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pb evacuation eaux pluviales avec assainnissement individuel

1 Reco 11/10/2013 à 22:49 par somath

Bonjour,
mon pb concerne l'evacuation des eaux pluviales d'une des 2 pentes de mon toit (côté cour).
En préparant les travaux de mise aux normes d'assainissement individuel, nous découvrons qu'une des gouttieres est branchées sur la fosse sceptique. En attendant la realisation des travaux, nous ressortons cette gouttiere qui debouche en bas du mur de ma maison.
Les travaux sont maintenant faits, mais la société qui les a effectués nous dit que la gouttiere est le travail d'un couvreur et non le leur, eux, terrassiers.
Mais au moment de devier cette gouttiere pour la faire couler côté rue, le couvreur nous indique que la mairie nous interdit désormais, pour les nouveaux travaux, de faire évacuer les eaux pluviales sur la voies publiques.

Le maire nous repond par la solution puisard mais notre terrain entier est occupé par le traitement des eaux usées (200 m² de fosse + filtre à sable).

Que faire ??
Le SPANC est-il en cause pour négligence de cette nouvelle loi (dont je ne trouve pas les textes d'ailleurs) et non traitement des eaux pluviales ?
Merci pour votre aide.

0 Reco 12/10/2013 à 16:30 par LEchevalier

somatha écrit : Bonjour,
mon pb concerne l'evacuation des eaux pluviales d'une des 2 pentes de mon toit (côté cour).
En préparant les travaux de mise aux normes d'assainissement individuel, nous découvrons qu'une des gouttieres est branchées sur la fosse sceptique. En attendant la realisation des travaux, nous ressortons cette gouttiere qui debouche en bas du mur de ma maison.
Les travaux sont maintenant faits, mais la société qui les a effectués nous dit que la gouttiere est le travail d'un couvreur et non le leur, eux, terrassiers.
Mais au moment de devier cette gouttiere pour la faire couler côté rue, le couvreur nous indique que la mairie nous interdit désormais, pour les nouveaux travaux, de faire évacuer les eaux pluviales sur la voies publiques.

Le maire nous repond par la solution puisard mais notre terrain entier est occupé par le traitement des eaux usées (200 m² de fosse + filtre à sable).

Que faire ??
Le SPANC est-il en cause pour négligence de cette nouvelle loi (dont je ne trouve pas les textes d'ailleurs) et non traitement des eaux pluviales ?
Merci pour votre aide.
Bonjour
nous avons un cas similaire, même souci avec la mairie, quelles solutions adopter svp

0 Reco 12/10/2013 à 16:38 par MisterHadley

Habiter en plein désert aride..?

Hihihi...

=)