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InsoliteInsolitemardi 14 janvier 2020 à 14h24

Son odeur dérange les voisins, le cheval est condamné à paître sur une autre parcelle


Exemple d'un cheval dans les vignes
Exemple d'un cheval dans les vignes
Exemple d'un cheval dans les vignes (©Georges Gobet - AFP)

Depuis 2014, les exploitants d'un gîte se plaignaient du bruit de l'animal et de l'odeur du crottin. Après des années de bataille judiciaire, un compromis a été trouvé.

(BFM Immo) - Après Maurice, le coq de l'Ile de l'Oléron, les cigales à Beausset dans le Var, les abeilles de Pignols dans le Puy-de-Dôme, ou encore les grenouilles en Dordogne, c'est au tour de Sésame le cheval de subir les foudres de ses voisins. Marie et Jean-Paul Zusslin, viticulteurs, pratiquent la biodynamie depuis 1997. En 2012, ils décident d'aller plus loin et d'utiliser la traction animale dans leurs vignes. Ils achètent Sésame. Mais Marie-Odile Holler et son mari, propriétaires d'un gîte labellisé en 2001 à Orschwihr dans le Haut-Rhin, se plaignaient du bruit de l'animal mais surtout des odeurs de crottin, d'urine et la présence de mouches.

À tel point qu'une procédure judiciaire est lancée en 2014. Une tentative de conciliation a eu lieu en 2017, sans succès. En juillet 2018, le tribunal d'instance de Guebwiller donne raison aux propriétaires du cheval. "La présence de chevaux en nombre très limité (…) dans un environnement semi-rural et semi-urbain ne saurait être considérée comme anormal", affirme le tribunal. Mais les exploitants du gîte font appel.

Distance de 15 mètres

Le 13 janvier, la cour d'appel de Colmar statue sur un trouble anormal du voisinage. Mais pour contenter les deux parties, elle ne demande pas aux propriétaires de Sésame de se séparer du cheval. La cour a préféré suivre la solution proposée par Marie Zusslin, à savoir un éloignement à une distance de 15 mètres. Sésame devra donc paître dans une autre parcelle. À France 3 – Régions, Marie-Odile Holler affirme que c'est "une satisfaction pleine", car outre l'éloignement, la cour a également demandé aux propriétaires de Sésame de ramasser le crottin. "S'ils l'avaient ramassé dès le début, comme il nous semble normal de le faire dans un village, on n'en serait pas arrivés là".

Par ailleurs, Marie et Jean-Paul Zusslin doivent verser 2.000 euros de dommages et intérêts. Les exploitants du gîte réclamaient 5.000 euros.

Diane Lacaze - ©2020 BFM Immo

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