à 18:24 par Bernie

Et sans choco-sprits. Non mais......

0 Reco 21/01/2011 à 18:53 par MisterHadley

Berniea écrit : Et sans choco-sprits. Non mais......Tu restes bloqué là-dessus, dis-donc, hein... ;)

0 Reco 21/01/2011 à 19:03 par Bernie

Quel affront de les avoir mangé seul....

0 Reco 21/01/2011 à 19:21 par MisterHadley

Je peux te filer mes sept kilos de trop, là, si tu veux...

=)

0 Reco 21/01/2011 à 19:23 par MisterHadley

T'as vu que le "prestigieux" pote à kékéboy s'est mangé du sursis, lui..?

;)

0 Reco 21/01/2011 à 21:06 par Bernie

MisterHadleya écrit : Je peux te filer mes sept kilos de trop, là, si tu veux...

=)
Pas étonnant, tes sept kilos de trop........

0 Reco 21/01/2011 à 21:07 par Bernie

MisterHadleya écrit : T'as vu que le "prestigieux" pote à kékéboy s'est mangé du sursis, lui..?

;)
3ans.... oui. Pas une si mauvaise idée Cayenne...

0 Reco 21/01/2011 à 22:12 par MisterHadley

Berniea écrit : 3ans.... oui. Pas une si mauvaise idée Cayenne...Et il fait quitte ou double en appel, en plus... =)

Ce serait vachement drôle que ce soit "double" au final..!

Hi hi hi hi hi..!

0 Reco 21/01/2011 à 22:14 par MisterHadley

Berniea écrit : Pas étonnant, tes sept kilos de trop........Qu'est-ce que tu veux, on est perfectioniste ou on ne l'est pas...

:p

Sur ce...

Message edité 21/01/2011 à 22:14
0 Reco 22/01/2011 à 10:06 par ladybird

supremea écrit : Bonjour,

Mon compagnon a organisé une petite fête chez lui (appartement) samedi, on avait invité quelques amis : karaoke, musique, discussions… Il avait déjà demandé l’autorisation auprès de son bailleur et ce dernier a accepté. Mais en pleine fête, les gendarmes sont arrivés sur les lieux pour constater le soi disant « infraction », mon compagnon a reçu une convocation la plainte porte sur une soirée trop bruyante, il a été auditionné. On ne connait pas qui est le plaignant. Ce qui me scandalise c’est le fait qu’on a déjà prévenu le bailleur, il avait déjà promis de prévenir les voisins.

Je voudrais savoir qu’est ce qu’il risque ? Quelle est la peine d’amende prévue pour un tapage nocturne ? Est ce que le tapage nocturne peut être une condition d’expulsion par le bailleur ?

merci de vos réponses et témoignages
Parce que vous portez atteinte à la tranquillité de vos voisins, il est évident qu'ils prennent leurs dispositions ^^
en matière de tapage nocturne , il y a toujours les éléments comme l'intensité, la durée et (j'insiste) la répétition :p
Attendez vous qu'ils fassent une pétition ;) le bail risque en effet d'être résilié

1 Reco 22/01/2011 à 10:16 par MisterHadley

Et tu auras tout le temps, pendant ces cinquante ans minimum, d'apprendre à concasser des cailloux, mais en silence..!

Et à grands coups d'misterfreeze mou, sinon, ce serait trop facile...

=)

0 Reco 22/01/2011 à 10:48 par Bernie

MisterHadleya écrit : Et tu auras tout le temps, pendant ces cinquante ans minimum, d'apprendre à concasser des cailloux, mais en silence..!

Et à grands coups d'misterfreeze mou, sinon, ce serait trop facile...

=)
=) Mais où vas-tu chercher tout ça......