Connexion

Mot de passe oublié Pas encore de compte ?
Forum
LaVieImmo.com

Forum Mieux Habiter

Nouveau sujet

Donation de son vivant et personne loger à titre gracieux

0 Reco 21/07/2016 à 13:15 par Ancien251662

Bonjour.Je viens vers vous car je me retrouve dans une situation délicate.(désolé pour les fautes d'orthographe)
Ma mère est l aîné d une famille de 12 enfants.
En 1970 (elle avait 22ans) son père décide d'acheter une fermette à rénover. il alla chez le notaire avec ma mère pour cette achat. il décide de mettre ma mère propriétaire car il avait des soucis avec son entreprise. Sur l acte de vente il est bien indiqué "Reçu de madame xxx (ma mère). nouvelle propriétaire.
Ma mère y a vécu quelques mois avant de faire sa vie avec mon père. Les années passe...
Ses frères et sœurs font leurs vies. Mon grand père décède en 1980. Ma grand-mère ce retrouve donc seule. En 1985 environ . Un de mes oncles se sépare et retourne dans ce logement avec ma grand-mère. En 2000 elle déménage dans un petit pavillon car ce mode de vie ne lui convenait plus avec l âge.
Donc ma mère annonce à son frère en lui expliquant que lui aussi devait ce trouver un petit logement avec plus de confort, car elle aimerait vendre cette maison.De la, il explose en disant" ici je suis chez moi, tu n'as pas le droit de vendre...."et que si cela arrive il y mettrai le feux...et lui a fait des menaces de mort...
Donc ma mère n'a rien fait.les année passe et la maison ce dégrade de plus en plus,il ne fait aucun effort pour l entretenir même le strict nécessaire.Entre temps ma grand-mère décède. La mère n'a aucune nouvelle de son frère et de la maison.elle à bien essayer de contacter le maire du village mais pas de suite. Comme si c était son problème, on ne la pas aidé.
Tous les ans elle paye la taxe foncière et l assurance propriétaire.et son frère les factures d eau et électricité qui est dans le nom de ma mère . I' à aussi la taxe d habitation mais comme il est au RSA il n'en paie pas.

Aujourd'hui ma mère qui a 68ans, veut me faire don de cette maison. Et nous le souhaitons aussi.Mon mari est artisan et est capable de la rénover.Nous savons les démarches pour un don de son vivant,avec un notaire. Nous l avons rencontrer pour connaître ses démarches. J ai un frère qui est d accord pour se don pas de soucis de ce côté.
Mais le problème c est mon oncle. Malgré le froid qu'il y a nous ne voulons pas lui causer de problème mais qu'il ce trouve un logement sains.
À t il des droits sur cette maison ?
Ma mère n'a jamais fait de bail que ça soit écrit ou orale.
Est il logé à titre gracieux ?
Comme il n y a pas de loyer a versé est il un profiteur de la situation ?
On me dit de voir l assistante sociale,mais nous avons peur que cela ce retourne contre nous vu qu'il ne veut pas parti et qu'il touche le RSA il pourra pas trouver un logement facilement.
Ma mère n'a jamais fait de travaux pour ce logement. Cela est-il à tort?
Elle avait déjà des projet pour sa maison principale. Et ni son père et les autres membres de la famille qui ont vécu quelques années n'ont fait de rénovation.
Et vu le comportement de son frère en 2000, elle a abandonné k idée de la vendre....

On ne sais plus comment faire.on ne souhaite pas avoir recours à la justice pour l expulser...et les autre frère et soeur ont tendances à etre d accord pour laisser le frère tranquille dans cette maison.
Je précise bien que ma mère est propriétaire de cette maison et qu'elle a été acheté avec beaucoup de travaux à faire et que personnes de la famille s'en est occupé.
À l époque ma mère était jeune et ne savais pas trop les inconvénients qu'elle allait avoir dans le futur.
Nous aimerions savoir les droits que nous avons et ainsi que mon oncle.
Merci de votre intention pour notre situation. Et désolé pour ce roman mais il fallait que je détails tous. Bonne journée

0 Reco 21/07/2016 à 15:56 par MisterHadley

D'après ton profil, Julee, tu es un bonhomme...

Et "ton mari est artisan"...

Mouais...

Et puisque tu dis avoir rencontré un notaire "pour ce don", tu as donc eu forcément avoir toutes les réponses à tes questions, alors...

... vu que c'est l'heure du gouter, je préfère m'abstenir et continuer à me gaver de pépito bien frais...

Message edité 21/07/2016 à 16:00
0 Reco 21/07/2016 à 17:23 par Ancien251662

Peut-être que je me suis trompée sur mon profil, mais je suis bien une femme.et de toute façon même si je étais "un bonhomme" je ne vois pas ce que cela changerais.
Oui mon mari est artisan et alors?
Nous sommes allés voir un notaire pour savoir les démarches d un don mais vu que mon oncle est dans cette maison nous devons voir une assistante sociale. Donc je viens demander des conseils ici.

0 Reco 21/07/2016 à 18:17 par MisterHadley

SI tu veux cette maison, tu le fous dehors...

Si tu n'en veux pas, tu le laisses dedans...

Je ne vois pas où serait le problème...

Le "don", c'est pour l'argent...

Pour l'immobilier, il s'agit d'une donation...

0 Reco 22/07/2016 à 14:31 par viola

il est à noter qu'on ne peut expulser les personnes âgées