Meublé touristique : la réglementation plus stricte (aussi) à Bruxelles

Le gouvernement bruxellois réglemente le meublé courte durée. Les autorités de la région viennent de publier un arrêté destiné à appliquer une réglementation adoptée en mai 2014, relative à la location d'hébergements touristiques en ville. Plus sélective, la nouvelle politique de la ville instaure notamment un « système d’enregistrement de l’hébergement touristique via une déclaration préalable », rapporte le site LaCapitale.be. Un contrôle sur place pourra également être réalisé a posteriori pour ceux qui ne respecteront pas la loi. Selon la catégorie de logement mis en location, l’exploitant devra encore apposer un logo visible et une protection contre l’incendie.

La capitale belge rejoint la liste des métropoles qui ont durci le ton contre le meublé touristique. A Barcelone, par exemple, la nouvelle municipalité vient d'adopter une réglementation plus restrictive pour les bailleurs, qui entrera en vigueur dans quelque semaines. Les propriétaires catalans non professionnels devront verser une taxe de 65 centimes par nuit, la location devra être limitée à deux chambres au maximum par habitation et à quatre mois par an. Ils devront également informer les autorités locales de l'usage touristique de leur logement et même y passer la nuit durant le séjour des locataires.

A Paris, si le logement loué est la résidence principale du propriétaire, celui-ci doit simplement s'acquitter d'une taxe de séjour. S'il s'agit de sa résidence secondaire, en revanche, le propriétaire doit demander une autorisation de la mairie, qui peut lui être accordée sous réserve d'une « compensation » de la surface louée. C'est-à-dire qu'il doit transformer en logement un local commercial ou un bureau, d'une surface équivalente.

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